D = PREMIER CAS

Exposition des faits. — Dans le premier cas (observation de M. le docteur Duchamp), il s'agit d’un mineur qui subil, en septembre 1911, une contusion assez violente de la région lombaire, avec éraflures superficielles. Les traces du traumatisme ont à peu près complètement disparu quand, cinq mois après l'accident, en mars 1912, apparaissent des gommes au niveau du cou et du bras droit. Ces gomines résistent au traitement prescrit par le sirop de Gibert (que le malade ne prend d’ailleurs peutêtre pas), el il en apparaît d'autres en différents points du corps. En juillet 1912, le diagnostic de sporotrichose est posé par MM. les docteurs Duchamp et Laurent, diagnostic vérifié par les cultures.

Le malade a touché son demi-salaire jusqu’à ce jour. Il attribue la maladie dont il souffre à son accident et il réclame une indemnité à la Compagnie des Houillères.

La Compagnie refuse l'indemnité, sur les conseils du docteur Duchamp. Le docteur Duchamp consi-

Latines

dère conime très douteuse la relation de cause à effet entre l'accident et les lésions sporotrichosiques, el engage à faire préciser par le Tribunal ce point de droit encore nouveau. La Compagnie demande donc la nominalion de trois experts. Elle dit n'avoir gardé À... si longlemps en caisse que pour permettre l'étude d'une question encore neuve. « Elle a toujours entendu, et entend encore, faire limiter, par Île Tribunal, sa responsabilité aux lésions permanentes, si elles existent, en relation directe avec l'accident, et ne pas prendre à sa charge celles que le traumatisme n'a fait que révéler et qui sont dues à un étal morbide antérieur. »

Voilà donc la question nettement posée devant le Tribunal, qui aura à juger si les lésions de sporotrichose lypiques, présentées par A... sont dues à son accident du travail.

Des experts sont nommés. (Nous publions plus loin leur rapport el le jugement rendu par le Tribunal de Saint-Etienne.)

Les experts reconnaissent que le malade est atteint de sporotrichose en pleine évolution, mais ils écartent comme cause directe d’inoculation le traumatisme se basant :

1° Sur le laps de temps trop considérable écoulé entre l'apparition des gomimes et le traumatisme (cinq mois) ;

2° Sur l'absence de lésions au point traumatisé (contusion de la région lombaire, apparition de gommes au niveau du cou et du bras) ;

AIO EE 3° Sur l'absence de traïnées Iymphangitiques parlant du point traumatisé.

Les experts écartent même la cause occasionnelle ct n'admettent pas que le traumatisme léger ait pu mettre le malade en état de réceptivité. :

Ils concluent donc que laffection dont A... est alteint n'est pas consécutive à l'accident, et quil n'existe pas d'incapacité de travail imputable à l'accident.

Le Tribunal de Saint-Etienne, dans un jugement du 23 avril 1913, adopte entièrement les conclusions des experts et dit que « l'affection dont le demandeur est atteint n'est pas consécutive à l'accident et, en conséquence, le dit mal fondé en ses demandes, fins el conclusions, l’en déboute et le condamne à tous les dépens. »

Mais À.., qui est encore en pleine poussée de sporotrichose, n'est pas satisfait du jugement du Tribunal de Saint-Etienne. I fait appel, et le procès est encore actuellement pendant devant la Cour d'appel de Lyon.

Discussion. — Voilà donc le premier cas où les Tribunaux ont eu à se prononcer sur les rapports de la sporotrichose et des accidents du travail. Or, dans ce cas, il semble évident que la sporotrichose n'était pas due à Faccident.

On aurait pu prélendre que l'introduction du sporotrichum avait eu lieu dans l'organisme, au niveau des éraflures produites par les boisages

effondrés.