LXIX. — 23 juillet

B. de M. Lormier. — Autographe.

MIROMESNIL A LAMOIGNON

Monseigneur,

J’ai été à l’assemblée des chambres depuis huit heures et

demie du matin jusqu’à quatre heures après midy (i). Je suis accablé de fatigue. Je voulais cependant vous écrire une lettre aussi longue que celle que j’écris à M. Bertin, mais je n en ai pas la force, et je vous suplie de vous con-

(i) La lettre close du 19 juillet, adressée au Parlement (LVII), fut lue dans la séance du ad juillet. La Cour la repoussa par cet arrêté : « qu elle sera toujours pénétrée du plus profond respect pour les ordres de Sa Majesté, mais que les loix et ordonnances lui deffendent de déférer auxdits ordres lorsqu’ils concernent le fait de la justice, s’ils ne sont revêtus du sceau dudit seigneur et des marques extérieures et respectables de son autorité. » Puis, le greffier communiquant un arrêt du Conseil du 20 de ce mois, qui lui a été signifié hier, et qui casse l’arrêt de la Cour du 19, le Parlement refuse d’en prendre connaissance parce qu’il n’est pas revêtu de lettres patentes. Mais, en présence de la disposition finale de l’arrêt du Conseil qui en ordonne l’affichage, la Cour mande le Procureur général qui répond : « qu'étant homme du Roy il ne pouvoit rien faire au contraire. » Par un nouvel arrêt, la Cour s’en rapporte à ses députés pour porter au roi ses plaintes les plus vives, ordonne qu’au surplus son arrêt du 19 juillet sera exécuté, et que le présent sera imprimé et affiché. La Cour fait plus, elle mande aussitôt le procureur général et l’invite à lui fendre compte des informations qu’il a dû prendre relativement aux malversations, suivant ses arrêtés des 2 5 juin et 9 juillet, renouvelés par celui-là même du 19 qui vient d’être cassé. Pour toute réponse, le procureur général dit « que son silence devait aisément faire présumer à la Compagnie des raisons qu’il avait eues de ne point exécuter ses deux arrêtés. » Enfin, le lendemain 24, la Cour adresse les « marques de sa sensibilité » à la Cour des comptes dont l’arrêt du i5 venait d’être cassé en termes sévères. {Registre secret.) Cette attitude du Par/ement va déterminer l’envoi du maréchal de Luxembourg.

Aux papiers de Miromesnil (B. M. R., Y. 23i (10), fos cotés 5o et 53) on trouve un projet d’objets de remontrances, en six articles, contre l’arrêt du Conseil du 20, en minute, de la main du P. P., avec corrections et ratures, préparé sans doute, à tout événement, en vue de la séance du 23, demeuré sans objet, et qu’il ne nous a pas paru utile d’imprimer ici.

tenter de la copie que j’ai l’honneur de vous envoier (i). Je suis, avec respect. . .

Miromenil.

Ce 23 juillet 1760.