V. GaHDE lyPÉRIALK

MouTO.v, comte de Lobau, lieutenant général. — (21 mars 1815.) Chargé du commandement de la K*^ division militaire, 18. — (3 avril.) Nommé commandant du 6^ corps; composition de ce corps, 68, 69. — (7 juin.) Il reçoit ordre de porter son quartier général à Vervins ou à Marie, 265. — (14 juin.) Marche du 6* corps sur Charleroi, 281.

— 1 20 juin.) Le 6^ corps prend part aux batailles de Ligny et de Mont-Saint- Jean, 293 à 298. — V. 37, 184, — V. Armée (^Opérations de t').

MouTON-DuvEBNET, lieutenant général. — (3 juin 1815.) Reçoit ordre de se rendre au quartier général de l'armée du Nord, 250. — V. Armée [Organisation de /').

MuRAT. V. JOACHIM MuRAT.

Nantes, chef-lieu du département de la Loire-Inférieure. — (23 mai 1815.) Armement du château de Nantes; mesures militaires prises dans cette ville pour combattre l'insurrection de la Vendée, 214, 215.

Naples, capitale du royaume des Deux- Siciles. — (10 avril 1815.) Envoi d'un ministre à Naples, 84. V. Joacbim Napoléon.

Napoléon I*"", Empereur des Français. — (Du l'^'' au 20 mars 1815.) Arrivée de l'Empereur au golfe Jouan ; proclamation qu'il adresse au peuple et à l'armée ; son départ pour Grenoble ; accueil enthousiaste qu'il reçoit à Cannes , Grasse, Barrême, Digne, Gap et Saint- Bonnet; incident de la Mure : un bataillon du 5" de ligne envoyé de Grenoble pour arrêter sa marche court à lui en criant Vive t' Empereur ! et se réunit au bataillon de l'île d'Elbe ; rencontre du 7» de ligne entre Vizille et Grenoble : ce régiment , commandé par le colonel Labédoyère, se réunit aussi aux

troupes impériales; entrée de l'Empereur à Grenoble; réception des autorités de l'Isère; revue des troupes de la division militaire; marche de l'Empereur de Grenoble à Lyon ; son avantgarde , composée d'un détachement du 4^ de hussards , arrive au faubourg de la Guillotière et fraternise avec le 13^ de dragons et les autres troupes qui gardent le pont ; arrivée de l'Empereur à Lyon ; acclamations enthousiastes de la population ; revue des troupes; l'Empereur dirige sur Paris les nouveaux régiments qui viennent de l'accueillir et donne un peu de repos à ceux qui l'ont suivi; décrets de Lyon : dissolution des chambres du roi; convocation du Champ-de-Mai ; proclamation aux Lyonnais; ordre expédié au prince de la Moskova de rejoindre l'Empereur à Chalon-sur-Saône; promesse de l'Empereur de recevoir ce maréchal comme le lendemain de la bataille de la Moskova ; départ de Lyon ; marche sur Mâcon et Chalon; l'Empereur trouve

dans la Bourgogne les mêmes sentiments sympathiques que dans les montagnes du Dauphiné ; il est rejoint à Auxerre par le prince de la Aloskova; arrivée de l'Empereur à Fontainebleau; l'armée qui l'accompagne est forte de quatre divisions; entrée de l'Empereur à Paris; l'armée tout entière se porte spontanément à sa rencontre; l'Empereur passe, le lendemain, la revue de l'armée de Paris; allocution qu'il lui adresse ; enthousiasme des troupes et du peuple; réflexions sur la marche de l'Empereur de Cannes à Paris, 9 à 17. — (Du 21 au 30 mars.) Nomination •du prince d'Eckmiihl au ministère de la guerre; — réorganisation de la P® division militaire; — réponses de l'Empereur aux adresses des ministres, du Conseil d'Etat, de la Cour de cassation, de la Cour des Comptes , de la Cour impériale et du Conseil municipal de Paris; — création de travaux d'utilité publique ; — mutations dans le personnel des préfets; — abolition de la traite des noirs ; — circonspection recommandée au commandant de la croisière du Levant pour ne rien préjuger et éviter tout ce qui pourrait faire croire à des intentions hostiles ; — ordres donnés pour la garde des frontières ; — plan de l'Empereur pour l'armement de la France ; — formation de six corps d'armée sur les frontières, sous le titre de corps d'observation ; projet de former ultérieurement un 7" et un 8^ corps ; — formation des 4*^ et 5*^* bataillons; — rappel sous les drapeaux de tous les sous-ofliciers et soldats éloignés de l'armée; — reconstitution de la Garde impériale; — ordres relatifs aux troubles de la Vendée et du Midi, 18 à 58. — (Du 1" au 10 avril. ) L'Empereur informe sou beaupère , François d'Autriche , de sa rentrée en France et le prie de hâter le retour de l'impératrice Marie-Louise et du Roi de Rome; — il annonce aussi son retour anx divers souverains ; — envoi d'agents près des cours qu'il suppose restées fidèles à la France pour leur faire connaître ses intentions et ses bonnes dispositions à leur égard ; — mesures à prendre pour rallier la Suède à la France ; — plaintes à adresser au gouvernement du grand-duché de Bade

à cause du refus de laisser passer les courriers de cabinet; — création de la caisse dite de l'extraordinaire pour secourir les habitants de la Champagne, de la Lorraine et de l'Alsace victimes de l'invasion; — projet de décret relatif aux biens de la famille des Bourbons; intention de l'Empereur d'accorder une pension de 150,000 francs à la duchesse de Bourbon ; — projet d'organisation et de mobilisation des gardes nationales; — allocution de l'Empereur à l'armée pour annoncer la pacification du Midi, 60 à 83. — (Du 10 au 20 avril.) Envoi d'une frégate à l'île d'Elbe pour y prendre Madame Mère ; — l'Empereur ne voulant pas user de représailles avec la famille des Bourbons, ordonne que le duc d'AngouIême , fait prisonnier dans le Midi , soit embarqué à Cette, et que des mesures soient prises pour sa sûreté; — nomination d'une commission pour examiner la question des entrepôts et des ports francs ; — mesures financières employées pour couvrir les dépenses publiques; — règlement des arrérages de rente dus aux menlbres de la famille impériale; — opinion de l'Empereur sur la conduite du roi de Naples en 1814 et en 1815; preuves d'intérêt qu'il lui donne après l'insuccès du mouvement offensif de l'armée napolitaine en Italie; — demande d'un rapport sur les émigrés et sur les mesures à prendre pour réprimer leur hostilité ;

— allocution de l'Empereur à la garde nationale de Paris, 84 à 113. — (Du 20 au 30 avril.) Envoi de commissaires extraordinaires dans les divisions militaires, pour renouveler les municipalités, réorganiser les gardes nationales et remplacer les fonctionnaires et employés qui n'offrent pas les garanties nécessaires ; — droit nouveau créé par YActe additionnel; dispositions de cet Acte ; — convocation des collèges électoraux pour la nomination des députés ;

— mesures à prendre pour les indemnités dues par l'Etat aux départements et aux communes pour les réquisitions de 1813 et 1814; — ordres divers :

organisation des corps francs dans tous les départements de l'Empire; — emploi des ressources de la marine à la défense du territoire; — formation de

TABLE ANALYTIQUE

magasins pour l'armée; — mise en état de défense des places fortes; — travaux du camp retranché de Maubeuge ;

— mesures pour la défense de Paris ; la marine est appelée à concourir à cette défense; — intention de confier au prince d'Eckmiihl le gouvernement de Paris et le commandement des gardes nationales , des levées en masse et des troupes réunies dans cette capitale; — organisation définitive de l'armée : décret pour la formation de quatre armées et de trois corps d'observation , 1 1 3 à 144. — (Du l»"" au 5 mai.) Détails d'organisation de ces armées ; communication faite aux généraux qui les commandent du système adopté pour la défense du territoire; — organisation de la levée en masse; — emploi des gardes nationales pour la défense des places fortes et rendre les troupes de ligne disponibles ; — travaux du génie pour la défense des frontières ; — instructions pour le service des vivres de l'armée ; projet de formation de quatre armées de réserve avec la conscription de 1815 ;

— création d'ateliers d'habillement pour ces armées, 144 à 161. — (Du 7 au 14 mai.) Envoi de secours à des habitants de l'île d'Elbe; — ordre de rendre aux régiments les numéros qu'ils avaient en 1813; — mesures prises par l'Empereur pour assurer le payement des services de l'armée ; — répartition des levées de gardes nationales d'après la population des départements ; — organisation du service des pontonniers, 162 à 185. — (Du 14 au 22 mai.) Réponse de l'Empereur à l'adresse du collège électoral de Seineet-Oise; — décret d'organisation de vingt-quatre bataillons de fédérés à Paris ; réponse de l'Empereur à l'adresse des fédérés des faubourgs Saint-Antoine et Saint- Marceau ; — mesures nécessitées par les troubles de la Vendée; ordre de former une armée de la Loire ; — organisation des services administratifs de l'armée du Nord ; nomination du duc de Dalmatie aux fonctions de major général de cette armée;

— observations de l'Empereur sur la proposition du comte Chapfal de remettre en vigueur le décret de Milan relatif aux neutres ; intention de l'Empereur de ne prendre une détermination

sur ce point important que lorsqu'il connaîtra l'application que l'Angleterre veut faire de son code maritime et les stipulations qui ont pu intervenir dans les traités de Paris et de Gand ; — avis demandés pour le choix des membres de la nouvelle chambre des Pairs, 186 à 219. — (Du 25 au 30 mai.) Rapport demandé au baron Meneval sur la conduite tenue par l'Autriche et les autres puissances à l'égard de l'Impératrice et du Roi de Rome; — demande d'un plan de campagne pour la marine; intention de l'Empereur d'armer les bâtiments légers pour la course ; libre disposition des prises laissée aux équipages; ordre pour leur répartition ; — instructions générales pour les travaux de défense et l'armement de Paris; note de l'Empereur pour la défense de Paris, 220 à 245. — (Du P'^ au 6 juin.) Assemblée du Champ-de-Mai : discours de l'Empereur aux députés des collèges électoraux ; serment qu'il prononce d'observer et de faire observer la Constitution ; allocution qu'il adresse à la garde nationale et aux troupes de terre et de mer ; — rapport demandé au ministre de la marine sur les insultes faites à notre pavillon depuis le débarquement de l'Empereur; — complément d'organisation de l'armée da Nord ; nomination du roi Jérôme au commandement de la 6*^ division de l'armée; décret relatif aux aides de camp et à l'écuyer de ce prince ; ordre de départ de la Garde pour Soissons; — instructions données au duc d'Albufera pour les opérations de l'armée des Alpes, 246 à 255. — (Du 7 au 11 juin.) Discours de l'Empereur à la séance d'ouverture des Chambres; — demande d'un projet de message aux Chambres pour leur annoncer l'ouverture des hostilités ; intention de l'Empereur de prévenir l'ennemi et de profiter de ses moyens d'action ; — ordre général de service pendant l'absence de l'Empereur ; le prince Joseph est chargé de la présidence du Conseil des ministres ; — adresses de la chambre des Pairs et de la chambre des Représentants; réponses de l'Empereur à ces adresses; — ordre de fermer les communications sur toute la ligne du Nord, du Rhin et de la Moselle; — nouvelles

CORRESPOîVDxINGE DE NAPOLEON I".

instructions pour l'armement et les Irataux de défense de Paris; — départ de la Garde pour Soissons, 260 à 275. — (Du 12 au 20 juin.) Départ de l'Empereur pour l'armée ; son arrivée à Avesnes; ordre du jour indiquant les positions que les différents corps doivent occuper autour de Beaumont; proclamation à l'armée ; ordre de mouvement de l'armée ; l'Empereur culbute les corps prussiens qui défendent le passage de la Sambre , enlève Charleroi et prend position entre les deux armées ennemies; — combat de Giliy : défaite des Prussiens; — plan de campagne de l'Empereur consistant à porter l'aile droite et le centre de l'armée contre les Prussiens en faisant occuper par son aile gauche la position des Quatre-Bras pour tenir en échec l'armée anglaise ; exécution de ce plan : le prince de la Moskova, chargé du commandement de l'aile gauche, reçoit ordre d'occuper les Quatre-Bras, pendant que le maréchal Grouchy, avec l'aile droite, se porle sur Sombreffe et Fleurus; le centre, sous les ordres directs de l'Empereur, se tient prêt à soutenir le mouvement de l'aile droite; instructions données au prince de la Moskova et au maréchal Grouchy; troupes placées sous le commandement de ces deux maréchaux ; — bataille de Ligny , sous Fleurus : description du champ de bataille; dispositions prises par l'Empereur pour l'attaque des villages de Saint-Amand , Sombreffe et Ligny; prise de Saint- Amand et de Sombreffe; résistance que le général Gérard rencontre au village de Ligny ; l'Empereur débouche sur ce village avec sa Garde et la grosse cavalerie et culbute l'armée prussienne ; résultats de la bataille de Ligny; — l'Empereur charge le maréchal Grouchy de suivre les mouvements de l'armée de Blùcher et de la contenir, pendant qu'il se porte lui-même, avec sa réserve, sur les Quatre-Bras pour y attaquer l'armée anglaise; l'heure avancée de la journée le force à différer la bataille jusqu'au lendemain; il établit son quartier général à la ferme du Caillou, près Plancenoit; — bataille de Mont-Saint-Jean (Waterloo) : position occupée par l'armée anglaise autour du village de Mont- Saint-Jean ; évaluation des forces de

cette armée; dispositions ordonnées par l'Empereur; prise du bois de Goumont et du village de Mont-Saint-Jean ; la bataille paraît gagnée , lorsqu'une charge de quelques escadrons anglais occasionne une panique parmi les troupes qui gardent le plateau de Mont- Saint-Jean ; cette panique, en se répandant, amène une confusion générale dans l'armée ; désastre qui en résulte ; ses résultats; — l'Empereur repasse la Sambre à Charleroi et indique Philippeville et Avesnes comme poinis de réunion à ses troupes, 275 à 298. — (Du 21 au 25 juin.) Message de l'Empereur à la chambre des Beprésentants ; autre message porté par le prince Lucien à la chambre des Pairs; — déclaration au peuple français ; — abdication de l'Empereur ; il proclame son fils sous le nom de Napoléon II ; il charge les ministres de former provisoirement un conseil de gouvernement; invitation qu'il adresse aux Chambres d'organiser sans délai la régence par une loi ; — proclamation à l'armée, 299 à 301. — (14 juillet.) L'Empereur annonce au prince régent d'Angleterre qu'il vient se mettre sous la protection des lois britanniques , 301. — (4 août. ) Il se rend sur le Bellérophon , ou on le retient captif; protestation qu'il adresse au gouvernement anglais, 301, 302. — V. AcTi; ADDITIONNEL ct Akhée [Opérations de l').

Napoléon-François-Charles-Joseph , prince impérial, roi de Rome. — (30 mai 1815.) Rapport demandé au baron Meneval sur la conduite tenue par l'Autriche et les autres puissances à l'égard du Roi de Rome et l'enlèvement de ce prince à sa mère et à M'"" de Montesquiou, sa gouvernante, 245. — (22 juin.) L'Empereur proclame son fils Empereur des Français sous le nom de Napoléon II, 300.*— V. Napoléo.v I".

Nëigrk (Baron), maréchal de camp, inspecteur général d'artillerie. — (2 mai 1815.) Mention d'un rapport fait par ce général sur le calibre des pièces du parc de Vincennes, 156.

Nev, prince de la Moskova, duc d'Elchingen, maréchal de France. — (13 mars 1815.) Reçoit ordre de rejoindre l'Empereur à Chalon-sur-Saône , 9. — (27 mars.) Chargé de l'inspection des

TABLE ANALYTIQUE

places forles de la frontière du Nord, 45. — (11 juin.) L'Empereur fait inviter le prince de la Moskova à se rendre sans délai au quartier général de l'armée, à Avesnes, « s'il veut assister à la première bataille, » 273, 274. — (15 juin.) Le prince de la Moskova est nommé commandant de l'aile gauche de l'armée, 288. — (20 juin.) Il reçoit ordre de marcher sur la position des Quatre-Bras et d'y attaquer l'armée

anglaise; combat des Qaatre-Bras, dont le succès reste indécis; — le prince de la Moskova à la bataille de Mont-Saint- Jean, 294 à 298. — V. Armée {Opérations de V) et Napoléon I*"".

Nogent-sub-Sei.\e, chef-lieu d'arrondissement du département de l'Aube. — (27 mai 1815.) Ordre d'arrêter un plan pour la défense de cette ville, 234.

NoiROT , colonel de la gendarmerie de la 22» division militaire, 198.

Pajol (Baron), lieutenant général de cavalerie. — (2.T mars 1815.) Chargé du commandement des troupes réunies à Orléans, 26. — (27 mars.) Instructions qui lui sont données pour la réorganisation des gardes nationales de la 22e division militaire, 39, 40. — (7 juin.) Nommé commandant du l*"'' corps de cavalerie de l'armée du Nord, 262. — (16 juin.) l.e l'^'" corps fait partie de l'aile droite de l'armée et prend part à la bataille de Ligny, 291. — V. 219, 281 et 288.

Paris, capitale de l'Empire français. — (20 mars 1815.) Arrivée de l'Empereur dans cette capitale, 16. — (25 mars.) Il ordonne au ministre de l'intérieur d'y organiser des travaux publics, 28. — (27 mars.) Création d'ateliers pour la réparation des armes , 42 , 43. ■ — (2 avril.) Ordre de réunir le matériel de guerre de l'armée aux environs de Paris, 61. — (24 avril.) Armement et approvisionnement de guerre de cette capitale, 130. — (27 avril.) Organisation d'un parc d'artillerie à Vincennes pour la défense de Paris; le service des batteries est confié à l'École polytechnique et à l'artillerie de marine, 134. — (30 avril.) Intention de l'Empereur de confier au prince d'Ëckmiihl, en cas de guerre , le gouvernement de Paris; instructions qui sont données à ce maréchal pour la défense de cette ville; effectif des troupes destinées à être placées sous son commandement, 144, 145. — (1" mai.) Les généraux Haxo et Rogniat sont chargés de tracer des redoutes à Montmartre, Ménilmontant , Belleville , et de reconnaître les autres positions à fortifier pour compléter la défense de Paris, 152, 153. —

(2 mai.) Instructions pour le choix des officiers de la garde nationale ; — allocation pour l'exécution immédiate des travaux de défense, 156, 157. — (10 mai.) Le ministre de la marine reçoit ordre de diriger sur Paris trois cents bouches à feu en fer pour compléter l'armement de cette capitale, 171 , 172. — Adresse des fédérés des faubourgs Saint-Antoine et Saint-Marcean ; réponse de l'Empereur , 187, 188. — (15 mai.) Décret pour la formation de vingt-quatre bataillons de fédérés à Paris; composition de ces bataillons; leur organisation en régiments et en brigades ; ordre de désigner d'avance à chaque brigade les hauteurs et fortifications qu'elle aura à défendre; armement et équipement de ce corps, 189, 190.

— (27 mai.) Instructions générales pour la défense de Paris ; mesures à prendre pour la sûreté des villes qui environnent celte capitale; organisation de la garde nationale . et des tirailleurs des arrondissements de Sceaux et de Saint-Denis; ordre de tracer les ouvrages de défense de l'embouchure du canal Saint-Denis ; armement de Montmartre et de la redoute de la barrière du Trône ; confection de palissades pour fermer les barrières de la rive gauche de la Seine, 231 à 235. — (30 mai.) Note de l'Empereur pour la défense de Paris : calcul des forces nécessaires pour défendre l'enceinte ; ordre de disposer des ouvrages de campagne de telle sorte qu'ils puissent recevoir sur chaque face douze ou quinze pièces de canon, 245. — (5 juin.) Projet de formation de dix compagnies d'artillerie composées d'élèves de l'Ecole de médecine et des lycées de Paris, 255.

— (7 jnin.) Importance de la position de Saint-Denis pour la défense de Paris; ordre de rectifier l'armement, en appuyant la ligne de défense à Saint- Denis : armement des flèches placées en avant du canal ; ordre de fortifier la rive gauche, 262.— V. 37, 62, 93, 146 et 262. — V. Génie militaire et Napoléon !•"",

Pauline. — V. Marie-Pauline.

PÉCHEUx (Baron), lieutenant général, commandant une division du 4* corps. — (20 juin 1815.) Prend part à la bataille de Ligny, 294.

PÉRiGNON (Comte), maréchal de France. — (10 avril 1815.) Intention de l'Empereur de le rayer de la liste des maréchaux ; demande de renseignements sur la position de fortune de ce maréchal pour lui accorder une pension de retraite, 88.

Périgord (Comte de) , maréchal de camp ,

Perrin (Victor), duc de Bellune, maréchal de France, 88 et 107.

Pierre-Chatel (Fort de) , département de l'Ain. — (30 avril 1815.) Travaux de défense et armement de ce fort, 145.

Pire ( Baron ) , lieutenant général. — (27 avril 1815.) Chargé du commandement de la 6" et de la 19" division de l'armée ; instructions qui lui sont données, 133, 134, 144 et 194.

Police. — V. Fouché.

PoNTÉcouLANT (ComteDE), pair de France,

Pontonniers. — (13 mai 1815.) Organisation des équipages de pont de l'armée du Nord ; demande de renseignements sur la largeur des canaux de Condé , de Bruges , de Bruxelles , de la Samhre , de la Meuse , de l'Escaut , et sur le nombre de pontons nécessaire pour jeter des ponts sur ces cours d'eau, 182, 183. — (17 mai.) Organisation d'un équipage à Douai, 197. — V. Davout et Génie militaire.

Porto-Ferrajo , port et chef-lieu de l'île d'Elbe. — (23 mars 1815.) Envoi d'un bataillon de 600 hommes à Porto-Ferrajo, 21. — (10 avril.) Ordre d'envoyer une frégate à Porto-Ferrajo pour y prendre Madame Mère, 84. — V. Elbe (lie d').

PoRTO-LoNGONE , port de l'île d'Elbe. — (18 avril 1815.) Ordre de désarmer cette place ,86.

Ports francs. — (12 avril 1815.) Formation d'une commission pour examiner la question des entrepôts et des ports francs, 92 à 94.

Préval (Comte) , lieutenant général. — (23 mai 1815.) Désigné par l'Empereur pour diriger les bureaux de la cavalerie au ministère de la guerre, 225.

PuLLv (ComteDE), lieutenant général, 251.

Qcinette de Rochemont (Baron), conseiller d'Etat , directeur général de la comptabilité des communes et des hospices au

ministère de l'intérieur. — (10 mai 1815.) Désigné par l'Empereur pour la préfecture de la Somme, 172.

Radet (Baron), lieutenant général de gendarmerie, 59.

Ramel de Nogaret (Jacques). — (10 mai 1815.) Intention de l'Empereur de l'appeler à la préfecture de Seine-et-Oise ,

Raoul, capitaine d'artillerie de la Garde, 6.

Rapp (Comte), lieutenant général. — (30 mars 1815.) Chargé du commandement du 5" corps d'observation ; composition de ce corps, 56. — (9 mai.) Instructions pour la réunion des troupes , la surveillance du Rhin et la défense des places fortes; positions que le 5^ corps

doit occuper; effectif de ce corps, 164. — (14 juin.) Ordres donnés au général Rapp pour ses opérations militaires : il doit défendre l'Alsace le plus longtemps possible , ensuite les Vosges , et enfin la Meurthe , la Moselle , la Meuse , la Marne, etc., 280. —V. 167, 169, 192 et 195. — V. Armée (Organisation de r).

Raymond , maréchal de camp , 250.

Razout (Baron de), lieutenant général,

Real (Comte), conseiller d'Etat, 156.

Regnaud db Saint-Jean- d'Angely (Comte),

TABLE ANALYTIQUE

ministre d'État, président de la section de l'intérieur au Conseil d'État , Reille (Comte) , lieutenant général. — (26 mars 1815.) Chargé du commandement du 2" corps, 37. — (30 mars.) Composition de ce corps; positions qu'il occupe sur la frontière du Nord, 55, 56. — (27 avril.) Le général Reille reçoit ordre de porter son quartier général à Avesnes et de réunir ses cinq divisions derrière la Samhre ; instructions qui lui sont données, 132, 133.

— (14 juin.) Marche du 2" corps sur Marchiennes pour s'emparer des passages delaSambre, 282, 283. — (15 juin.) Le général Reille a plusieurs engagements avec l'ennemi et lui fait 300 prisonniers, 286. — (20 juin.) Le 2'" corps prend part au combat des Quatre-Bras et à la bataille de Mont-Saint- Jean, 293 à 298. — V. 43, 45, 48, 131 et 132.

— V. .(iRMÉE (^Opérations de l').

Reims , chef-lieu d'arrondissement du département de la Marne. — (15 mai 1815.) Le génie du 6^ corps est chargé de mettre cette ville en état de défense,

Responsabilité ministérielle. — V. Acte