A EUGÈNE NAPOLÉON, VICE-ROI DITAL1E
Taris, 30 janvier 1808.
Mon Fils, je reçois votre lettre du 20 janvier. Je ne vois pas à quoi sert de former sept divisions militaires. Je préfère n'en avoir que deux, une à Venise, qui ira jusqu'à Ravenne pour défendre les cotes contre les Anglais, l'autre pour l'isonzo, à Udine. Tous les autres départements du royaume auront leure commandants militaires et commissaires des guerres, qui correspondront en droite ligne avec le ministre de la guerre à M il. m. Ainsi tous les ordres pour l'Adriatique seront adressés au commandant de la division à Venise, et tous les ordres pour le Tagliaineuto et le Frioul adressés au commandant de la division à Udine. Tous les autres ordres seront adressés directement au commandant du département.
Voici comme j'entends former la (garnison de V enise : deux bataillons du 3e léger italien , un bataillon de garde nationale sédentaire vénitienne , trois compagnies d'artillerie, dont deux italiennes et une française, un bataillon de vétérans de la marine faisant le service de l'arsenal; un petit bataillon de grenadiers et voltigeurs, qui sera tiré de la division de grenadiers et composé de quatre compagnies, maintenues toujours à 100 hommes présents, formera la garde du gouverneur.
Je vous ai demandé différents renseignements , que j'attends , sur la division de grenadiers, sur les 3" et 4" bataillons de l'istrie, ainsi que sur les dépôts, pour les placer dans des endroits convenables.
^Napoléon.
D'après la copie connu, par 8. A. h lfm ia duchesse de Lenchtenberg.
Paris. 30 janvier 1808.
Mon Frère , une de mes escadres ne tardera pas à paraître devant Corfou. Elle sera assez forte pour chasser les croisières ennemies et être maîtresse de la mer pendant plusieurs jours. Faites en sorte que ce qui reste du 14" léger, du G* de ligne et des dépôts italiens,
toutes les poudres et munitions de guerre, les officiers d'artillerie et du génie, et généralement tout ce que vous destinez pour Corfou , soit prêt à Brindisi et à Otrante, aûn de profiter de la présence de mon escadre pour passer. Mon intention est qu'il y ait à Corfou 4,000 Français et Italiens, 1,000 Corfiotes et Albanais, de sorte qu'avec ces 5,000 hommes l'ennemi ne puisse débarquer dans File que fort d'au moins 12,000 hommes; que les forteresses soient approvisionnées pour se défendre pendant plus de six mois de tranchée ouverte, afin que j'aie le temps de les secourir. La Porte m'ayant accordé le passage par l'Albanie, le cas du débarquement arrivant, 20,000 hommes peuvent se trouver en huit jours à Butrinto. Je désire que vous réunissiez à Brindisi un bataillon de 5 à 600 Napolitains; il passera 'à la faveur de l'escadre. Envoyez aussi le complément nécessaire en ouvriers et le détachement d'artillerie , et surtout de la poudre et des vivres.
Napolèox.
D'après l'expédition originale comm. par les héritiers du roi Joseph.
Paris, 30 janvier 1808.'
Je vous ai fait connaître mes idées sur la formation de votre Garde; c'est le résultat de mon expérience. C'est à vous à en profiter, si vous le jugez convenable.
Je vous ai fait connaître également mon opinion sur le traitement de vos ministres, conseillers d'État, etc. C'est à vous à faire encore là-dessus ce que vous voudrez; ce sont des conseils que je vous donne; mais je crains qu'avec votre esprit vous n'ayez trop de présomption pour en recevoir de personne. Un jour vous vous apercevrez que ce que je vous dis était bien; mais il sera trop tard alors. Je dois cependant vous réitérer ici que c'est une grande folie que de mettre votre intérieur entre les mains des étrangers. Vous avez la confiance de vingt ans ; elle vous sera funeste. Quelques-uns de vos préfets, tels que Hardenberg, sont des familles les plus ennemies de la France.
Je désire avoir un état des sommes que le général a
illégalement perçues dans vos États. Il assure n'avoir touché que 500,000 francs. Faites-vous faire un rapport là-dessus par un. de mes conseillers d'État. S'il y a d'autres dilapidations, faites-les-moi connaître.
Quant à mes conseillers d'État , vous pouvez les garder comme
ministres ; mais ils ne peuvent point vous prêter serment ; s'ils l'avaient fait, ils seraient exclus pour jamais de mon Conseil.
11 est inutile que vous envoyiez un ministre à Vienne. Je vous ai , je crois, écrit là-dessus. Avant de faire des dépenses inutiles, il faut en faire d'utiles. Si vous voulez que je vous estime, que je continue à vous protéger, à soutenir vos intérêts, à agrandir vos États autant que les circonstances et la politique générale le permettront, il faut que je voie que vous ne prenez pas votre royaume pour une ferme et que vous voulez avoir une armée et être puissant. Songez au temps, qui peut-être n'est pas loin, où vous serez oblige de marcher; que vous servira alors d'avoir un grand nombre de chambellans, une cour brillante, d'avoir jeté l'argent dans un pays pauvre? Avec deux millions d'habitants et quarante millions de revenus, vous aurez moins de force réelle que l'Electeur de Cassel, qui pouvait renforcer ses alliés de 20,000 bons soldats. J'ai un grand besoin de troupes et d'argent; mes armées sont en Portugal, en Espagne, à Naples, en Dalmatie, en Allemagne, et, avec 800,000 hommes que j'ai sous les armes, je viens d'en lever encore 80,000. Malgré les ressources que je tire du pays conquis, vous verrez, par les comptes de mes ministres, que je mange tous mes revenus et que le budget de la guerre est de 400 millions. Gardez donc les Polonais; disciplinez-les, attachez-les à vous, et, au lieu de 20,000 hommes que vous devez fournir à la Confédération, ayez-en 40,000; vous le pouvez. Peut-être le roi d'Angleterre altache-t-il peu d'importance au Hanovre. Le temps peut venir où le grand-duc de Berg sera placé ailleurs. Si vous êtes un prince maître d'une armée, et non un seigneur qui a une belle cour, il n'y a point de doute que ma politique et l'intérêt de la France sont de vous agrandir.
D'après la minute. Archives de l'Empire.
Paris , 30 janvier 1808.
Mon Frère, dans la lettre que je vous ai écrite, il y a une demiheure, je vous ai parlé de vos affaires ; j'ai maintenant à vous parler des miennes. J'ai fort désapprouvé ce que vous avez dit au sieur Daru. Mes ordres doivent passer avant tout, et les différends d'intérêt que la France a avec vos provinces doivent être réglés. Ces différends peuvent être classés en cinq chapitres.
1° Tous les droits et créances ào l'vicien électeur de Hcsse-Cas-
298 CORRESPONDANCE DE NAPOLÉON Ier. — 1808.
sel : j'autorise le sieur Daru à vous céder nies droits sur les créances de l'Électeur sur vos sujets ; mais je me refuse à ce qu'il vous cède les créances sur les princes voisins, qui ne sont pas vos sujets.
2° Les contributions ordinaires : elles me sont dues jusqu'au 1er octobre 1807; tout l'arriéré, sous quelque titre que ce soit, au moment où mes troupes ont pris possession du pays, m'est également du; ces contributions se composent des revenus des domaines et impositions directes ou indirectes sous quelque titre que ce puisse être. '
3° Les contributions de guerre : elles me sont dues dans la quotité qui a été frappée; et si Magdeburg et Halle ne prennent pas d'arrangements, comme l'ont fait la Vieille- M arche et les autres provinces, j'enverrai dans ces provinces un corps de 20,000 bommes, qui vivra aux dépens des babitants ; il faut régler ce qu'elles redoivent et les faire payer; elles peuvent faire ce qu'ont fait Berliu, La Silésie, la Vieille-Marche et la Prusse.
4° Les objets de diverses espèces ou affaires contentieuses , tels que les effets de la bauque de Magdeburg, les dotations des salines, les magasins de sel , les vivres , canons et munitions de guerre : ces objets m'appartiennent; le sieur Daru est autorisé à stipuler à cet égard, hormis pour les munitions de guerre et de bouche, effets d'habillement, etc. Je vous céderai les munitions de guerre qui seront nécessaires à la défense du pays, et je prendrai à cet égard des arrangements avec vous. J'ai fait connaître mes intentions sur tout cela au sieur Daru.
5° Et enfin la grande contestation est pour les domaines : par tes états de la commission de l'année, qui est partie intéressée dans cette affaire, la totalité est de 31 millions de revenu brut; quinze millions cinq cent mille francs bruts me reviennent. Le sieur Daru stipulera également là-dessus mes intérêts ; mais je ne pense pas pouvoir approuver ses opérations, s'il ne stipule au moins six. millions nets pour ma part, en déduisant les terres sans culture et les frais d'imposition. J'ai autorisé d'ailleurs le sieur Daru à finir toutes ces affaires avant le 1er mars, afin que tout cela soit liquidé et terminé promptement, et que vous commenciez à être véritablement roi.
Comme, dans cette lettre, c'est de mes intérêts qu'il est question, en qualité de mon premier agent, je pense que vous vous entendrez avec le sieur Daru pour que mes intentions soient remplies en tout point.
Napoléon.
D'après la copie coram. par S. A. I. le prince Jérôme.
SI H LA COXSTITUTIOX DE LA COMPAGNIE DES SALIXES DE L'EST, DICTÉES DAXS LE COXSEIL D ADMIMSTRATION DES FIXAXCES.
Palais des Tuileries, 31 janvier 1808.
Il est contraire à l'intérêt du Gouvernement qu'il y ait une société quelconque qui perde son capital, et quelle le perde parce quelle a des jouissances d'intérêt trop considérables. 11 en résulte qu'à mesure que le ternie de la jouissance approche, l'action a moins de valeur. Kn effet, si une action produit une jouissance de 10 pour cent pendant plusieurs années , ceUe jouissance n'est pas seulement un intérêt : elle est une portion du capital, puisque, à la fin du bail, la compagnie n'aura, pour rembourser l'action, que la valeur du mobilier, qui n'est que dans une faible proportion avec le capital des actions. La compagnie aura fait le canal dont la construction est une condition du bail; mais ce canal reste à l'Etat. Le capital de la compagnie étant de 6 millions, si l'on suppose que les inventaires produiront 3 millions, chaque action sera réduite à 50 pour cent. Le public ne fait pas ce raisonnement; il regarde et consomme comme un revenu constant le dividende qui lui revient annuellement; lorsque l'événement arrive, il impute nécessairement au Gouvernement et à une mauvaise administration la perte qu'il éprouve sur son capital. Ainsi le crédit public se trouve atteint; ainsi le crédit public est intéressé à empêcher des arrangements qui conduisent à de tels résultats. 11 faudrait donc que le ministre des finances établit que l'intérêt n'excéderait jamais G pour cent, et que l'excédant des bénéfices, avec les intérêts et l'intérêt des intérêts, serait mis en réserve pour augmenter l'action. Cet excédant serait placé par la compagnie, ou à la Banque, ou en 5 pour cent. Chaque actionnaire qui voudra vendre une action aura droit : 1° au remboursement de son action; 2° à un douze-centième dans la réserve. Celui qui possédera l'action à l'expiration du bail aura droit à un douze-centième, 1° dans la valeur des inventaires, -° dans le fonds de la réserve. Pour s'exprimer d'une manière plus claire, on peut dire que le fonds de la dépense du canal sera avancé par le tonds des actions, lesquelles en seront remboursées par le fonds de la réserve.
Le ministre des finances combinera ces vues avec les conditions du bail et fera un rapport qui donnera lieu à un décret délibéré en Conseil d'État.
Il faut appliquer ces principes aux actions des ponts, et, à l'avenir, à toutes autres de même nature. Celte affaire a été mise dans les
attributions de l'intérieur; mais, sous le rapport d'association financière, et surtout du crédit public, elle rentre dans les attributions du ministre des finances. Chaque action des ponts est de 1,000 francs et rapporte 10 pour cent, comme tout placement en fonds perdu ; mais ce calcul n est point exact. La durée moyenne des ponts est de 60 ans, c'est plus que la durée moyenne de la vie. On aurait du calculer l'intérêt à 8 pour cent. Quand bien même la chose aurait été ainsi calculée, l'association se trouverait toujours dans le même cas, et dans un cas plus défavorable que celle des salines, car il n'y a point de capital qui reste à l'association à l'expiration des soixante ans. Il faut donc aussi partager le dividende en intérêts annuels et en réserve, et calculer de manière que, dans un temps donné, le capital de la réserve ait recréé celui des actions. On pourrait établir un maximum et un minimum de la réserve. Par le minimum , le capital serait recréé en 60 ans; par le maximum, il le serait en 30 ans. La retenue serait au minimum quand le dividende serait au-dessous de 6 pour cent; elle serait au maximum quand le dividende serait au-dessus de 6 pour cent. Lorsque le capital des actions aurait été recréé par la réserve, il n'y aurait pas lieu à faire une réserve, et le dividende entier serait donné aux actionnaires. Un rapport du ministre sur ces bases donnera également lieu à un décret délibéré en Conseil d'Ktat.
D'après la copie. Archives des finances.
13515. — A II. RÉGNIER, grand juge, ministre de l\ justice.
Paris. 2 février 1808.
Les six huissiers de la cour criminelle du département de la Seine sont accusés de dilapidations, de commettre des faux, de supposer des frais et de voler au trésor public plus de 100,000 francs par an. Je suis instruit que vous avez fait reviser les états fournis et payés à ces huissiers depuis le 1" janvier 1807 jusqu'en octobre de la même année, et que vous les avez obligés à restituer 80,000 francs. Mon intention est que les révisions aillent plus loin , et qu'elles remontent à l'an VIII. Si ces huissiers ont commis des faux et sont coupables de délits précisés par le Code civil, mon intention est qu'ils soient mis en jugement et poursuivis avec toute la rigueur des lois. Je ne puis que vous témoigner mon mécontentement des demi-mesures que vous avez prises. J'entends que ces dilanidateurs soient punis, et que vous preniez des mesures pour mettre un terme aux vols des huissiers, si
préjudiciables aux intérêts des particuliers et surtout de mon trésor. Je me repose sur votre zèle et sur votre fermeté pour exécuter cette volonté, que j'ai jugé convenable de vous manifester moi-même. Que j'apprenne bientôt que ces abus ont été punis, que les sommes soustraites au trésor ont été remises, et que vous avez pris des mesures tellement efficaces, que ces abus ne peuvent plus se renouveler, car telle est ma volonté.
D'après la minute. Archives de l'Empire.
MINISTRE 1)KS RELATIONS EXTÉRIEURES
Paris, 2 février 1808.
Faites connaître au ministre d'Amérique, verbalement, que toutes les fois que la guerre serait déclarée entre l'Amérique et l'Angleterre, et que, par suite de cette guerre, les Américains enverraient des troupes dans les Florides pour secourir les Espagnols et repousser les Anglais, je le trouverai très- bon. Vous lui laisserez même entrevoir que, dans le cas où l'Amérique voulut faire avec moi un traité d'alliance et faire cause commune, je ne serai pas éloigné d'intervenir près la cour d'Espagne pour obtenir la cession des mêmes Florides en faveur des Américains.
Vous répondrez au roi de Hollande que j'accepte la proposition qu'il me fait de me donner des domaines dans le Brabant, au lieu de ceux de l'Ost-Frise, et vous lui ferez connaître que j'ai nommé un commissaire pour prendre possession desdits biens. Présentez-moi un projet de décret pour nommer le sieur la Rochefoucauld mon ambassadeur près le roi de Hollande. Vous lui donnerez toutes ses instructions , dans lesquelles vous entrerez dans tous les détails convenables ; mais vous appuierez surtout sur l'exécution de toutes les mesures tendant à prohiber tout commerce de la Hollande avec l'Angleterre.
Napoléon.
D'après l'original. Archives des affaires étrangères.
13517. — A If. CRETET, ministre de l'intérieur.
Paris. 2 février 1808.
Monsieur Cretet, présentez-moi un projet sur le sieur .... Il a été acquitté par la cour; mais est-il digne de ma conGance? Comment a-t-il pu adhérer à la recomposition de iOO et tant de mille
lu dégrèvement de 100,000 francs* Pourquoi ses liaisons
avec reconnu pour on fripon débouté, et la
protection qu'il lut a accordée dans tous tes temps? L'opinion de la ville de Nantes l'accuse aussi ponr ses opérations, après son retour de Paris, en 1805 et 1806.
Napoléon.
D'après la copie. Archives de l'agriculture, du commerce et de* travaux public»
13518. — A II. CUETET, ministre de l intérieur.
Paria . 2 février 1808.
Monsieur, Sa Majesté désire que vous lui présentiez demain un projet de décret pour mettre, à commencer de 1808, à la charge des communes la moitié des pensions et demi-pensions ou bourses et demi-bourses des lycées. Elle désire également que vous joigniez à ce projet un élat dont les diverses colonnes présenteront, 1° le nombre des lycées ; 2° le nombre des départements qui forment Tarrondissement de chaque lycée ; 3° le nombre des bourses et demibourses; 4° la répartition proportionnelle entre les villes qui ont des écoles secondaires , des pensions entières et des demi-pensions , qui sont accordées par suite des examens; 5° le nombre des bourses et des demi-bourses à créer pour former, avec la colonne précédente, la moitié des bourses et demi-bourses qui seront accordées par Sa Majesté à des élèves choisis par les habitants des communes. H doit résulter des dispositions de ce décret, pour 1808, sur le fonds de trois millions de rinslruction publique une économie de 15 ou 1600,000 francs à affecter à d'autres parties du service du ministère de l'intérieur.
L'Empereur recommande aussi, Monsieur, à Votre Excellence le travail relatif aux dépôts de mendicité. Il pense que les communes sont dès à présent en mesure de fournir les fonds nécessaires, et qu'il y aurait de l'inconvénient à laisser ces fonds dans les caisses des receveurs municipaux.
Par ordre de l'Empereur. Mabrt, ministre secrétaire d'État.
D'après la copie. Archives de l'agriculture, du commerce et des travaux publics.
13519. — AU GÉNÉRAL CLARKE, ministre de la guerre.
Paris, 2 février 1808.
Monsieur le Général Clarke, je vous renvoie les dépêches du général César Berthier. Vous lui ferez connaître que je lui ai manifesté plu-
sieurs foi» mon intention que toutes les troupes françaises fussent réunies à Corfou et à Sainte-Maure, et que les îles de Cépbalonie, de Xante et Par$a fussent gardées par des Albanais et des bataillons du pays; que l'expérience doit lui avoir prouvé qu'il ne faut ajouter aucune foi an nouvelles des Turcs ; que j'ai des lettres de Constantinople, dn Ier janvier, qui m'apprennent que jamais mon ambassadeur n'y a été plus puissant; que même la Forte a donné des ordres pour que Butrmto me fut remis; et que le sultan Mustafa a donné les ordres les plos positifs qu'au cas que la forteresse fat assiégée par les Anglais, mon armée de Dalmatie pût filer le long de la cote, gagner Butrinto et culbuter l'armée anglaise dans la mer. Je vous envoie les étals de l'artillerie de la place de Corfou.
Napoléon.
D'après la copie. Dépôt de la guerre.
13520. — Ali GÉNÉRAL CLAUKE, wxistbjî de la guerre.
Paris . 2 février 1808.
Mon intention est que, de toutes les compagnies de garde-côtes répandues depuis Lorient jusqu'à Brest, vous formiez une compagnie de canonniers jeunes et de bonne volonté, qui désireraient passer aux colonies. Vows réunirez à Lorient cetle compagnie, que vous composerez d'un capitaine, d*un lientenant , d'un sous-lieutenant, d'un sergent-major, de quatre sergents, d'un caporal-fourrier, de huit caporaux, de deux tambours et de cent quarante canonniers. Vous en formerez une pareille des détachements de garde-côtes qui sont depuis Bayonne jusqu'à Nantes; elle se réunira à l'île d'Aix. La compagnie de Lorient sera connue sous le nom de lre compagnie des canonniers des colonies, et celle de Bochefort sous le nom de 2e compagnie des canonniers des colonies.
D après la annote. Archives de l'Empire.
13521. — A ELGKXE NAPOLÉON, vice-roi d'italie.
Pari*. 2 février 1808.
Mon Fils , j'envoie Tordre au l,r bataillon du 3* régiment d'infanterie légère italien et à 30 canonniers italiens et 30 canonniers français de se rendre à Corfou par terre; ils se réuniront d'abord à Cattaro. Le général Marmont enverra demander aux pachas qui se trouvent sur cette route le passage pour ses troupes et les vivres.
Envoyez-y un de vos officiers. Le 5e de ligne italien, qui est à Corfou, manque de tout ; prenez des mesures pour que le ministre Caffarelli envoie tout ce qui est nécessaire pour habiller et mettre promptement en état ce régiment, il est très-nécessaire que vous leviez la conscription, je l'ai levée en France, et il faut compléter vos cadres. Dans l'état de situation de l'armée de Dalmatie, que m'a envoyé le général Marmont, le bataillon du 3e léger est à 760 hommes ; il lui manque donc 300 hommes pour être au complet; envoyez-les de Venise à Cattaro. Veillez à ce que les régiments italiens qui sont à Corfou ne manquent de rien.
Napoléon.
D'après la copie comm. par S. A. I. Mme la duchesse de Leuchteuberg.
Paris, 3 février 1808.
M. de Lacépède, grand chancelier Le faire venir en toute liberté à
de la Légion d'honneur, rend compte par;s> Qu ,e d cliancelier rin
du renvoi en France, sous escorlr, d un „ . 1(
militaire décoré pour action d'éclat, terrogera. Puisque cette décoration
mais que son insubordination a fait lui a été donnée pour une action renvoyer du régiment auquel il appar- d'éclat, je ne veux pas la lui Ôter, tlinait* mais tâcher de concilier les intérêts
de ce brave avec la discipline.
Napoléon.
D'après la copie. Archives de l'Empire.