‹ Correspondance du duc d'Enghien (1801-1804) et documentes sur son enlèvement et sa mortChapitre 290 sur 343 · Jean-Claude Melix, prêtre, résidant à Levier · texte numérisé non relu

Jean-Claude Melix, prêtre, résidant à Levier

I. Par jugement du a ventôse an VI, l<i commission militaire do Besançon avait renvoyé Émourgeon devant l'admini^t ration centrale du Doubs pour exercer à son égard les mesures do déportation qui lui sont déléguôes par le gouvernement. — Cr. iS fructidor^ p. a^B-a^g, où j'ai publié le texte du jagemcnL En fait, Émourgeon resta en prison.

'2l6 ARRÊTÉS DE DÉPORTATION.

Q'j. *Claudc-François Morey, ex-curé d*Oyans, résidant à Ouvans, canton de Pierrefontaine ;

q3. Jean-François May, ex-vicaire, résidant à Gheneccy , canton de Rurey ;

a4- Joseph-Prothade Narbey, ex-vicaire aux Bréseux, canton de Malche ;

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