LILLE, i3jli.\ i

AIIUKTÉ DE CAIIXOT ET DE LESA(!E-S£NALLT.

Nous rcpri^sentants de la nation, députés parla Convention nationale aux armées du Nord et des Ardcnnes, informés que l'on ne met point assez d'exactitude à expédier aux bataillons et régiments les extraits mortuaires des hommes qui meurent dans les hôpitaux, que de cette négligence il résulte que des hommes qui n'existent plus continuent à être compris dans les états de revue, comme étant aux hôpitaux; informés de plus que les habits et les armes de ceux qui meurent dans ces hôpitaux y demeurent, lorsqu'il serait possible de les employer à l'habillement et à l'armement des troupes, arrêtons qqp les commissaires des guerres, commissaires ordonnateurs et directeurs des hôpitaux sont tenus, sous leur responsabiUté, de tenir la main, chacun en ce qui le concerne, à ce que chaque corps reçoive désormais, sans aucun retard, les extraits mortuaires des hommes qui leur appartiennent, à mesure que quelques-uns viennent à mourir. Arrêtons de plus que les commissaires ordonnateurs feront mettre en magasin tous les elTels qu'ont laissés dans les hôpitaux les hommes qui y sont décédés, en tenant registre de ces eiïets, des personnes mortes auxquelles ils ont appartenu, et de la valeur de ces effets, afin ([u'ils puissent être remboursés à qui il appartiendra, s'il y a lieu. Les effets d'armement et d'équipement seront remis par eux dans les arsenaux.

Ordonnons au commissaire ordonnateur Ollivier, à qui cet arrêté sera remis, d'en envoyer copie collationnéc aux commissaires ordonnateurs, au commissaire ordonnateur en chef, aux commissaires des

342 CORRESPONDANCE GENERALE DE CARNOT. [i5 juin 1798.]

guerres , et directeurs des hôpitaux compris dans l'arrondissement de Vatmée du Nord.