‹ Contribution à l'Histoire Municipale de Cambrai Le Procès de 1765 à 1773 entre l'Archevêque et le Magistrat:Chapitre 8 sur 90 · IV. —- PRINCIPAUX OUVRAGES CONSULTÉS · texte numérisé non relu

IV. —- PRINCIPAUX OUVRAGES CONSULTÉS

Durtux. — Diverses études sur Cambrai parues dans les mémoires de la société d’'Emulation de Cambrai. |

GRAND (Roger). — Le conflit de la coutume et du droit civil dans la reconnaissance d’une commune d'Auvergne (Aurillac) au XIII siècle. (Mélanges Pierre Fournier 1929).

MAsstET DU BtrEr. — Le chef Cens et la demi liberté dans les villes du Nord avant le développement des institutions urbaines. (X — XII: siècle). (Revue d'histoire du Droit 1927, 4° série, tome 6).

MoxtEr (R.) — Les institutions judiciaires des villes Ge Flandre. (Lille 1924). (Thèse).

PERROT (E.) — Précis d'histoire du Droit. (Sirey 1935).

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