‹ Contribution a L'etude du Régime des eaux En droit musulmanChapitre 81 sur 82 · L'eau chez les nomades ; rappel · texte numérisé non relu

L'eau chez les nomades ; rappel

85. L'eau chez les sédentaires ; ÉpE te tOn sévère dé l'usage des eaux .

SECTION If Les usages de l'Afrique du Nord.

86-87. La distribution de l'eau dans les massifs littoraux, les plaines et les hautes plaines du Tell . : 88-89. La distribution de l'eau dans les steppes ce au désert . oc APpennice, — Législalions algérienne el tunisienne. - 4° Législation algérienne. |

90. Le principe de la loi de 1854 ; maintien des règles du droit musulman pour les droits acquis . NET

20 Législation tunisienne.

91. Le principe du décret beylical du 24 septembre 1885 : les servitudes en matière d'eaux et la loi foncière .

TITRE II Les législations codifiées.

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