PORTANT CRÉATION DE L'INSTITUT D'ÉGYPTE

5 fructidor an VI (22 août 1798).

Article 1er. — Il y aura en Egypte un Institut pour les sciences et arts , lequel sera établi au Caire.

Art. 2. — Cet établissement aura principalement pour objet :

1° Le progrès et la propagation des lumières en Egypte;

2° La recherche , l'étude et la publication des faits naturels , industriels et historiques de l'Egypte ;

3° De donner son avis sur les différentes questions pour lesquelles il sera consulté par le Gouvernement.

Art. 3. — L'Institut sera divisé en quatre sections.

Art. 4. — Ces sections seront celles de mathématiques , de physique , d'économie politique , de littérature et des arts.

Art. 5. — Chacune des sections sera composée de douze membres .

Art. (î. — Les séances de l'Institut seront générales, et les sections n'en auront pas de particulières.

Art. 7. — Il y aura deux séances par décade. Elles se tiendront le primidi et le sextidi. Elles commenceront à sept heures du matin, et leur durée sera de deux heures.

Art. 8. — Tous les officiers généraux de l'armée française auront leur entrée à toutes les séances.

Art. 9. — L'Institut aura un président, qui sera renouvelé à chaque trimestre. Il sera élu au scrutin dans la dernière séance du trimestre précédent.

Art. 10. — Les fonctions du président seront, en général, les mêmes que celles du président de toute assemblée.

En outre, il nommera les membres des commissions qui seront chargées, soit d'examiner les ouvrages présentés par les personnes étrangères à l'Institut, soit de discuter les questions proposées par le Gouvernement.

Il pressera les rapports sur ces différents objets.

11 sollicitera les travaux individuels des membres et la lecture des mémoires qui devront composer le recueil de son trimestre.

Art. 11. — Il y aura un vice-président, qui sera renouvelé tous les trimestres et qui sera élu au scrutin.

Il remplacera le président en cas d'absence.

Art. 12. — Dans l'absence du président et du vice-président, l'Institut sera présidé par le dernier président sorti de charge.

Dans les premiers temps, et jusqu'à ce qu'il y ait des ex-présidents, en l'absence du président et du vice-président, l'assemblée sera présidée par le doyen d'âge.

Art. 13. — 11 y aura un secrétaire perpétuel de l'Institut.

Il sera élu au scrutin.

Art. 14. — Ses fonctions seront,

1° De tenir le registre des séances de l'Institut;

2° De rédiger la correspondance de l'Institut, soit avec le gouvernement de l'Egypte, soit avec l'Institut national de la métropole, soit enfin avec les particuliers ;

3° De surveiller l'impression des mémoires, et de faire en sorte que le recueil d'un trimestre soit toujours imprimé dans le trimestre suivant.

Art. 15. — En cas d'absence du secrétaire, le président nommera un secrétaire provisoire pour la séance.

Art. 16. — Il y aura un administrateur, qui sera élu au scrutin et qui sera renouvelé tous les ans.

Art. 17. — Ses fonctions seront,

1° De surveiller tout ce qui a rapport au service de l'Institut;

2° D'inspecter les travaux relatifs aux maisons, jardins et autres dépendances de l'Institut;

3° De veiller à l'entretien de tout le matériel ;

4° Enfin, de solliciter la rentrée des fonds et d'en régler l'emploi conformément aux décisions de l'assemblée.

Art. 18. — L'administrateur aura sous lui un agent parlant arabe, qui aura un traitement particulier, et dont la durée des fonctions sera illimitée.

Art. 19. — 11 y aura un bibliothécaire, élu au scrutin; la durée de sa fonction sera illimitée ; il sera chargé de la bibliothèque , et l'ouvrira conformément au règlement qui sera fait par l'Institut.

Art. 20. — 11 y aura un interprète arabe, qui aura un traitement particulier et qui pourra être membre de l'Institut.

Art. 21. — Les personnes étrangères à l'Institut pourront, avec l'agrément du président, lire des mémoires dans les séances ou présenter des inventions nouvelles.

Si elles désirent un jugement de l'Institut, le président nommera une commission chargée d'examiner l'ouvrage. Cette commission, par un rapport écrit, mettra l'assemblée en état de porter un jugement , et elle proposera une conclusion , sur laquelle l'Institut délibérera. Enfin, si la commission pense que le mémoire soit digne d'être imprimé dans le recueil, elle le proposera à l'Institut, qui prononcera.

Art. 22. — Dans la dernière séance de chaque trimestre, le président nommera une commission de cinq membres, chargée de déterminer, parmi les mémoires lus par les membres pendant le trimestre, ceux qui mériteront de composer le recueil. Cette commission fera son rapport dans la décade , et présentera la liste définitive des mémoires, qui ne sera point sujette à discussion.

Art. 23. — Les mémoires de l'Institut seront imprimés par trimestre. Le volume contiendra :

1° Les mémoires des membres dont le choix aura été fait par la commission des cinq;

2° Les mémoires des personnes étrangères à l'Institut et dont l'impression aura été votée par l'assemblée ;

ii. 25

CORRESPOXDAXCE DE XAPOLEOX AX VI (1798).

3# Les rapports des diverses commissions sur les questions présentées par le Gouvernement.

Art. 2i. — 11 y aura tous les ans deux prix proposes par l'Institut : l'un pour une question relative aux progrès de la civilisation de r Egypte, l'autre pour une question relative à l'avancement de l'industrie.

Art. 25. — Pour chacune de ces questions, il sera élu au scrutin une commission de cinq membres, qui examinera les ouvrages mis au concours et qui adjugera le prix définitivement.

Art. 26. — Les mémoires qui auront obtenu les prix seront imprimés dans le recueil, ainsi que ceux qui, ne les ayant pas obtenus, auront été jugés dignes de l'impression par la commission.

Bonaparte.

Archive» de l'Empire.