INTRODUCTION

ee Les limites du problème

Ro | Apereu d'ensemble et DSnoMess > es Frs Lt ARS MS | PREAMBL LE me Ne re ALES cure DU PROBLEME (n° 2 | SeGr1ON pi INbusriur re Bet a eee

Re. Pi Lu = Etendue et diversité du domaine Fe l industrie moderne (n° 4). 5.

à PR Caractéristiques : 4 S : S < 2 Fa A) Science et industrie (n° 5 el s.) : ASS > he laboratoire dans l'usine (n° 6). — Quelques ren et “exemples typiques (mets) Usines à-breyèts:

DEA C4 (n° 9). — Frais et dépenses (n° 10).

B) La recherche “dinveritions dans l'industrie mo- ; . derne (n° 11 et s.):

| Recherche normale et recherche systématique

me 12).

AIS APARIÉS (NA rQ ete) A

— Erode des inventeurs libres vers la grande industrie. Causes (n° th et se

La misère des temps le métier d’inventeur

(n° 16 et s.). — et sécurité d'esprit, ‘aide

- matérielle dans l’accomplissement du travail (n° 18).

— Concours et capitaux indispensables à l'exploi-

tation de l'invention (n° 19). — La loi de la guerre Se (n°. 20). CE Pere ARS A $ ». — L'échelle des salariés (n° 1 ets) Enr $ 3. — Salariés spécialistes de l’ invention (mx À et 8). RO

CHAPITRE IL — APERÇU D'ENSEMBLE ET METHODES PU - (n°:26ets7. PERTE : SE CEE

SECTION T-"— it «(n° 26 el S.).

& 1%, —— Conditions du travail “dans l'usine. moderne k (n° 26 et s.) : Le ÉiTusrare Fa RE Travail en commun (n° >n) —— Chaîne des recheret -ches (n° 58). — Instructions, “directives et a (n° 29). : ï 2. :

LR | LES Line Difficultés d’une ne dans le mérite .où a le profil de l'invention (n° 30). RE ’

Secrion IL. —— L’ERE pes DIFFICULTÉS Ge af et. se

Se Ë $ 1%. — < Opinions es el controverses {n° 31 ets on Essais d” assimilations juridiques M? 3 el s). Essais de classification des inventions (n° .38).

Ne Re $ >. — Abondance et obscurité des sou rces (n° “89 -et s:) :: La loi (n° ho). —. La coutume : le contrat de tra. = vail et le règlement d'atelier (n° 41). — La. juris- 2 : se prudence (n° A2} Fa doctrine (n° 1. — L opi- Miss - nion publique (n° 44). RS re A à rer Essai de construction positive. (n° 45 els . dt NS DISONS (te 16 et s.). ; er

INTRODUCTION nd ; !

1. — Un salarié, appartenant au personnel d une entre. pr ise, réalise une invention. De quels AE celte invention est-elle susceptible ? La, question résolue, ÉA à qui +. a

salarié ? à l’entreprise ? à la Collectivité à — ces divers

droits doivent-ils être atiribués ?

LES LIMITES DU PROBLÈME : ÉD AT RE CHAPITRE PREMIER Les limites eu problème CE Ta. question telle qu'elle est posée, ne | représente qu un aspecL particulier d’ un problème plus vaste, dont » elle dépend, celui des droits des auteurs ou eu sur es œuvres inventions ou découvertes dans un domaine ,

|améleonque (scientifique, industriel, artistique, littéraire... )

rs - Notre étude, on le voil, se trouve à dessein limitée F

de la manière suivante : RÉ TN LT SL ut se conline dans le seul ou de l indus irie : 2° Elle ne vise, parmi. les inventeurs dans ledit domaine, que — salariés appart tenant au personnel d une entreprise.

Ces deux limitations ne restreignent qu en apparence k—

“champ de nos-investigations.

A “ SECTION ae NDS ER St

= 4 = Le LE, — - Etendue et diversité du. domaine de l industrie moderne. — Ils 'agit, ici, de l'industrie prise dans son \ ensemble, c'est- “à- “dire sans dsnetion entre ses groupes fon- | damentaux, ceux- ci se trouvant empreints des mêmes traits caractéristiques, animés des mêmes phénomènes généraux. | Or, le domaine de l’industrie moderne est relativement

a sans énumérer à cette placé les multiples branches

“qui en dérivent, on peut, à litre d'exemples, rappeler qu il

| existe une industrie minière, ‘avec moteurs et procédés per- <

: É fectionnés : pompes, ventilateurs, appareils de sécurité ;

à une industrie de l'acier, du fer, de la fonte : une industrie

agricole, avec. ‘machines à battre: moissonneuses-lieuses, :

2 engrais chimiques ; une industrie technique alimentaire

avec traitements mécaniques, ue frigorifiques ; une

So DU DROIT DES SALARIÉS SUR SURC INVENTIONS

industrie mécanique du vêtement avec métiers à a et ie filatures ; une industrie chimique avec d’ innombrables méthodes de synthèse ; une industrie des moyens de transport par air, par eau, par fer. Que de découvertes, d'inventions possibles, surtout que d'améliorations, 4e perfectionnements réalisables, dans cet empire du machinisme, de

l'air comprimé, de la vapeur et de l leurs

* — $ 2. — Caractéristiques : A) Science el industrie. —

Rien, d’ailleurs ici, — même pas l'invention, souvent,

n’est laissé au hasard. L’ empirisme des premiers temps à

cédé le pas, à peu près partout, à une organisation métho-

dique, rationnelle, à scientifique. Une étroite. collaboration

s est établie entre la science sé l'industrie. Cette collabora-

tion 4 connu, pendant la guerre, un développement parti- -culièrement marqué; elle n’a fait que $ ‘accentuer depuis

20 ans (a). Un simple coup d'œil sur une installation

moderne suffit pour s’en rendre compte:

Os Le laboratoire dans l'usine. = je laboratoire fait partie intégrante de l'usine, C'est. de lui que. sont. sorties presque toutes les découver tes récentes qui ont renouvelé

7 industrie dans la chimie, la physique, la mécanique.

io Quelques exemples typiques. — On cite Nr à ce propos, en Allemagne, le de ne de physique et de chimie des usines Krupp, dont l'édification a coûté, | avant- -guerre, 2.000.000 de me et qui représente. une institution de recherches scientifiques comme n'en possède aucune Université du monde : plusieurs institutions gouver- É nementales d'essais mécaniques, d° analyses et de. hi ches ; les laboratoires d’Essen, de Berlin, de Gross-Lichter-

{) Voir H. Le Chatelier, E. Fourneau, Berlemont, Wah, Bulletin de: la Société d’ NT pour Léaduetrie ue Il, pp. ar et 228, | ;

| LES LIMITES DU Fo Rue

feld : jee écoles techniques et les polytechnicums : qui for: ui des milliers d'ingénieurs par an, véritables élats-

majors des usines d'outre-Rhin (a).