NON COMPRISES DANS LA PRÉSENTE ÉDITION DE LA

CORkESFONDANCE DE MIROMESNIL

(TOME l)

i3 décembre ijSj. — Lamoigmn à M, — Autographe^ — Au sujet du différend de Mme de Gonseville avec son mari : il envoie à M. une lettre qu*il écrit au conseiller de Gonseville; la lettre, autographe^ est annexée et ne semble pa« avoir été transmise. ~ [B. M. R., ms. Y. 241 (14)].

21 février 1758. — Lamoignon à Jf. — 11 ajourne sa réponse à une lettre de M. du 18; celle-ci fait défaut. — [B. deM. Lormier].

26 avril 1758. — Copie, de la main de if., envoyée à Lamoignon, et jointe à la lettre XII : accord conclu entk^ Tabbé de Rome et Laurent Besnard. {Voy. p. 14.) — [B. de M. Lormier].

10 septembre 1758. — Lamoignon à M,— Autographe. — Malgré les démarches faites auprès de lui; et notamment par le baron de Pont-Saint-Pierre, il s'opposera aux provisions sollicitées par le s' Trugard et « à Tadmission d'un magistrat que repousse le corps où il veut entrer, c*est luy rendre un grand service que de l'empêcher d'y entrer. » (Kcy. XVII et XVIU.)

— [B. de M. Lormier].

S. d. —Minute de remontrances relatives à l'exil des trente magistrats du Parlement de Besançon. Ce projet^ de la main même de Jf.» avec ses corrections et ratures, semble avoir été rédigé en exécution des arrêtés du Parlement qui avaient décidé qu'il serait adressé au Roi des remontrances (marsavril, juillet-août 1739), mais l'on n'a pu savoir s'il a été adopté; le registre du Parlement de l'année 1758-9 manque.

— [B. M. R., ms. Y. (241 (10)].

9 juillet 1760. — M, àBertin,'— Autographe. —Un second exem-

plaire, en minute, non signé. — [B. M. R., ms. Y. 241 (9)].

Juillet 1760. — Minute, de la main de M., avec ses corrections et ratures ; projet d'objets de remontrances, en six articles, pour répondre à l'arrêt du Conseil du ao juillet 1760 ; ne parait pas avoir été adopté. (Voy. p. i63, note.) — [B. M. R., ms. Y. 241 (10)].

Août 1760. — « Objets des... remontrances qui seront faites au Koi en exécution de l'arrêté des chambres assemblées du 9 août 1760. u Ce projet, en quatre articles, rédigé par M., autographe, ne parait pas avoir été accueilli. Le registre du Parlement ne contient pas le texte des « objets » qui lui furent préférés. Les remontrances, adoptées le aa, diffèrent complètement de ce projet. — [B. M. R., ms. Y. 241 (10)].

Août 1760. — Seconde version du même projet d'«objett ». L'ordre des articles est changé ; la rédaction a subi quelques légères modifications. — Minute au net ; écriture inconnue. — [B. M. R., ms. Y. 241 (lo»

7 novembre 1760. — Copie, informe, de la lettre de Lamoignon au

Parlement de Rouen. — [B. M. R., ms. Y. 241 (9)].

Décembre 1760. ^ Minutes; deux écritures différentes, inconnues. — Fragments divers de remontrances ; semblent des chapitres proposés à M. par ses collaborateurs pour la rédaaion de ses remontrances de décembre 1760. (Voy, p. 244.) — 16 ff. infol. — [B. M. R., ms. Y. 241 (10)].

Février 1761 . — - Minute autographe de M. — Articles du discours que M. fera au Roi. { Voy. CXIX). — [B. M. R. , ms. Y. 24 1 { i o)\

Février 1761. — Minute, de la main d'un secrétaire. — Nouvelle rédaction, très légèrement modifiée, des articles du même discours. C'est cette version qui figure au Registre secret, (Voy, ibid.). - [B. M. R., ms. Y. 241 (12)].

14 février 1761. — Ai. à Lamoignon. — Minute, signée, — 11 « communiqué aux Chambres le projet de déclaration du Roi, qui doit clore l'affidre du bailliage de Bayeux. {Correspondance officielle). — [B. de M. Lormier].

8 mars 1761.-3/. à Lamoignon. — Minute, signée. — H lui

donne avis qu'il a fiedt au Parlement le récit de son voyage. Cette lettre a été donnée, en note, page 3oi. (Correspondance officielle.) — [B. de M. Lormier].

8 mars 1 761. — Copie du récit de ce voyage, de la main d'un secrétaire, d*aprè8 le texte intéré au Registre secret du Parlement. {Voy, p. 3oo-3o3.) — [B. de M. Lormier].

II mars 1761. — Jkf . à Lamoignon. — Minute, signée. — 11 annonce le résultat de la délibération de ce jour. (Voy. p. 3 12^ note.) (Correspondance officielle). — [B. de M. Lormier].

I a mars 1 761 . — ^. à Lamoignon. — Minute, signée. — Lettre d'envoi accompagnant la copie de l'arrêté de la veille. (Voy. ibid.) (Correspondance officielle), — [B. de M. Lormier].