II. AFFAIRES RELIGIEUSES ET ECCLÉSIASTIQUES
13, 1 6 et 25 février
R. de Harlay, évêque de Lodève, à Colbert .
Cabale qui se trame à l’assemblée provinciale pour la députation à l’assemblée du clergé. L’évêque n’en a pas moins obtenu la députation.
2 1 février et 30 août
L archevcque de Toulouse à Colbert . .
Sur la même assemblée et sur la conduite de l’évêque d’Alet. Demande d’instructions.
27 février 1665. . .
L’abbé de Trcssan à Colbert .
Il a réussi à empêcher l'évêque d’Alet de se faire élire député.
20 mai 1 665 .
Dénonciation contre l’évêque d’Avrancbcs qui opprimo son diocèse.
TABLE DES PIECES
DATES
14 avril 1666.
17 avril 1666.
19 août 1669.
4 et 1 1 février, 12 et 31 mars, 15 et 17 avril, 1" et 13 mai 1670.
1 1 août 1670 .
14 août, 10 sept., 16 octobre et 20 novembre 1671 .
18 août 1672.
ADRESSES ET ANALYSE DES PIECES
L’abbé de Lesseiris à Colbert.
19 août 1672 ; juin
25 août et 6 septem bre 1672.
L’assemblée du clergc veut demander au roi le maintien de ses immunités; l’archevêque de Toulouse n’a pu refuser de faire partie de la députation qui va se rendre à la cour.
Louys, procureur du roi à Vernon , à Colbert .
Plainte au sujet de l’établissement non autorisé d’une maison religieuse.
L’évêque de Mirepoix à Colbert.
11 expose la réduction des revenus de son évêché par suite des pensions qui y sont imposées.
Leduc de Chaulnes, ministre plénipotentiaire à Rome, à Colbert .
Nouvelles du conclave pour l’élection d’un pape. Besoin d’argent de quelques cardinaux; intrigues et difficultés; exaltation définitive du cardinal Altieri sous le nom de Clément X. Politique vraisemblable du pape nouveau.
Lettre du roi à la cour des comptes à Paris .
Ordre de sortir par la porte du côté du chapitre , lors de la cérémonie qui aura lieu a Notre-Dame.
Colbert à l’évêque duc de Laon, envoyé à Rome .
L’évêque tachera d’obtenir l’expédition gratuite des balles pour le frère de Colbert, évêque d’Auxerre. Remercîment de l’avoir obtenue. — 11 engagera le duc et le chevalier de Vendôme de ne faire à Rome qu’un court séjour. — Commission au sujet de lunettes astronomiques pour l’observatoire de Paris.
L’évêque de Tulle à Colberl.
Il sollicite le droit d’évocation de ses procès au grand conseil pour se soustraire aux appels comme d’abus qu’on adresse toujours au parlement de Bordeaux contre lui.
De Cbambonas, évêque de Lodève, à Colbert . .
Il fera en sorte que l’abbé Desmarez soit élu député selon le désir d« Colbert. L’intendant du Languedoc travaille pour procurer l’agence du clergé à son fils. — Plaintes contre le vicomte du Bosc | qui néglige son devoir de catholique. Enumération des services rendus par le prélat à son diocèse.
J. H. de Gondrin, archevêque de Sens, à Colbert. .
Prière de le soutenir contre le nonce du pape , qui veut le gêner dans l’exercice de son droit d’officialité , confirmé par un arrêt du parlement. Mémoire sur ce sujet.
PAGES
IOO
TABLE DES PIÈCES
DATES
ADRESSES ET ANALYSE DES PIÈCES
PAGES
Septembre 1672. .
Placet au roi , remis par le député et procureur syndic des religieux réformés de Prémontré. . .
Ils demandent qu’il soit permis à l’abbé d’Estival de se rendre i P assemblée capitulaire, qui doit délibérer sur les différends qu’ils ont avec leur supérieur.
10 et 20 octobre 1672.'
A.-S. de Sainte-Marthe, général de la congrégation de l’Oratoire, à Colbert . .
Le roi n’ayant pas agréé le P. du Brenil , l’ordre a procédé à l’élection d’on autre assistant.
31 décembre 1672.
L’archevêque de Paris à Colbert . .
Avis d’une assemblée tumultueuse que va tenir la Faculté de théologie.
5 juin 1673 .
L’évêque de Genève à Colbert .
Ibid.
Le moment serait favorable pour introduire la religion catholique à Genève.
25 et 27 novembre
Le président Pellot à Colbert .
Rapport sur les candidats à la députation pour l’assemblée du clergé.
Avril 1674 .
De Ménars, intendant,' à CoLbcrt . . . .
Rapport sur une élection capitulaire chex les dominicains , à laquelle il a assisté pour faire prédominer la volonté du roi.
20 décembre 1674.
Le cardinal Lesorel , à Colbert . . .
Obtention do gratis demandé par le ministre à la cour de Rome. Désir du cardinal dataire de voir rendre la liberté à l’abbé da Colombier enfermé à la Bastille.
1 1 mai 1675 .
Lettre du roi aux agents du clergé du diocèse de Sens.
Le roi ne veut pas l’abbé de la Mivoye pour député du second ordre à rassemblée provinciale du clergé.
Lettre du roi aux doyen , syndic et docteurs de la Faculté de théologie .
Défense de délibérer en assemblée sur la condamnation prononcée à Rome de deux thèses approuvées par la Faculté de Paris.
Septembre 1676. . .
Colbert au P. de la Chaise, confesseur du roi .
Renseignement demandé sur un prêtre condamné au bannissement pour avoir abusé de son ministère.
TABLE DES PIECES
DATES
ADRESSES ET ANALYSE DES PIÈCES
PAGES
15 septembre 1676; 27 déccmb.1680; 25 mai 1682 . . .
Colbert à la Reynie, lieutenant général de police .
Empocher le débit de quelques ouvrages sur des matières religieuses.
14 juin 1677 .....
Circulaire de Colbert aux intendants des généralités. . .
Ordre de s’informer au sujet d’une lettre au pape qu’on veut faire signer par les évêques dans les diocèses.
22 juin 1677 ; 16 el 31 mai 1682.
Colbert à l’archevêque de Paris .
Résolution du roi d’exiler les moines jacobins qui causent du désordre. — Dispositions à prendre relativement à l’enregistrement de U déclaration du clergu dans la Faculté de théologie.
22 juin 1677 .
Ordre du roi pour le capitaine-prévôt . .
Enlever» du couvent des frères Prêcheurs de la rue Saint- Jacques , plusieurs religieux , et les faire partir pour diverses villes de province.
23 février 1678. . .
Lettre du roi au P. Floriot, provincial des jacobins de la
province de France .
Défense de tenir le prochain chapitre provincial dans la ville de Thouars.
23 mai et 27 novembre 1680.
Le chancelier Letellier â de Harlay, procureur général.
Sur les affaires relatives à la régale. — Le roi a résolu de disperser les religieuses du couvent de Charonne.
Ibid.
17 décembre 1680;
Le marquis de Seignelay au même .
1 1 janv. et 4 juin 1681 ; 30 mai , 4 et 6 août, .4 novembre 1682 ; 28 janvier, 4 février, 3 avril 1683; 24 et 28 juin 1686 ;
1 1 octobre 1688.
Le roi veut que la maison des religieuses de Charonne soit donnée à bail pour les en faire sortir. — Faire comprendre au P. de la Chaise les motifs de la citation des supérieurs des jésuites au parlement. — Envoi du mémoire de Colbert sur les réquisitoires à faire pour l’enregistrement de la déclaration du clergé. — Approbation donnée par le roi au projet de protestation contre le bref du pape désapprouvant la déclaration du clergé. — Envoi d’une thèse contraire à cette déclaration. — Préparer un discours qui devra précéder la censure de la Faculté de théologie. — Demander une décision a la Faculté sur la question de l’autorité du pape. — Faire saisir les revenus des abbayes, et autres revenus laissés en mauvais état par le prince Philippe de Savoie.
13 mars et 19 avril
Le chancelier Letellier au premier président du parle-
ment de Toulouse .
Poursuivre devant le parlement le prêtre Cerles , qui a fait afficher son sppel su pape contre une décision de l'archevêque.
TABLE DES PIÈCES
DATES
20 et 24 juin 1681 21 mai 1695.
21 et 27 septembre
8 mai et 24 octobre
16 mai 1682 .
1" juin et 24 juillet
1682, et 15 mars
15 juin et 1" décembre 1682.
24 juin 1682 .
8 juillet 1682 . . . .
12 juillet 1682. . . .
1 1 novembre 1682.
L'archevêque de Reims à de Harlay .
Observations confidentielles sur l'affaire des jésuites au parlement. — Eloge de la rédaction de Redit sur la juridiction ecclésiastique.
Le marquis de Seignelay à l’archevêque de Rouen. . . .
Faire tomber les suffrages, pour la députation de la province, sur l’évêque de Lisieux, et, à son défaut, sur l'évêque d’Avranebes.
Projet de réforme pour la Sorbonne .
Colbert au P. Rrachet, général de la congrégation de Saint-Maur . . .
Blâme d'avoir hâté l’élection d’un général de la congrégation. — Mesures à prendre à l’égard du chevalier d’Elbcuf.
Lettre du roi à l’abbé Pirot
Ordre d’empêcher les docteurs en théologie de preudre la parole lors de l'enregistrement de la déclaration du clergé.
Colbert à de Harlay, procureur général du parlement de Paris . » .
Avis demandé sur le projet de chasser trois membres de la Sorbonne. — Dans quel sens il devra faire son réquisitoire au parle ment. — Consulté sur les assemblées de la Faculté.
De Harlay, procureur général , à Colbert .
Rapport de ce qui s'est passé dans l'assemblée de la Sorbonne le 15 juin et le I*r décembre.
Mémoire de ce qui s’est passé à l’assemblée de la Faculté de théologie sur l’enregistrement de la déclaration du clergé .
Colbert au premier président du parlement de Paris. . .
Il pourra s’abstenir d’assister aux assemblées qui doivent so tenir chex l’archevêque de Paris.
Colbert à d’Aguesseau .
Consulté sur les dispositions ù prendre au sujet d’une correspondance secrète qu’on entretient en Languedoc avec Rome.
Colbert à de Ris, intendant .
An sujet des juifs qui, sous l’apparence de chrétiens, fout le commerce dans le royaume.
PAGES
Ibid.
TABLE DES PIÈGES
DATES
' ADRESSES ET ANALYSE DES PIÈCES
PAGES
1 3 septembre 1684, et 14janv. 1688.
Le marquis de Seignelay au chapitre de Beauvais .
Un chanoine délégué n’a pas droit aux revenus de sa théologale. — Blâme d’une décision que le chapitre a prise , sans le consentement de l’évêque, au sujet de la condamnation d’un sermon.
13 janvier 1685. . .
Le marquis de Seignelay à l’évêque de Dol . .
Avis de la permission donnée à l’abbé Thoreau d aller poursuivre un procès contre l’évêque.
27 février 1685. . .
Le marquis de Seignelay à Levayer .
Le roi n’est pas content du doyen du Mans, qui a fait publiquement l’éloge des chanoines relégués.
1 7 avril 1686 .
Le marquis de Seignelay au comte de Pontchartrain. . .
Vérifier si l’on distribue T Esprit d’ Arnauld et autres livres défendus.
Ibid.
24 avril 1687 .
Le marquis de Seignelay à l’évêque de Chartres .
Ordre d’éloigner pour quelque temps les curés de Maintenon et de Pierre.
16 juillet et 26 août
1687, et 21 mars
Le marquis de Seignelay à l’archevêque de Paris .
• S’informer si les professeurs de théologie enseignent en conformité de la déclaration du clergé ; si le nonce du pape s’entretient avec les ambassadeurs dans le couvent des Célestins.
Ibid.
8 et 30 janvier, 22
Le marquis de Croissy, secrétaire d’État, à de Harlay,
et 29 sept. 1688; 18,24et25févr., et 12 mars 1691; 13 août 1693 ; 26 novembre 1694;
procureur général du parlement .
Consulté sur un décret de la congrégation à Rome au sujet des Trinitaircs. — Préparer un appel au futur concile contre les censures du Saint-Siège. — Approbation du parti qu’il propose; dans quel sens le roi s’exprimera à l’égard de ce que le parlement fera dans cette occasion. — Avis demandé sur des bulles.
7 février 1688. . . .
Le marquis de Seignelay à la Reynie, lieutenant général de police . .
Son rapport sur la visite du nonce cbex les chartreux paraît être mal fondé.
4 octobre 1690. . .
Lettre du roi au P. de Sainte-Marthe, général de l’Oratoire .
Ordre de quitter Paris jusqu’à nouvel ordre.
29 mars 1691; 6 octobre 1693.
Le cardinal Forbin de Janson au président de llarlay..
Satisfaction au sujet du succès des cardinaux français dans le conclave , et de la négociation de l’affaire des bulles.
TABLE DES PIECES
DATES
ADRESSES F.T ANALYSE DES PIÈCES
PAGES
30 juin 1 691 .
Le comte de Pontcharlrain à l’archevêque de Paris.
Information sur les pièces d’une fausse dénonciation d’un chanoine de Beauvais contre ses confrères.
2 1 décembre 1691,
Le marquis de Croissy à l'archevêque de Rouen .
et 27 févr. 1693.
Envoi de divers projets d’uno déclaration à faire par le clergé pour contenter lo Saint-Siège. Consultation sur ces projets.
31 décembre 1691.
Le comte de Pontchartrain au doyen du chapitre de Beauvais .
Demande de la copie d'ane épitaphe qu’on veut mettre dans l’église de Beauvais.
28 janvier 1692; 28 sept. 1701.
Le comte de Pontchartrain au P. de la Chaise .
Ibid.
Avis de l’ordre donné au curé de Yincennes de renvoyer une fille qui est à son service. — Affaire concernant le P. général des Minimes.
5 février 1692 ....
La Reynie, lieutenant général de police, au président de Harlay .
Avis de l’ordre du roi de transférer à l’hôpital général un bermite italien détenn à la Bastille.
9 octobre 1692 . . .
Lettre du roi à l’abbé de Clairvaux .
Le roi dispense l’ancienne supérieure de l’Abbaye-aui-Bois de subir 1a peine afflictive à laquelle elle est condamnée.
2 novembre 1692. .
Le marquis de Croissy aux archevêques de Paris et de Reims . . 4 .
Consultés sur la question si les évêques qui n’ont pas pris part à l'assemblée du clergé de 1682 peuvent demander leurs bulles j Rome.
Mémoire pour être présenté au roi .
Sur la nécessité de maintenir la déclaration du clergé de 1682, et de ne pas abandonner les signataires.
Le comte de Pontcbartain à Desgrez .
Tirer deux religieuses du couvent de ia Roquette.
24 septembre 1693; 24juin et 2 juillet 1694; mars, 13 et 21 avr.,et I" août 1699; mai et 10 juin 1703; 2 août
Le comte de Pontchartrain à de Harlay .
Ibid.
Il doit toujours avertir la cour avant d’agir contre ceux qui enseignent des doctrines contraires à la déclaration du clergé. — Concession faite au pape pour les brefs d’alternative. — Dans quel sens devra être fait l’arrêt du parlement sur l’enregistrement d’un bref du pape dans l'affaire du livre de Fénelon. Difficultés éprouvées dans les négociations avec Rome. — Affaire de la constitution.
TABLE DES PIECES
DATES
28 mars et 1er avril
31 juillet 1696. . .
27 novembre 1697.
3 juillet et 26 août
30 juillet 1698; 25 mai et 22 juin 1701 ; 29 novembre 1702; 7 févr.
1703; 9 janvier
1704, et7janvier
10 avril 1699.
5 mai 1699 .
27 juillet 1699. . . .
17 novembre 1699; 13 janvier 1700; 30aoûtl701 ; 12, 23 mars, et 21 juin 1702.
ADRESSES ET ANALYSE DES PIECES
Le comte de Pontchartrain à l’abbé Noirmoutier, à Rome .
La cour de Rome a tort de blâmer la capitation imposée aux ecclésiastiques comme aux autres sujets du roi. — Sur l’élection d'un nouveau cardinal.
Le comte de Pontchartrain à Jolly, supérieur "de Saint- Lazare .
Avis de l'envoi de l’abbé Faydit dans sa maison par ordre.
Le comte de Pontchartrain à l'évèque de Noyon .
Avis de la permission accordée à une sccur religieuse soupçonnée de quiétisme de se retirer en son lieu natal.
Mma de Maintenon à de Harlay .
Recommandation des écoles de charité de Saint-Sulpice et des carmélites de Saint-Cyr.
Le comte de Pontchartrain à Maillet, consul de France au Caire .
Approbation donnée par le roi à l’envoi d’un jésnite en Ethiopie. Espoir de convertir le roi de ce pays. Embarras que va causer l’arrivée d'un ambassadeur de ce roi. Reproches faits au consul d’avoir entravé cette mission. — Mutinerie des marchands français au Caire. — Les religieux italiens auront peut-être quelque succès en Ethiopie.
Le comte de Pontchartrain à l’intendant Phelypeaux. . .
Aller aux abbayes de Chaiïly et de la Victoire, et menacer les religieux qui causent du scandale de l’indignation du roi.
Le comte de Pontchartrain au P. gardien des capucins de Noyon . . .
Avis de la résolution prise par le roi de faire venir un de ses moines avec ses papiers.
L’évêque duc de Laon à de Harlay .
Exposé des motifs qu’il a de s'opposer à ce que l’autorité civile ne se mêle pas des revenus de la chapelle de Notre-Dame de Liesse.
Le comte de Pontchartrain à d’Argenson .
Le roi n’est pas d’avis de poursuivre l’auteur d'une lettre à Bossuet ; empêcher l’entrée des brochures sur la querelle entre jésuites et bénédictins. — Faire arrêter un moine des Petits- Pères. — Avis de l’ordre de départ pour l’évêque de Gap. — Arrestation de l’auteur d’une religion nouvelle.
PAGES
nid.
Ibid.
TABLE DES PIÈCES
DATES
ADRESSES ET ANALYSE DES PIÈCES
PAGES
20 janvier et 28 février 1700.
Le comte de Pontchartrain à l'archevêque d’Arles .
Le roi désire que Févéque de Saint-Paul ne soit pas élu député à P*sseniblee du clergé. — Satisfaction au sujet de la préférence donnée à l’évêque de Marseille.
31 mars et 21 avril
Le comte de Pontchartrain aux échevins et députés du
commerce de Marseille . ;
Ordre de prendre soin des enfants du Levant qoi doi\ent être élevés en France» jusqu’à leur départ ponr Paris.
8 mai 1700 .
Lettre du roi au chapitre de la cathédrale de Chartres. .
Défense de procéder à l’élection d’un doyen.
23 juin 1700; 12 mars et 26 novembre 1702.
Le comte de Pontchartrain à la Bourdonnaie .
Faire supprimer le libelle d’un capucin apostat. — Demande à être tenu aurourant de la conduite de M. l’évêque de Gap. — Mesures à prendre pour une aventure scandaleuse arrivée à Condom.
Ibid.
Le comte de Pontchartrain aux autres secrétaires d’Etat.
Enjoindre aux archevêques et évêques d’envoyer leurs mandements au sujet de 1a condamnation du livre de Fénelon.
18 juillet et 8 septembre 1700, et 29 juin 1701.
Le comte de Pontchartrain au cardinal de Noailles .
Même sujet. — Plainte contre les couvents de sceurs hospitalières. — Défendre aux jésuites , missionnaires de Chiue , de rien publier sur leur querelle au sajet de Confucius.
Ibid.
1" septembre 1700.
Le chancelier de Pontchartrain à Bouchu, premier président du parlement de Dijon .
Regrets sur l’arrêt indulgent du parlement à l’égard des quiétistes.
3 novembre 1700. .
Le chancelier de Pontchartrain à Lcbret, premier président et intendant en Provence .
Le parlement doit faire cesser promptement le scandale que cause à Aix la querelle entre l’arebevêque et les réguliers.
2 janvier 1701.. . .
Le chancelier de Pontchartrain à de Miroménil, intendant à Tours .
Avertir le chanoine Gervaise de la difficulté qu'il éprouvera de publier la vie de l’abbé de la Trappe.
Ibid.
TABLE DES PIÈCES
DATES
ADRESSES ET ANALYSE DES nÈCES.
PAGES
5 janvier 1701 ; 28 février, 30 mai et
Le comte de Pontchartrain au P. Flcuriau, jésuite, pro-
18 juillet 1703; 9janv. 1704; 10 février, 1 1 août et 29 sept. 1706; 6 janvier, 5 février,
19 mars et 9 juillet 1710; 11 février 1711.
Mission du P. Brcvedeut eu Éthiopie. S’il convient d’élever en France des enfants persans; envoi prochain d’un ambassadeur en Ethiopie; mécontentement du départ de missionnaires pour ce pays avec des projets très-étendus ; il vaut mieux avoir d’abord des missionnaires en Egypte. Motifs du roi dans l’éducation des enfants du Levant, au uornbre de 12. Avanie faite aux chrétiens d’Alcp au sujet d’une maison de jésuites. Mauvaise conduite d’un des élèves levantins des jésuites; nécessité de les mieux, choisir.
19 janvier 1701.. .
Le chancelier de Pontchartrain à de Boisguillebert, à
Il ne doit pas permettre l’impression des Vindiciœ Aagasti-
Aianœ.
7 juin 1701 ; 3 janvier, 23 février et 21 juillet 1703.
Le comte de Pontchartrain à de Baville, intendant de
Tort de l’évêque de Saint-Pons , en provoquant un décret de l’inquisition de Rome. — Avis de l’exil de l’évêque de Gap, soupçonné d’être l’auteur d’un libelle contre le cardinal de Noailles. —
• Sur la mort du cardinal de Bonzy et la révolte des protestants.
Le chancelier de Pontchartrain à Jobelot, premier président du parlement de Besançon .
Expédier promptement un appel comme d’abus qui intéresse les libertés de l’église gallicane.
2 août 1701 .
Le chancelier de Pontchartrain à l’archevêque d’Auch . .
Le chaucelier ne place un induit sur une abbaye qu’après la mort du titulaire.
17 septembre 1701.
Le comte de Pontchartrain à Ferrand, intendant .
Ibid.
Sur les plaintes des Minimes de Dijon contre leur général étranger.
10 novembre 1701.
Le comte de Pontchartrain au lieutenant général à Beauvais .
Engager le capucin Jean-Chrysostome à laisser là la politique.
14 janvier, 14 et 20 mars 1702.
Fénelon, archevêque de Cambrai, au président de Harlav . *. .
Contre les prétentions de l’évêque de Saint-Omer, qui veut établir une ofhcialité dans son diocèse, quoique dans ce pays l’archevêque soit en droit de juger les causes des diocèses suffragauts. Remercîinents de l’arrêt du parleiueut rendu en sa faveur.
802 TABLE DES PIECES
DATES
ADRESSES ET ANALYSE DES PIECES
PAGES
20 février 1702 .. .
Le chancelier de Pontchartrain à de Bagnols, intendant à Lille .
Saisir 1 édition du Dmlogismc chantable , libelle diffamatoire.
Le comte de Pontchartrain, secrétaire d’État, au cardinal de Bonzy .
Lo roi veut que l'evêquc de Saint-Pous continue d’être exclu do la députation de l’asserubléc du clergé.
9 mai 1702 ; 23 et
Le chancelier de Pontchartrain à de la Garde, procureur
24 février 1711.
général au parlement d’Aix .
Sur le scandale occasionné par les cannes d’Aix à causfrde la représentation d’une comédie. Le roi veut qu’on chasse les plus coupables. Querelle entre les jésuites et les oratoriens.
10 juin 17 02; 12 sep-
Lecomte de Pontchartrain à Sanson, intendant à Sois-
tembre et 17 octobre 1703.
sons . . .
Assister à l’élection d’un abbé de Prémonlré. Cabales dans l’abbaye de Soissons. Prendre des informations sur la punition infligée à un bénédictin.
Le chancelier de Pontchartrain à l'abbé de la Trappe. .
11 consent à suspendre la permission d’imprimer à l’égard de la lettre en réponse à celle de Tillcmont.
22 novembre 1702.
Le comte de Pontchartrain à l’évêque de Condom .
Avis de l’ordre donné pour envoyer l’évêque de Gap dans une abbaye de Bretagne.
4 mars 1703 .
Le chancelier de Pontchartrain à dom Rafael Cadre, coadjuteur de Bellary .
Exhortation à la paix et à l’union entre les chartreux d’Auray.
Ibid.
20 mars 1703 .
Le comte de Pontchartrain à Dupin, professeur au collège royal . . .
Demande de sa démission à cause de sa conduite dans l’affaire du Cas de Conscience.
28 mai 1703 .
Le cardinal landgrave de Fürstenberg au président de Harlay .
Réclamation au sujet de la ceusivc de la pêche de la Seine que # lui conteste le domaine.
Ibid.
1" août 1703 .
Le comte de Pontchartrain au chapitre de Beaune .
Blâme de l’accueil honorable que le chapitre a fuit à un docteur en Sorbonne exilé.
TABLE DES PIÈCES
DATES
ADRESSES ET ANALYSE DES PIÈCES
PAGES
10 octobre 1703. . .
Le comte de Pontcbartrain à d’Ilarrouis .
Prendre copie d’un décret du nonce que les cordeliers de Reims ont enregistré sans formalite , et l’envoyer à la cour.
1" et 10 décembre
Le chancelier de Pontcbartrain à l’évêque de Chartres..
Le prélat a eu tort d’autoriser l’impression d’un livre de Fclibien , qui n’aurait dû paraître qu’avec une autorisation du chancelier. Si l’évêque ne trouve un expédient, on sera oblige de prohiber ce livre.
8 et 30 janvier, 20 août et 17 septembre 1704; 4 novembre 1705, et 28 mai 1706.
Le comte de Pontcbartrain à l’évêque de Gap .
Observations sur la continuation de sa désobéissance ; ce que le prélat a de mieux à faire, c’est de se démettre de sa dignité; alors il sera libre.
9 janvier 1704. . . .
Le comte de Pontcbartrain à Pinon , intendant .
S’informer du dérèglement des religieux de l’abbaye de Nanteuil , dont se plaignent les habitants.
janvier 1710.
Le comte de Pontchartrain à l’évêque de Babylone .
Mettre le nouveau consul à même de donner des détails sur le progrès des missions en Perse , et être moins sobre de nouvelles sur ce pays. Avis de la nomination d’un carme déchaussé pour vice-consul à Ispahan.
10 février 1704. . .
Lettre du roi au P. Bécard .
Pour lui annoncer que-deux religieuses de Longchamp ue pourront être élues comme abbesses.
31 mars 1704 .
Lettre du roi à l’abbesse des religieuses à Nogent .
Ordre de se rendre au monastère de Sainte-Claire , à Reims.
8 mai et 29 août
Le comte de Pontcbartrain au supérieur de l’abbaye de
Saint-Micbel-en-l’Herm .
Scandale de la conduite de l’évêque de Gap ; avis de son prochain éloignement.
3 juin 1704 .
Le comte de Pontcbartrain au cardinal d’Estrées .
Le cardinal de Fûrstenherg n’a pas dû être enterré dans le chœur de Saint-Germain, où il n’y a eu de sépultures que pour les membres de la famille royale.
26 septembre 1704.
Le comte de Pontcbartrain au procureur général du parlement de Paris .
Discuter avec le cardinal de Noailles l’affaire des communautés religieuses établies sans permission.
Ibid.
lO)
804 TABLE DES PIÈCES
DATES
ADRESSES F, T ANALYSE DES PIÈCES
l'AGES.
1 1 mars , 26 avril et 3 niai 1705.
Le marquis de Torcy à de Ilarlay .
Avis de la procédure commencée contre le conseiller Rambour, qui a présenté une requête au papo contre une ordonnance de l’évêque de Châlons. — Consultation au sujet des termes de la constitution papale relative au jansénisme. Les remarques de Ilarlay seront communiquées au cardinal de Janson , à Rome.
31 mars 1705..,.
Le chancelier de Pontchartrain à le Laboureur, chanoine à Strasbourg .
Quoiqu’il soit prêtre, il pourra exercer, comme son père, la charge d’avocat générai au conseil supérieur d’Alsace.
1" avril 1705 .
Le chancelier de Pontchartrain à l’évêque de Tréguicr. .
Un prêtre anglais doit se faire naturaliser s’il veut être curé en France.
Idem .
Le comte de Pontchartrain à l’abbé de la Trappe .
Ordre de garder dans son couvent le nommé Beaumont et de le traiter avec humanité.
13 mai et 3 juin
Le comte de Pontchartrain au cardinal de Janson, chargé
1705 ; 5 mai 1706.
des affaires de France à Rome .
Le roi a engagé le pape à écrire au grand maître de Malte pour qu’il mette à la chaîne les Grecs et les Arméniens schismatiques. Consultation sur ce qu’il y a à faire à l’égard des ermites qui vont en Palestine , sans avoir de quoi subsister. Le roi a fait arrêter un Grec de Scio. Mauvaise conduite des moines de Fera.
3 et 29 août 1705. .
Le président de Hartay au marquis de Torcy, secrétaire d’État .
11 dressera le projet de lettres patentes pour la constitution du pape qu’on lui demande.
4 novembre 1705. .
Le comte de Pontchartrain au P. gardien Frassan, cordelier . . .
Sur les cordeliers vagabonds des environs de Xoisy.
27 janvier, 10 le-
Le comte de Pontchartrain à Nouet .
vrier et 13 mars
Expose de l'affaire de la cure des Malabares, sujet de dispute entre les missionnaires jésuites et capucins. Demande de l’avis de Nouet. Approbation de son mémoire.
7 et 20 avril 1706.
Le chancelier de Pontchartrain à l’évêque de Soissons. .
S’informer de la conduite de Duchariuel , janséniste.
TABLE DES PIÈCES
DATES
ADRESSES ET ANALYSE DES PIÈCES
PAGES
19 mai 1706 .
Ordre du roi pour le prieur de l’abbaye de Saint-Jeandes-Vignes, à Soissons . . •
Éloigner trois religieux pendant l'élection d’un nouveau prieur.
15 juin 1706 .
Le comte de Pontchartrain au P. Duval .
Sa proposition de faire enfermer dans un château fort des religieux discolles . ou de les engager dans le service militaires, est étrange et non recevable.
Ibid.
4 octobre et 10 novembre 1706.
Le comte de Pontchartrain à de la Pallière .
Le roi ne veut point intervenir pour laisser promulguer la réunion des trois abbayes de l’évêché de Québec.
10 novembre 1706, et 18 décembre
Lettres du roi au prieur du Mont-Saint-Michel .
Ordre de garder jusqu’à nouvel ordre le prisonnier qu’on lai amène , sans le laisser communiquer avec personne. — Le remettre au porteur d’un nouvel ordre.
2 mars et 20 avril
1707 ; 23 mai
1708 ; 6 mars 1709; 18 février
Le comte de Pontchartrain au cardinal de la Trémoille.
Assassinat du sieur du Roule, envoyé en Ethiopie, signalé comme magicien par les missionnaires italiens. — Persécution des Arméniens catholiques au Levant. — Plaintes contre les religieux de la Terre-Sainte. — Histoire du patriarche arménien Avedik , enlevé et transporté en France, mis à la Bastille, puis converti au catholicisme. Demander au pape une retraite pour lui à Rome.
13 avril 1707 ....
Lettre du roi aux supérieures et religieuses des couvents
de Sainte-Marie .
Selon leur demande , le roi ne nommera aucune religieuse de leur institut aux charges d’abbesses et prieures qui seront à sa nomination.
25 avril 1707 .
Le chancelier de Pontchartrain à la Bedoyère , procureur général du parlement de Rennes .
11 doit représenter au contrôleur général des finances les suites de la conduite des traitants , qui exproprient des couvents de religieuses.
13 juillet 1707 , et
Le comte de Pontchartrain au P. prieur du Mont-Saint-
22 août 1708.
Michel .
Il pourra admetre aux sacrements le prisonnier arménien , mais avec prudence. Observations sur ce qu’il a dit au prêtre venu pour le confesser.
Ibid.
16 octobre 1707 . .
Le chancelier de Pontchartrain à l’abbé Marescot .
Il doit attendre que l’abbaye de Bouneval devienne vacante , pour que le chancelier puisse y placer l’induit , selon sa promesse.
TABLE DES PIECES
DATES
ADRESSES ET ANALYSE DES PIÈCES
t’AGES.
Le comte de Pontcbartrain au P. Louvel, secrétaire de la congrégation de Saint-Maur, à Saint-Germain-des- Prés .
Le roi donnera 600 livres par au pour l'entretien du prisonnier arménien an Mont-Saint-Michel.
20 janvier 1708. . .
Le duc do Noailles au cardinal de Noailles, son oncle. .
Ibid.
Exposé des sujets de plainte qu’on a adressés an roi à l’égard de la faiblesse du cardinal dans l’a (Ta ire du jansénisme et dans d’autres affaires.
Janvier 1708 .
Réponse du cardinal de Noailles au duc de Noailles, son neveu .
11 proteste de son aversion pour le jansénisme, mais il ne regarde pas comme jansénistes tous ceux qu’on accuse de l’etre. 11 a approuvé le livre de Quesuel , mais alors cet ecclesiastique n’était pas chef de parti. Le cardinal ne vent pas la destruction du jansénisme par les mêmes moyens que proposent ses accusateurs.
1" mai 1708 .
Le chancelier de Pontchartrain au cardinal de la Tré-
moille .
Sur un livre en faveur des doctrines de T ultramontanisme , sur lequel on ne prendra en France un parti que lors<ju’on > saura ce que la cour de Borne aura fait.
2 mai 1708 .
Le duc de Noailles à Amelot .
Les augustins de Puycerda ont mérité qu’on les renvoie et que Ton saisisse leur bien.
1 2 août 1 708 .
Le chancelier de Pontcbartrain à de Briliac, premier président du parlement de Bretagne .
16 janvier 1709.. .
Les grosses réparations des presbytères sont à la charge des paroisses, mais sous l’autorisatiou des intendants.
Le comte de Pontchartrain au P. Braconnier .
De la persécution qu’ont essuyée les Arméniens catholiques en Orient.
Le comte de Pontchartrain au P. général des Cordeliers.
Sur l’embarquement et le renvoi en Europe de plusieurs religieux de Jérusalem.
18 décembre 1709.
Lettre du roi à Bernaville .
Ordre de recevoir à la Bastille an personnage important (le patriarche arménien).
TABLE DES PIECES
DATES
ADRESSES ET ANALYSE DES PIÈCES
PAGES
8 février et 1 <r mars
Le chancelier de Pontchartrain à Cholier, curé de Saint-
Louis à Rochefort . .
Réprimande sur l’excès de son zèle qui l’a porté à dénoncer coiflâne mauvais catholiques des personnes qui ont de bons certificats.
9 septembre 1710.
Le chancelier de Pontchartrain à dom George Sarazin,
prieur de l’abbaye de Crépin .
Sa communauté peut s’adresser à la justice si elle a des plaintes fondées contre l’abbé.
19 décembre 1710.
Lettre du roi aux augustins déchaussés de Paris .
Avis de l’ordre donné pour examiner les papiers de leur prieur après son décès.
Ibid.
4 février 1711, et
Le comte de Pontchartrain au comte Desaüeurs , ambas;
12 octobre 1712.
sadeur à Constantinople .
H doit se mettre eu garde contre la dissimulation des Grecs , et les éloigner de la possession du saint Sépulcre et soutenir contre eux les missionnaires de Damas.
6 mai 1711 .
Le comte de Pontchartrain au P. dom Allard de l’ordre
de saint Benoît .
Avis de l’ordre donné pour éloigner un bénédictin et l’envoyer à Limoges.
22 et30 juillet 1711.
Le comte de Pontchartrain à d’Argenson .
Ordre de dresser un acte authentique du décès du patriarche arménien , afin que l’ambassadeur puisse le présenter à la Porte- Ottomane.
Ibid.
7 octobre 1711...
Le comte de Pontchartrain au P. de-Loo .
Exclure les mauvais sujets des charges dans la congrégation des Petits-Pères.
26 janvier et 22 février 1712.
Le chancelier de Pontchartrain au cardinal de Noailles.
Approbation donnée par le roi à l’ordonnance du cardinal , recommandant aux médecins et chirurgiens d’avertir les curés du danger de mort dans lequel sont les malades; ordonnance dont le roi veut faire la base d’une loi.
1 1 octobre 1712 . .
Le chancelier de Pontchartrain à l’évêque de Saintes . .
Blâme de l’ofhcialité d’avoir laissé évader un curé coupable de viol. 11 est du devoir des évêques de veiller à la punition des malfaiteurs , nonobstant le scandale qui en résulte.
TABLE DES PIÈCES
DATES
ADRESSES ET ANALYSE DES PIÈCES
PAGES
3 avril 1714 .
Le chancelier de Pontchartrain aux Ursulines de Bourges .
Elle» peuvent adresset ,à la justice ordinaire leurs plaintes contre l’évêque de Bazas.
19 mai 1714 .
Lettre du roi au prieur et aux docteurs de la Sorbonne.
Exclusion de six docteurs des assemblées de la Sorbonne , à cause de leur conduite turbulente.
25 mars 1715....
Lettre de protection du roi en faveur des missionnaires allant en Mingrélie .
