LE MARIAGE ET LES FIANÇAILLES

Nouvelle Législation canonique

D'APRÈS LE DÉCRET DU 2 AOUT 1907 Par l'abbé A. BOUDINHON

PROFESSEUR A L'INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS

Beau volume in-8 carré 2 »

Pour donner une idée de l'importance de ce travail, nous ne pouvons mieux faire que de reproduire la table des matières.

INTRODUCTION : Decretum de Sponsalibus et Matrimonio, — texte latin et français en regard.

CHAPITRE PREMIER : LE PRÉAMBULE DU DÉCRET. Objet de ce préambule. ■ — ■ Article premier. — L'essence du Mariage ; le décret Tametsi. — : Art. II. La promulgation du décret Tametsi. — Art. III. Le propre curé. — - Art. IV. Les fiançailles. — Art. V. Les travaux préparatoires du décret.

CHAPITRE II : LES FIANÇAILLES. — Article premier. Déclarations préliminaires. — Art. II. Les fiançailles.

CHAPITRE III : LE MARIAGE. — Article premier. Conditions pour la validité. — Art. II. L'assistance licite au mariage. — Art. III. Les délégation*. — Art. IV. Deux cas exceptionnels. — Art. V. Le registre des mariages. — Art. VI. Les manquements et les peines. — Art. VII. Les sujets de la loi.

Depuis le célèbre décret « Tametsi » par lequel le Concile de Trente imposait, à peine de nullité, de faire le mariage devant le curé et deux témoins, aucune loi n'a été promulguée par l'autorité ecclésiastique, qui égalât en importance le décret ■< Ne temere », publié à la date du 2 août 1907, par la S. Congrégation du Concile, sur l'ordre du Souverain Pontife. D'abord le décret abolit les fiançailles privées, et déclare nulles celles qui ne seront pas contractées par écrit. Quant au mariage, les conditions requises demeurent les mêmes, c'est-à-dire la présence du curé et de deux témoins : mais si le curé qui doit assister au mariage est toujours le propre curé, la qualité de propre curé n'est plus requise à peine de nullité. Du coup tombent tous les procès de nullité, pour clandestinité, basés sur ce que le prêtre qui avait assisté au mariage n'était pas le propre curé. Une autre importante décision supprime les déplorables mariages dits de surprise. Ce n'est pas tout ; la loi, ainsi modifiée, est étendue, d'un seul coup au monde entier, mais seulement pour les catholiques, les mariages des non-catholiques entre eux étant ainsi définitivement soustraits à l'obligation d'observer la forme du mariage catholique. Des mesures spéciales sont prises pour les cas exceptionnels, mariages in extremis, absence prolongée du prêtre, et on ajoute l'obligation de mentionner en marge de l'acte de baptême le mariage contracté.

Suivant pas à pas le texte du décret, le savant professeur de Droit canon à l'Institut catholique de Paris en donne un commentaire aussi complet que possible. Se bornant à renvoyer aux auteurs classiques pour les points de discipline qui n'ont pas été modifiés, il insiste sur les dispositions nouvelles, qu'il étudie avec sa compétence bien connue. Il s'efforce de donner à son travail un caractère pratique, de manière à en faire un guide sûr et bien informé, non seulement pour les curés qui auront à appliquer la nouvelle loi, mais encore pour les professeurs de séminaires, qui auront à l'expliquer, et pour les évèchés qui devront donner au clergé des instructions opportunes.

P. LETHIELLEUX, Éditeur, 10, rue Cassette, Paris (6e)

INDEX LIBRORUM PROHIBITORUM Ssmi. D. N. Leonis XIII Jussu et Auc toritate recognituse mine et prohibitione

toritate recognituset editus, prsemittuntur constitutiones apostolica deexalibrorum. In-8 raisin. (Seule édition officielle.) net. . . 5 »

Port en plus.

LE MARIAGE RELIGIEUX ET LES PROCÈS EN NULLITÉ, par l'abbé A. Boudinhon, Docteur en Droit canon, Professeur à l'Institut catholique de Pans In-12 1 »

Le divorce civil et les causes de nullité. — n. La doctrine catholique sur le mariage.

— Ce que l'Eglise pense du mariage civil. — ni. Les empêchements de mariage.

— iv. Les Dispenses. — v. Les nullités. — vu. Les procès en nullité. — vu. Appréciations des causes de nullité. — vin. Les dispenses de mariage non consommé. — ix. Les frais des causes de nullité. — L'Eglise et l'indissolubilité du mariage.

En écrivant ces pages, l'auteur ne s'est pas proposé de provoquer des demandes en nullité, encore moins de fournir des indications à ceux qui auraient intérêt ;i examiner la valeur de leur mariage : il a voulu simplement faire une œuvre de vulgarisation, une étude élémentaire sur un sujet trop peu et trop mal connu. j