CHAPITRE I
SECTlOxN I REGRUTEMBNT
SI. — HiSTORIQUB
On sait qu'en vertu d'un arrêté du Gouvernement, en date du 29 juillet 1848, \e^ commissaires spéciaux de police et les agents de surveillance prévus à l'article 51 de l'ordonnance du 15 novembre 1846 furent remplacés par les commissaires et sous-commissaires de surveillance administrative. Ces derniers, supprimés par un décret du 22 juin 1855, furent nommés commissaires de surveillance de 4* classe.
L'arrêté précité, qui avait institué ces nouveaux agents, ne fixait pas les règles auxquelles ils devaient être soumis, et les laissait dès lors régis par les dispositions relatives aux commissaires spéciaux et agents de surveillance.
Il stipulait simplement dans son article 1"*, qu'ils étaient nommés directement par le Ministre, c'est-à-dire sans concours, et dans son article 2, qu'ils devaient être assermentés.
Ce fut seulement deux ans plus tard, qu'une loi du 27 février 1850 vint définir nettement l'organisation du corps des commissaires et sous-commissaires et fixer les conditions du recrutement de ces agents.
D'après cette loi, les commissaires et sous-commissaires étaient encore nommés par le Ministre des Travaux publics, mais un
règlement d'administration publique devait déteruiiner les conditions et le mode de leur recrutement et de leur avancement.
Un décret du 27 mars 1851, portant règlement d'administration publique, fixa ces conditions. Les commissaires étaient répartis en trois classes, et les sous-commissaires n'en formaient qu'une seule. Nul ne pouvait être nommé sous-commissaire s'il n'était Âgé de vingt-cinq ans au moins, et s'il n'avait été porté sur la liste d'admissibilité dressée à la suite d'examens qui comprenaient des épreuves écrites et des épreuves orales.
Le tiers du nombre des emplois de sous-commissaires auxquels il était pourvu, chaque année, était réservé aux anciens officiers et sous-offlciers de terre et de mer libérés du service ou retraités, qui avaient satisfait à l'examen.
Des commissions d'examen siégeaient dans différents centres fixés par le Ministre.
Chaque Commission comprenait 5 membres: 1 conseiller de préfecture, le procureur de la République du lieu ou son substitut, 3 ingénieurs des ponts et chaussées ou des mines.
Aux termes de l'article 10 du décret du 27 mars 1851, les commissaires de 1'* et de 2' classe étaient choisis parmi les commissaires de la classe immédiatement inférieure. Les commissaires de 3" classe étaient choisis paruii les sous-commissaires.
Aucun avancement de grade ou de classe ne pouvait avoir lieu qu'après deux années au moins passées dans le grade ou la classe immédiatement inférieure, et il ne pouvait être dérogé à cette règle qu'à défaut de candidats satisfaisant à la condition d'ancienneté ci-dessus énoncée.
Cette organisation fut éphémère, carie décret précité fut abrogé par un décret du 22 mars 18r)2, comme créant des entraves à l'exercice du pouvoir ministériel.
L'admission dans le corps des commissaires et sous-commissaires se fit alors sans examen, sur simple appréciation des titres.
Cet état de choses dura jusqu'au 10 février 1878, date h laquelle un arrêté ministériel pris, < en attendant qu'il puisse être statué par un règlement d'administration publique», vint fixer à nouveau les conditions d'admission à l'emploi de commissaire de surveillance et le mode d'avancement de ces agents.
Nous disons < à l'emploi de commissaire » car, on a vu qu'un décret du 22 juin IS'i.l avait supprimé les sous-commissaires et décidé qu'ils prendraient le titre de commissaires de 4' classe.
L'arnHé ' du 10 février 1878, constituant la base des dispositions qui régissent actuellement l'admission à l'emploi de commissaire de surveillance administrative, il y a lieu d'examiner la teneur de ses principaux articles.
' Cet arrêté est divisé en deux titres: le premier, relatif aux inspecteurs de Vexploitalion commerciale; le deuxième, aux corn' missaires de surveillance administrative.
Aux termes des articles 6, 7 et 9 du titre 11, l'entrée dans le cadre des commissaires de surveillance administrative ne pouvait avoir lieu que par la 4* classe.
Les commissaires de chacune des trois premières classes étaient choisis parmi les commissaires de la classe inférieure.
Aucun avancement n'était donné qu'après deux années au moins passées dans la classe inférieure (.-irl. 6).
Nul ne pouvait être nommé commissaire de surveillfince, s'il n'avait été agréé par le Ministre, et s il n'avait été porté sur lu liste d^admissibilité dressée à la suite d'un examen, conformément aux articles 8 et 9 dudit arrêté.
Les deux tiers des emplois de commissaires de surveillance étaient réservés aux anciens officiers des armées actives de terre et de mer, à moins d 'insufQsance du nombre des candidats de cette catégorie.
Les anciens officiers devaient avoir au plus cinquante-quatre ans, avant le 1" janvier de Tannée de l'examen. Les autres candidats devaient avoir au moins vingt-cinq ans et trente-quatre ans au plus avant le l" janvier de Tannée où ils se présentaient.
\ul ne pouvait être admis plus de deux fois k subir Texamen (art. 1) qui consistait en plusieurs épreuves écrites portant sur les matières suivantes :
Rédaction de procès-verbaux et de rapports sur des aQ'aires de service ;
Arithmétique :
Géographie de la France ;
Législation des chemins de fer: notions de droit pénal et d'instruction criminelle (art. 9).
Aux termes de ce dernier article, un arrêté ministériel devait fi.ver le programme des examens et en régler les conditions.
Cet arrêté intervint le l" mars 1878. Il posait le principe d'un examen annuel ' pour Tadmission dans le corps.
Les épreuves uniquement écrites (on vient de voir que les épreuves orales n'ont pas été rétablies par Tarrèté du 10 février 1878), étaient faites aux chefs lieux de certains départements designés par le Ministre, alors qu'aujourd'hui les épreuves sont subies dans des villes quelconques, de préférence importantes, mais pas forcément chefs-lieux de départements, choisies d'après le groupement des candidats dans chaque région, de façon h restreindre au strict minimum le déplacement imposé à chacun d'eux. Cette dernière considération avait fait établir d'abord un nombre considérable de centres d'examen, qui était encore de 70 en 1897 ; mais la nécessité de réunir le plus grand nombre possible de candidats dans chaque centre, en vue de faciliter la surveillance des épreuves, ne tarda pas à se révéler et, peu à peu, le nombre des centres a
* Actuellement, les concours n'ont lieu que selon les besoins du service. En fait, il y a un concours presque chaque année.
COXTH<*lLE DBS CHEMINS DE KEIi ET TUAMW.WS. 21
été restreint. Il est descendu dans ces dernières années, à 15 ou*iO. Il tend encore à diminuer'.
Les examens portaient non seulement sur les matières visées à l'arrêté du 10 février 1878, mais, en outre, sur l'exploitation commerciale, l'exploitation technique, la voie et le matériel des chemins de fer.
Comme aujourd'hui, les sujets des compositions étaient les mêmes pour toute la France, et étaient envoyés sous enveloppes cachetées au fonctionnaire chargé de présider l'examen, qui les ouvrait,en présence des cand idats, au moment flxé pour chaque épreu ve.
La liste d'admissibilité était dressée par ordre de mérite ; mais nul ne pouvait être porté sur cette liste, s'il n'avait obtenu :
1* Au moins la note 7 pour chacune des parties du programme:
2" Au moins le nombre 312 comme somme totale des points.
Le désir de faciliter l'admission à l'emploi de commissaire des candidats anciens officiers, dont les qualités de tenue et d'exactitude dans le service avaient toujours été appréciées de l'Administration, firent modifier, en leur faveur l'article 5 de l'arrêté du 10 février 1878.
Par un arrêté du 21 octobre 1879, la Commission d'e>amen fut chargée de dresser, au lieu d'une liste utiique d'admissibilité, deux listes distinctes : l'une pour les anciens officiers des armées de terre et de mer; l'autre pour les candidats n'appartenant pas à cette catégorie.
Il était donné aux anciens officiers admis à concourir dans les conditions de l'article 7 de l'arrêté du 10 février 1878, une note sur leur aptitude et leurs services antérieurs.
Cette note, établie d'après les renseignements transmis par les Ministres de la Guerre ou de la Marine, n'était comptée pour l'établissement du minimum général obligatoire, fixé par l'article 8 de l'arrêté du l"' mars 1878, que lorsqu'elle était supérieure à 12.
Enfin, un arrêté du 25 juin 1880, pris dans le but de faciliter l'accès des emplois de commissaires de surveillance aux employés secondaires des ponts et chaussées, décida que la limite d'âge pour l'admission au concours serait reportée a quarante ans pour ceux qui compteraient six ans de aervices,dont trois ans au moins dans le contrôle de l'exploitation des chemins de fer.
La législation relative aux conditions d'admission dans le corps des commissaires subsista sur les bases fixées par les arrêtes des 10 février et l"" mars 1878, modifiés comme on Ta dit, jusqu'au 2 juillet 1894, c'est-à-dire pendant seize ans, sauf la modification peu importante, résultant de l'arrêté du 6 décembre 1887, qui décida que les matières suivantes: droit pénal, instruction crinunelle et législation des chemins de fer seraient éliminatoires -
' Au concours du 28 octobre 1901, il n'y avait que 14 centres, y compris l'Algérie.
- Voir au sujet <lc celte qualification de matière éliminatoire, hispecleurs de Ceuploilation commerciale^ p. 355.
pour tout candidat n'ayant pas obtenu au moins la note 12 dans chacune de ces compositions.
Cette disposition a été maintenue dans l'arrêté du Ti novembre 1894, pris en exécution du décret du 2 juillet 1894 qui fixait les conditions du concours. Il reste à dire quelques mots de ces deux documents.
On a vu qu'après l'abrogation ' du décret du 27 mars 1851, relatif aux conditions et au mode de nomination et d'avancement des commissaires et sous-commissaires de surveillance administrative, l'arrêté du 10 février 1878 était venu régler le recrutement de ces agents « en attendant qu'il ait pu i^tre statué par un règlement d'administration publique ». comme le prescrivait l'article 2 de la loi du 27 février 1850.
Cet état de choses « provisoire » qui, comme on vient de le dire, n^avait pas duré moins de sei/.e ans, prit fin par la signature du décret du 2 juillet 189i, rendu en exécution de la loi précitée.
§ 2. — DiSPOSITIO.NS ACTUELLES
i> règlement d'administration publique venait dum; combler la lacune causée par l'abrogation du décret du 27 mars 1851. Bien qu'il ait été l'objet de plusieurs modifications, on le citera in extenso^ en raison de son importance.
Dêchlt i*r 2 ji'iLLET 1894 :
Article pre.mier. — Le personnel des commissaires de surveillance administrative des chemins de fer se recrute par la voie du concours.
Les conditions du concours, ainsi que la liste des candidats admis à y prendre part, sont arrï^tées par le Ministre.
Le nombre des places mises au concours est limité à celui des places disponibles ou devant le devenir dans le cours de l'année.
Les candidats doivent être Français et avoir vingt-cinq ans au moins et trente ans au plus le 1"" janvier de l'année où a lieu le concours. Toutefois la limite d'âge de trente ans est reportée à trente-cinq ans pour les agents du Ministère des Travaux publics comptant au moins cinq ans de services admissibles pour la retraite, et à cinquante ans pour les officiers retraités des armées de terre et de mer.
Nul ne peut être admis à concourir plus de trois fois.
Art. 2. — Le concours consiste en épreuves écrites portant sur les matières ci-après :
Rédaction de procès-verbaux et de rapports sur des all'aires de service ;
' Décret Uu 22 mors 1852.
Notions darithmétique, de géométrie et de mécanique ;
Géographie de la France;
Législation des chemins de fer, notions de droit pénal et dlnstruction criminelle.
Art. 3. — La liste des candidats reçus au concours est dressée par ordre de mérite et soumise au Ministre, qui pourvoit aux emplois vacants, suivant Tordre du classement.
Akt. 4. — Les commissaires de surveillance administrative des chemins de fer sont répartis en quatre classes, dont les traitements sont fixés ainsi qu'il suit ' :
Art. 5. — Les commissaires débutent nécessairement par la 4' classe ; mil ne peut être élevé à la classe supérieure, s'il ne compte au moins trois ans dans la classe immédiatement inférieure.
Art. 6. — La proportion des emplois de l"* et de 4- classe est fixée de la manière suivante :
Commissaires de 1" classe, un sixième au pins du radre lotal;
Commissaires «le 4* classe, deux sixièmes au moins du cadre total.
Art. 7. — Indépendamment de leur traitement, les commissaires peuvent recevoir, sll y a lieu, des indemnités de résidence et des frais de repas et de découchers fixés par arrêtés ministériels.
Art. 8. — L'augmentation des. traitements actuels sera immédiatement attribuée aux commissaires de 4' classe.
Elle sera accordée aux commissaires des trois autres classes, par des décisions spéciales du Ministre, au fur et à mesure des disponibilités budgétaires.
Les dispositions relatives aux limites d'âge inscrites au paragraphe 4 de l'artirle 1*% ne seront applicables qu'à partir du !•' Janvier 1897.
Ainsi qu'il est facile de s'en rendre compte par la comparaison de ces deux documents, le décret du 2 juillet 1894 modifiait profondément les dispositions résultant de larrôté du iO février 1878.
1" 11 transformait la forme des épreuves qui, de simple examen, devenaient un concours, en ce sens qu'autrefois le nombre des candidats à déclarer admissibles était fourni après les épreuves par le chiffre de ceux qui réunissaient le nombre de points minimum exigé.
Sous le régime nouveau, au contraire. l'Administration fixait à l'avance le nombre des candidats à déclarer admissibles et laissait de côté des concurrents ayant un nombre de points parfois bien supérieur au minimum. On pouvait, dès lors, en limitant strictement le nombre des candidats à admettre au chiffre des emplois disponibles ou devant le devenir dans le cours de Tannée. a écrémer » à chaque concours les listes de classement et obtenir
' Voir page i44.
aioai un maximum d'instruction et de capacité dans le personnel recruté.
2* Il modifiait les conditions d'âge, de façon à assurer trente ans de services à soixante ans d'Age aux candidats civils et douze années de services civils aux anciens officiers, ce qui permettait, aux premiers, de jouir d'une pension de retraite à soixante ans et, aux seconds, d'un supplément de pension à soixante-deux ans.
Les limites d'âge étaient de vingt-cinq et trente ans pour les can- <lidats civils, avec surlimite de trente-cinq ans, pour les agents du Ministère des Travaux publics, comptant au moins cinq ans de services admissibles pour la retraite et non plus, seulement, on le remarquera, pour les employés des ponts et chaussées, conmie l'avait stipulé l'arrêté du 25 juin 1880.
Les anciens officiers pouvaient concourir jusqu'à cinquante ans seulement et à la condition d'être officier retraité.
3* Il supprimait, pour cette catégorie de candidats, l'avantage de la réserve des deux tiers des emplois et les obligeait à entrer en concurrence avec les candidats civils par la suppression des deux listes distinctes d'admissibilité établies par Tarrété du 21 octobre 1879. Enfin il n'était pins attribué aux anciens officiers de note sur -leur aptitude et leurs services antérieurs.
La suppression des avantages réservés aux anciens officiers n'était pas une mesure de défaveur à leur égard, mais seulement la consécration d'un état de choses existant déjà en fait, savoir : la presque disparition des candidats anciens officiers dans les concours pour l'emploi de commissaire. C'était le résultat de la loi de finances de l'exercice 18î)0 qui, en interdisant le cumul d'une pension militaire et d'un traitement civil au-delà du chiffre du dernier traitement d'activité, avait enlevé pour ainsi dire aux candidats militaires tout intérêt à obtenir un emploi de cette nature.
A* Il autorisait les candidats à subir trois fois, au lieu de deux. les épreuves du concours.
."»* Il augmentait les traitements des commissaires de surveillance, leur accordait des indemnités diverses, portait de deux à trois ans la durée du service nécessaire dans chaque classe pour être promu à la classe supérieure et enfin fixait la proportion des emplois de !'• et de 4* classe.
Par application de l'article 1*% paragraphe 2, du décret du 2 juillet 1894, un arrêté ministériel, en date du 27 novembre 1894, vint fixer à nouveau les conditions du concours. Il laissait subsister les lignes fondamentales de l'arrêté du 1"' mars 1878, mais y apportait des modifications assez importantes :
!• Au point de vue des conditions du concours.
Il stipulait, comme cela était dit à l'article 3 (8), de l'arrêté du 10 février 1878, que les demandes d'admission devaient parvenir au Ministre deux mois avant la date du concours, et non plus >
1 Arrêté du 1" mars 1878, art. 2.
326 ttECRCTEMENT DC PERSONNEL
avant le 1"' janvier de chaque année, le principe d'un concours annuel n'ayant pas été reproduit expressément dans le décret du 2 juillet 1894.
Il ajoutait à la liste des pièces à fournir par les candidats : un extrait du casier judiciaire et, comme conséquen<"e de la loi du lî) juillet 1889, sur le recrutement de l'armée, les jeunes gens dispensés de deux années de services en vertu de l'article 2.1. paVjigraphe 1, devaient produire, en outre d'une pièce constatant leur situation au point de vue militaire, un certificat émaué du recteur d'Académie, établissant la date à laquelle leur engagement décennal serait réalisé, c'est-à-dire le moment où ils seraient dégagés de toute obligation dans l'armée active.
Les demandes d'admission au concours présentées par des militaires en activité de service devaient être transmises à l'Administrati()n par le Minisire sous les ordres duquel ils se trouvaient.
Il portait de 312 à 360 la somme totale des points nécessaires pour être inscrit sur la liste d'admissibilité :
2° Au point de vue des connaissances exigées des candidats, il introduisait dans le programme deux matières nouvelles : la géométrie et la mécanique, prévues ii l'article 2 du décret du 2 juillet 1894, et complétait les matières figurant dans l'arrMé du 1" mars 1878 pour les mettre en harmonie avec les modifications (|ui s'étaient produites pendant ces seize années dans la législation des chemins de fer, l'exploitation commerciale, la voie et le matériel. Les questions nouvelles introduites par l'arrêté du 27 novembre 1894, dans le programme de 1878, sont reproduites ci-dessous en lettres italiques :
1** NOTIONS d'aRITHMÉTIQCE
CoelTicicnl*.
Numération décimale. — Addition. — SoMstraction. — Multiplication. — Division. — Preuves de ces opérations. — Nombres décimaux. — Fractions. — Système légal des poids et mesures. — Proportions. — liègle de trois simple. — Hègles (Vintérét simple et d'escompte. — Partages proportionnels. — Exercices de calcul 2
2" NOTIONS DE Gi^OUÉTRIK
A. — Géométrie plane
Des lignes et des angles. — Ligne droite. — Ligne courbe. — Angle de deux droites. — Angle droit. — Angle aigu. -~ Angle of)tus. — Dt'oites perpendiculaires. — Droites parallèles. — Droites obliques.
Figures formées par les lignes droites. — Polggones. — Triangles. — Diverses espèces de triangles. — Quadnla^ tères. — Diverses espèces de quadrilatères : trapèze, parailélogrammey losange, rectangle, carré. — Rase et hauteur des figures précédentes. — Mesures de leurs aires, — Décomposition de Vaire d'un polygone en triangle».
COMMISSAIRES DK SIRVKILLANCR ADMINISTRATIVE 327
»:ocffi-
«MPIltP.
i>rrle et circonférence. — hé finition de la circonférence du cercle. — Centre. — Hayon. — Diamètre. — . Corde. ~décante. — Tangente. — Parties diverses du cercle : arc, secteur, segment. — Mesure des angles. — Ea-pression de cette mesure en degrés, minutes et secondes. — Division de la circonférence. — Longueur de la circonférence. — Signification et râleur du nombre it. — Aire du cercle.
B. — (iéométrie dans V espace
Etyression de l'aire et du volume d'une sphère, d'un cône droit, d^un cylindre droit, d'un prisme droit, d'un parallélipipède droit ou oblique. — Expression du volume d'une pyramide 2
3* NOTIONS DE MÉCANigiE
f>// mouvement et de la vitesse, — Mouvement uniforme. — Définition de la vitesse dans ce mouvement. — Unités de temps al de longueur usitées pour exprimer la vitesse. — Mouvement vaiié. — Mouvement uniformément varié, accéléré, retardé. — Définition de t accélération. — Mouvement rertiligne. — Mouiyement de rotation. — Axe de rotation. — Vitesse dans le mouvement de rotation uniforme.
Notions sur les forces et le travail mécanique. — Pesanteur et gravité. — Poids des corps. — Densité. ->— Centre de gravité. — Des forces. — Mesure des forces en kilogrammes.
— Vapeur. — Notions sur les cliaudières et les macfiiues à vapeur. — Machines fixes. — Machines locomotives. — Moyens d'alimentation des cliaudières. — Pompes d*alimentation. — Injecteur Giffard 2
