GRAND CHANCELIER DE LA LÉGION D'HONNEUR , A PARIS

Schœnbrunn, 24 septembre 1809.

Vous recevrez le décret par lequel j'ai institué l'ordre des Trois- Toisons d'or. Jusqu'à ce que j'aie organisé cet Ordre, mon intention est que vous remplissiez les fonctions de chancelier de la même manière que vous remplissez celles de grand chancelier de la Légion d'honneur. En conséquence, vous prendrez possession des revenus que nous attacherons à l'ordre des Trois-Toisons d'or. Vous ferez faire les décorations conformément au modèle, et vous ferez enGn pour cet ordre tout ce que vous faites en votre qualité de grand chancelier de la Légion d'honneur.

D'après la minute. Archives de l'Empire.