‹ Contribution de Psychiatrie Sociale: Les Anormaux Psychiatques délinquants: Conceptions de défense et de réadaptation socialesChapitre 24 sur 25 · PABMADES AA CAMP OA ER "17 D · texte numérisé non relu

PABMADES AA CAMP OA ER "17 D

PaLopozr : Le nouveau C.P. italien et la réorganisation des établissements de jeux. (Rev. D.P. et Cr., déc. 1931, n° 12).

ParanT (Victor) : La responsabilité aïténuée et la sanction pénale. (A.M.P. 1912, p. 439). .

PARREL (De) et HorrEr : Les enfants qu’il faut réadapter. (Vigot Paris 1935).

PARARIDGE : Vagabondage. (A.M.P. 1940, T. 1, p. 384).

PauL-Boncour (G.) : Observation et sélection des mineurs délinquants. (A.M.P. 1920, T. 2, p. 175).

PERRET et BECKER : Considérations sur le traitement à l’antabus chez les alcooliques. (Toulouse Médical, février 1951. P.M. 1951; n° 29),

PERRIN (Jean) : La responsabilité pénale des toxicomanes. (Th- Méd. Paris 1938).

Perir : L'assistance aux enfants déficients et délinquants en Allemagne, Italie, U.R.S.S. (H.M. 1936, p. 201).

PETREN : Résultats de la loi de préservation suédoise, (Acta Psychiatrica et Neurologa, vol. VIIT, fasc. 3, 1933, Copenhague),

PrcaRD : Essai de conciliation du libre arbitre et la théorie positiviste. (A:M.L. 1929, p. 109).

— À propos du projet de loi de D.S. (Rev. belge de D.P. et Cr. 1929, p. 694).

— Délinquants anormaux et récidivistes dans la loi belge de D.S. (Rev. de D.P. et Cr. 1931, p. 940).

PrcHorT : Tests mentaux en psychiatrie, 1950.

Prcuon (Ed.) : Prophylaxie Délinquance juvénile.

PiNATEL : Traité élémentre de science pénitentiaire et de DS. (Sirey).

PINATEL (Jean) : Cahiers de Sauvegarde, 1947, n° 1.

— Le récidivisme des mineurs délinquants. (Janvier 48, n° 22).

PIPROT D'ALLAUMES : Organisation des Commissions de D.S. (Congrès Criminologie 1950).

PoroT et Rouy-Amior (Colette) : Délinquance juvénile en Algérie, (Sauvegarde, août-octobre 1950).

Pris : Criminalité et répression, (Bruxelles 1885).

— Service pénal et droit positif. (N°° 392 et suivants).

= La DS, et lesrtransf."D:P (41910).

Proposition de loi sur le régime des aliénés, adoptée en première délibération par le Sénat, 23 décembre 1913. (Informateur 1913, p. 507).

Proposition de loi: Répression délits et crimes commis par les enfants, M*° Poinso-Chapuis, MM. Gallet, Henri AE Dominjon et Philippe Farine. (Sauvegarde, janv. 50, n° 7).

Prousr : Enquête et rapport sur les asiles d’aliénés UE à la Société des Prisons, (Revue Pénitentiaire : 1878, p. 570, 759, 949, 955 ; 1879, p. 30, 169,:250, 254, 882 ; 1881, p. 113, 219, 343).

Prupox : L’alcoolisme et les toxicomanes au point de vue pénal, (Thèse Méd. Paris 1936).

RABINOWIES : La crise et l’avarice du D.P. Révision 1928. Mesures de sûreté. (Rivière 1928).

— La lutte moderne contre le crime. (Bruxelles 1930).

RAVIART et VULLIEN : Expertise mentale contradictoire en matière criminelle. (Ann. Méd. Lég, 1935, p. 269).

RENIN (Med.) : Les aliénés dangereux au point de vue du C.P. du traitement pénitentiaire et de la Ther. psychiatrique. (Rev.ïde. DP..et Cr. 1923, p:-299).

RENON : Psychiatrie, biologie, responsabilité. (A.M.L. 1934, p. 528).

— Nouveau C.P. des malades mentaux. (Ann. Méd. Lég, 1935, p.923).

— (Med.) : Prophylaxie criminelle. Examen neuro-psychiatrique. (A.M.L, 1938, p. 521).

RicHARD (Louis) : Le ciminel occasionnel. (Th. Méd. Lyon, 32).

RIEsE (Walther): Le crime instinctif, (Hans Hulser, Berne 1933).

RiGAUD : De l'influence du motif en matière criminelle, (Th. Droit Paris 1898).

RoLLET (Henri) : Le patronage de Panne CM 1928; En 25):

RozziN (Louis) : H.M, et prophylaxie criminelle. Les ue psychiques devant la loi. (Nathan 1937).

Ross (De) (J.R.R.): Introduction à létude de l’étiologie criminelle.

ROSENGART : Le crime commun, produit social et économique. (Th. Droit Paris 1929).

Roux : La spécialisation de la magistrature criminelle, (Rev. Pêén. 1911/°p.#789).

— Défense contre le crime, (Alcan 1922).

-—- Peut-on empêcher le criminel de naître, (Rev, de D.P. et Cr., Bruxelles, décembre 1948).

RICHTER : Discours à l’ouverture de l’école belge de criminoiogie. (Rev. de D.P. et Cr. 1921, p. 201). =

SALDAMA (Méd.) : La D.P. universelle. (A.M.L. 1925, p. 197).

SALDAMA (A.) : Peines et mesures de sûreté. (Rev. D.P. et Cr. 1927, p. 418).

— La criminologie nouvelle, (Paris 1929).

SALEILLES (R.) : L’individualisation de la peine, (Paris, Alcan 1898). |

SANSON (L.) : Considération sur la réforme pénitentiaire. (Th. Méd. Bordeaux 1924).

SASSERATH : Comment faudrait-il reformer la loi de DS. relative aux déments et anormaux criminels ? (Rev. D.P. et Cr. 108100) is

SAUSSURE (De) et MORGENTHALER : Les délinquants psychopates CAM PEN OSTUT. 2 Ep 477):

SCHIFF (Méd.) : cf.: Claude. :

SCIIMIDEBERG : Rééducation du délinquant. (2% Congrès Int. Crim, 1950).

SCOTTE (Me), Rous et AUREILLE : Dessin comme test psychologique chez les enfants anormaux. (Comité Enfance Délinquante, Marseille 1947).

SÉRIEUX : Asile, prisons. (Informateur, H.M.).

— L’internement «par ordre de justice» des aliénés et des correctionnaires sous l’ancien Régime. (Recueil Sirey, Paris).

SIGNOREL : Le crime et la DS. (Berger Levroud 1912),

SIMON : 300 cas de délinquance juvénile. Essai de psychologie ct de conclusions d’ordre pratique. (Bulletin mensuel de la Société Alfred Binef, n°° 312, 313, 1935, p. 117 à 142).

.SIMONNET : Du rôle du juge dans l’exécution des peines, (Th. Droit Dijon 1934).

SIVADON : Assistance extra-hospitalière. (A.M.P. 1947, T. 1, p. 30).

Scciété d'Etudes de Psychiatrie Sociale de la région toulousaine.

Travaux auxquels ont participé : le docteur PERRET, le pro-

fesseur RisEr, le professeur PLANQUES, M. le doyen MAGNox,

M. le Directeur régional des Services Pénitentiaires, les

docteur Lamy et OLLÉ, les docteurs PERRET, BASTIÉ, CHAU-

RAND, GAYRAL et LAFAGE, médecins des H.P. les docteurs

BARRÈRE, BECQ, HERVÉ, LABOUCARIE, NOGUEËS, PARANT, Ro-

QUES, médecins psychiatres, M. le Juge LAUTECAZE, M° CaAx-

GARDEL, Mie SCIOLETTE, assistante sociale.

SOMMER (André) : Les rapports de l’acte et de la personne au point de vue médico-légal, (Th. Méd. Strasbourg, Clermont- Ferrand, 1941).

Scus-Commission de Lille : Etude du projet de loi de DS.

Sous-Commission de Toulouse : Etude du projet de loi de D.S.

SOUvAY (R.) : De la réforme de l’expertise médico-légale devant les juridictions pénales. (Th. Paris 1935). |

Pie

Stérilisation des criminels, des débiles et des malades mentaux en Allemagne, (L’Informateur 1924, p. 222).

Stérilisation aux U.S.A. (P.M., 31 décembre 1949).

STERN (E.) : Le T.A.T. (Delachiaux et Niestlé. Suisse, 1950).

STERN (Hilde) : Deux ans de dépistage psychiatrique appliqué aux détenus de Saint-Michel, (Th. Méd. Toulouse 1949).

Sroop : La controverse sur la responsabilité, (Rev, D.P. et Cr. 1925, p. 656).

SrrAuss (Paul) : La future loi française sur le régime des aliénés, (L’Informateur 1913, p. 161 à 210).

TANOVIGEANE (N.) : Les mesures de sûreté. (Thèse Paris 1934).

TARDE : La philosophie pénale, (Masson 1890).

Etudes pénales et sociales. (Masson 1892).

— La criminalité professionnelle. (Masson 1897).

—— Les lois sociales, (Paris, Alcan 1898),

—— La criminalité comparée. (1910).

THÉLN : Nature et régime juridique des mesures de sûreté.

TouLOUSE : Le service de prophylaxie mentale du département de la Seine. (H.M. 1925, p. 158).

—— « Le Journal », 22 décembre 1928.

— et DONNADIEU DE VABRE : L’expertise psychiafrique. (Ann. Méd. Lédg. 1935, p. 145 à 269).

TurKkEzL (Med.) : Psychiatre et responsabilité, (Rev. Int. Cr.

103 1PSD 2218)

TURQUET DE BEAUREGARD : Du rôle des magistrats dans lexécution des mesures de D.S. (Th. Droit Reims 1934).

Tzocorr : Les conf. internat. d’unification du D.P., (Th, Droit Nancy 1936, p. 55).

UMLELUALLA (Guillermo) : Importance des décisions psychiatriques dans les questions civiles et pénales, (Ann. Méd. Lég. 1935, p. 800).

VAN BEMMELEN : Criminologie,

— Socio.Criminogénèse. (Congrès Int. Cr. 1950).

VANDERVELDE : Les anormaux et la D.S. (Rev. D.P. et Cr. 1924, D093);

VAN HAMEL : Quels sont les moyens les plus efficaces à employer dans la lutte contre la récidive ? (Bulletin de l'Union Int, de D.P. 1889, p. 92).

— Les sentences indéterminées, (Rev. Pén. 1893, p. 737).

VAUCHER-CREMIEUX : Système préventif des délits et des crimes. (Lausanne 1872).

VauLiIN (C.-H.) : Essai d’une nouvelle conception de la responsabilité pénale. (1938, p. 509).

VERDENIELS (E.J.) : Inconduite de mineurs débiles (1947).

VERGER : L'évolution des idées médicales sur la responsabilité «es délinquants. (Bordeaux 1922).

VERMEYLEN : La mise en observation psychiatrique suspendelle les effets du mandat d’arrêt ? (Rev. D.P. et Cr. 1934, juin, n° 6),

VERNET : Observation dans les classes de la « Maison des Enfants », (Janvier 1950, n° 9-10).

VERSTRAETEN : Sur l’internement et la libération des délinquants anormaux. (A.M.P. 1933, T. 1, p. 676).

VERVAECK : La conception anthropologique du traitement des condamnés, Les réformes du système pénitentiaire qu’elle entraine. (Rev. D.P. et Cr. 1921, p. 355. Imp. Médicale et Scientifique, Bruxelles 1921).

— (Med.) : Une enquête psychiatrique dans les prisons françaises. (A.M:L. 1924, p. 473).

— L'activité des A.P, des prisons belges, (Rev, D.P. et C. 1924, pr2901);

—- Le fonctionnement des A.P. des prisons belges. (Rev. D.P. cluCr: 1925%p; 314)

—. (Med.) : Le traitement de tous les délinquants dans le cadre pénitentiaire. (A.M.L, 1926, p. 165).

—— | Le projet de DS. (Rev. D.P.,et Cr. 1926, 989).

— Le projet belge de DS. (Rev. belge D.P. et Gr. 1927, p. 192).

— (Med.) : La création de colonies psychiatriques pour buveurs et toxicomanes. (Rev. D.P. et Cr, 1927, p. 1.126).

— Les conditions de lexpertise psychiatrique criminelle. (Rev. D.P: et Cr. 1929, p. 685).

— Les lois suédoises de DS. (Rev. D.P. et Cr. 1929, p. 779, 1931, p. 894).

— (Med.) : L'obligation du traitement pour les buveurs dangereux. (Tiré à part n° 313. Bibl. Int. Méd.-Lég.).

Les conditions de l’expertise mentale des anormaux visées par la loi de DS. (Rev. D:P. et Cr. 1931, p. 10).

—- Deux années d’application de la loi de D.S. (1932, p. 1.110).

— Du patronage des anormaux libérés après un internement par censure de D.S. (Le Progrès Médical, 21 mai 1932).

— Libération des criminels anormaux par mesure de Ds. (Bruxelles Médical, n° 44, 28 août 1932).

— Une expérience de législation de DS. (H.M. B. 933, n° 2, 6, p. 125, Doin, Paris, 1933). ]

—— Reclassement d’un délinquant. (H.M. 1933, p. 160).

— Les recherches d'anthropologie criminelle en prison, (P.M. 1934-1152 =p:1:061);

"Premier bilan quinquennal de la loi de D.S. à l’égard des anormaux. (Rev. D.P. et Cr. 1936, p. 633 et 801).

— Existe-t-il un traitement du déséquilibre mental à réaction antisociale. (Rev, D.P:vet C-«1947,:p. 396),

— Etude de la personnalité du délinquant. (Rev. D.P. et Cr. janvier 1939, n° 1).

ViDAL : cf.: Magnol.

— La spécialisation du juge pénal. (Rev. Int. D.P, 1932, p. 225, 1933, p. 68).

VIENNE : La notion moderne de peine et la réforme du système répressif, (Th. Droit Lille 1936).

Vior : Prévention et répression de la criminalité des foules. (Th. Droit Nancy 1936).

Vœu adopté par Ac adémie de Médecine, 22 mars 1949. Narcoanalvse et M.L,

Vorrix : Conditions de l'observation des mineurs. (Janvier 1950 9-10),

Vox Lisrz : Lehrbuch der deutschen Strafrechts, 1897,

VULLIEN : cf.: Raviart.

WAHLBERG : Das Princip der Individualisirung in der Strafrechts pflege, (Vienne 1869, ch. VI, p. 144, 160).

Yocas : L'influence de la guerre européenne sur la criminalité. (Th. Méd. Paris 1926). : :

Table des matières

VANNES DROIT RE ER AR A Nr

RROD OCDE ECRIRE RE RP EE

ÈS RS NO CROIRE Prison ou Hôpital psychiatrique ...... PR UE Condamnation avec circonstances atténuantes ...... Led nditidualiser la -pèines 140 tent ru en DE AN A LIT Ce

BIS PORTO UE TER Me NN M PP PIN ere Ste

PE Lamnotiondé peine et d'irresponsabiité 70...

Re STORO ARTORC Er ne ee en eos tune Me dite à CHIC ATONE TEA EVENSEANCE Sn 2 ne nee re ReSponsabiitée trie lle RE RE er LES DOHSADEHIEE UE PAR MÉ 72e see onu oies à PheomenTéleRTAIS Tee uen en de irlamie n PRÉC CIASSIQUEE RAC enr. TR R L e ee 25 Limitation de la responsabilité - 1 .........:.1..4:.,

I, — La notion d'individualisation de la peine ........

IDOINIMIONE LR eee mr Mn ni Ce RAA DITES TO LIU E ARR RS OM An Va ee and oit PeSACaes ones demeaisedueC Perse Te ne ve ÉRANTIS EN Errne PRE SIL ETES EE MES LOISIRS SIRET PES FOR DÉRENS CRE enr nn ln re Mn die ed QU Les circonstances atténuantes 2%: certes ee ROTATION Rd cui era re. NU R A ORRET SRSE EXPORISeEDSVChIAEIQUENM CREME AMENER

IT. — Principales propositions et réalisations de Défense

Sociale concernant les anormaux psychiques délin- RUE ane ne ne DC TI NO ET RRRE RÉ ds INA DID OR OS CORP mate dns late de nu ÉcolemrialennemTSS0ee 71.0 TR SCT OS AVE LE te Loan Te RE Re De

Loi de-1885-sur la relégation..." Re Saleitles RTE RP A CO en ee Congres dé PiSbonnemlODC PEER EE TER PRE TETE re Projet deloitGerente, > Gollin, 19410070 0eme Mental Deficiency Act de 1913; Angleterre (Insane

Offenders Bill de 1800, Loi de 1884) ............ LormBrisesten 1921 -en AMEÉTIQUEN TR MERE Re Proposition de#Balthazan en mi20Re Er CPP ECEUE Lois Suédoise demo RP RE ES Er Lo Loi Hollandaise de 1928 .:... ce PoisSuedoiser déni Re ne CR ICE PoiédenDéféensesocialespels A OSORERC PEN EE ENT re ProetBlacque-belaicet Cetilienm930 7er Commissionedétude demti30 "ere EEE ee Code PénasitaientientoS 0 REP E REP AENEEPRPEETE Projet EANCAISATÉATEVISIONAUS CP ERP REP PE TETE Danemark 19358 RE ER ETC ere ET Francetdécret le l0S CPE RE TR EE ECC RE Proposition Lots” Rollin edent 93077 ARR ere Projet Lisbonne-Camboulives, Marty, Ducoudray .... CP'ASissenden OS TE PREMIERE EE PNR RS POIPOUÉdOISCETLE LOTS PEREERP EEE er SE PIDÉOUS ANA ST M PR METRE RE

EXPOSÉMPOSLTIFODE QUELQUES MOIRIES CEE

Page 1