REGLEMENT DU 30 FLOREAL AN IV

ART. 1°*. —— Deux sortes d'Hôpitaux pour le Service de Santé des troupes de la République : permanents et provisoires.

ART. 2. — Hôpitaux permanents — ceux ‘existant dans les places de guerre avant le 1‘ janvier 89, ils recevront aussi en temps de guerre, les malades qui reflueront des armées.

ART. 3. — À la suite de chaque armée, il sera établi le nombre d’hôpitaux provisoires comporteront sa force et que sa position, le nombre de ces hôpitaux sera fixé par le Commissaire ordonnateur en chef d’après l’avis de l’Admüinistrateur et des Officiers de Santé en chef de l’Armée.

ART. 4. — Les hôpitaux provisoires pourront être ambulants ou sédentaires.

ART. 5. — Les hôpitaux ambulants seront destinés à l’administration des premiers secours.

ART. 6. — Les hôpitaux sédentaires destinés à recevoir immédiatement les évacuations de l’ambulance seront établis en première et seconde ligne dans les emplacements les plus convenables sous le double rapport de sûreté et de salubrité.

ART. 7. — Sont réputés provisoires les hôpitaux qui s’établissent par échelon pour le Service de l’Armée tant à sa suite que dans les idivisions militaires et qui ne sont pas compris dans le nombre des hôpitaux permanents.

ART. 8. — Il sera formé à la proximité de chaque armée des établissements exclusivement affectés au traitement des vénériens et des galeux.

ART. 9. — Il y aura pour chaque armée des établissements destinés à recevoir les malades auxquels l’usage des eaux minérales aura été jugé nécessaire, |

ART. 10. — Dans les communes où il n’y a pas d’hôpital militaire, ils seront reçus dans les hôpitaux civils.

Le Trrre I traite de l’installation des hôpitaux, il règlemente le nombre de lits proportionnellement au cubage des pièces.

Le TITRE II règlemente l’hygiène dans les hôpitaux et il est désormais interdit de coucher les malades sur la terre. Selon leur importance, les hôpitaux devront posséder soit des couchettes, des bois de lits ou tout au moins des paillasses.