I.a Malmaison
12 seplem.
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12 septem.
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12 seplem.
La Malmaison
12 seplem.
La Malmaison.
12 septem.
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DESTINATAIRES
Decrès
Truguet.
Les Ministres.
Régnier.
Poiialis.
Gliaptal.
3arbé-Marbois.
Decrès.
Lacépède.
Régnier.
Cbaptal.
Le même.
Gaudin.
Tallcyrand.
Marescalcbi.
Soult.
Marmont.
Bruix.
SOMMAIRE DES PIEGES
Renseignements à demander à un amiral hollandais au sujet d'un projet d'expédition en Irlande
Nécessité de la présence de Truguet à Brest pour y exercer l'escadre
Note pour le ministre de la marine : projel de former deux compagnies de bombardiers garde-côtes
Note relative à l'ordonnancement des traitements dans chaque ministère
Ordre de faire arrêter deux pêcheurs qui ont communiqué avec les Anglais
Décision sur un rapport exposant les .lenteurs de la levée de la conscription dans le Bas-Rhin
Avis : refus de sépulture pour un prêtre assermenté et pour un acquéreur de biens nationaux
Demande d'un projet de canal joignant la Vilaine à la Rance
Arrêté : répartition des fonds affectés pendant l'an \II aux travaux des ponts et chaussées
Crainte de voir les travaux interrompus, faute d'argent, à Ostende et à Dunkerquc; fonds à y envoyer
Sommes à ordonnancer pour les travaux maritimes et les besoins de la flottille. . .
Mesures à concerter au sujet de la prise de possession des biens affectés à la Légion d'honneur
Ordre de faire venir à Paris, pour les interroger, des marins prévenus de trahison et d'espionnage
Ordre de proposer le remplacement du sou préfet de Boulogne
Acquiescement au désir exprimé par des gardes d'honneur; projet de les organiser.
Avantages du système des obligations ; études à faire pour étendre ce système à d'autres revenus
Ordre de faire le relevé de tous les griefs de la France contre l'Espagne
Modifications à introduire dans la rédaction du Concordat de la République italienne.
Recommandations pour le campement des troupes et les travaux du port d'Ambleteuse.
Succès obtenus à Boulogne avec des mortiers plaque ; envois d'artillerie à presser. . .
Compte à rendre de la situation des fonds envoyés à Dunkerque pour les travaux . .