‹ Correspondance générale, 1792-95. Publiée avec des notes historiques et biographiques (volume 2)Chapitre 275 sur 388 · DUNKERQUE, l6 JUIN 1798. ARRÊTÉ DE CARNOT · texte numérisé non relu

DUNKERQUE, l6 JUIN 1798. ARRÊTÉ DE CARNOT

Nous représentant du peuple envoyé près l'armée du Nord, informé ([u'il est des canonnicrs matelots employés aux batteries de la côte et dont le service est indispensable, autorisons le commissaire-ordonnateur de la marine Toustain à les retenir pour le service , en en réduisant le nombre à la quantité strictement nécessaire et en leur faisant donner leur solde et subsistances ordinaires de marins, suivant leurs grades respectifs.

Dunkerque, le 16 juin 1798, l'an 11 de la République.

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