‹ Correspondance des Beys de Tunis et des consuls de France avec la cour, 1577-1830, publiée sous les auspices du Ministère des Affaires Etrangères, avec une introduction et des notesChapitre 181 sur 392 · DE CHATEAUNEUF AU C'*' DE FLBURIEU · texte numérisé non relu

DE CHATEAUNEUF AU C'*' DE FLBURIEU

431. — Tunis y 29 janvier i79i . — Le Consul a reçu plusieurs exemplaires de la loi du 31 octobre 1790 concernant le nouveau pavillon national, ainsi que de la proclamation du Roi qui fixe Tépoque à laquelle les bâtiments de commerce pourront l'arborer. Il a aussitôt publié ces dispositions.

La lettre écrite au Ministre par Mustapha-Khodja a été remise à M. de Brueys, qui a été invité à conférer avec ce Prince au sujet du changement du pavillon. Le Bey a fort bien reçu M. de Brueys. Il lui a déclaré que ce changement ne souffrirait de sa part aucune difficulté, mais qu'il voulait savoir ce que ferait Alger. Les nouvelles de cette Régence sont attendues avant le 1®' avril, et, à leur réception, il n'est pas douteux que le nouveau pavillon pourra être arboré sur la maison consulaire, sans opposition de ce gouvernement, qui s'occupe déjà des instructions à donner à ses corsaires.

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