Corrigé des Exercices français sur l'orthographe

Jugement du tribunal Correctionnel d'Amiens , confirmé par arrêt de la Cour Royale, qui condamne MM. Barbou. imprimeur-libraire, à Limoges , et Caron-Yitet , imprimeurlibraire , à Amiens , à 3,ooo fr. de dommages-intérêts pour débit de contrefaçons de la Nouvelle grammaire Française, de* Exercices Français , etc.

Jugement de la Cour Royale de Metz , qui condamne M. Martial Ardant, imprimeur-libraire, à Limoges, à 3,ooo fr. de dommages-intérêts envers M. Chapsal , à l'amende et aux frais.

Jugement du Tribunal Correctionnel de Lille, qui condamne M. Petitot, libraire, à Lille, à 2,000 fr. d'amende, aux aux dommages-intérêts envers M. Chapsal et aux frais.

Jugement du Tribunal Correctionnel de Verdun, qui condamne la dame Yiixet, libraire de cette ville, à 2,000 fr. d'amende , etc.

Les exemplaires voulus par la loi ont été déposés à la Direction de l'Imprimerie.

Les exemplaires non revêtus de la signature de l'un des deux auteurs, seront réputés contrefaits, et tout contrefacteur ou débitant de contrefaçons de cet ouvrage, sera poursuivi suivant la rigueur des lois.

Cet ouvrage se trouve aussi chez M. Chapsal, rue du Bac, 96.

N.B. Les lettres non affranchies ne seront pas reçues.

loipiimerie de BOURGOGNE ei MARTINET, rue Jacob, 5a.