ORDRES POUR LES CONSEILS D'ADMINISTRATION

Il y aura conseil d'administration les lundi , jeudi et dimanche de chaque semaine. La séance s'ouvrira à onze heures du matin.

Cet ordre sera suivi à dater de dimanche prochain.

Le conseil d'administration du lundi sera pour la guerre ; celui do jeudi, pour l'intérieur; celui du dimanche, pour les finances.

On y appellera, indépendamment des ministres et des conseillers ministres d'État, les conseillers d'État ou autres personnes qui seront demandées, l'avant-veille de chaque conseil, parles ministres, et les maîtres des requêtes qui seront désignés par Sa Majesté.

Les ministres amèneront les chefs de division et de bureau qu'ils croiront pouvoir être utiles pour donner des renseignements. Les chefs de division et de bureau apporteront dans leurs portefeuilles toutes les pièces et états concernant la matière du conseil. Ils se tiendront dans la salle du Trône.

Il est à désirer que rien ne soit omis à cet égard , l'intention de Sa Majesté étant de rendre ses décisions en conseil d'administration, et de faire établir, dans les procès-verbaux qui seront dressés, la situation précise, à la date du conseil, des divers exercices, des divers crédits et des divers services.