Chapitre vn

Assemblées du clergé, I, 303.

Forme de la convocation des assemblées, I, 304.

Des présidents, I, 305.

Des promoteurs et secrétaires, 1, 305.

Ordre, cérémonies et formalités de l'assemblée, I, 306.

Agents généraux du clergé, 1, 109.

CHAPrrRE Vm.

Des libertés de l'Église gallicane, m, 600.

Déclaration de 1682, m, 601.

Édit de Louis XIV sur cette déclaration, m, 604.

Déclaration de 1826, m, 606.

Les libertés de l'Eglise gallicane, coutumes, ni, 607.

La déclaration de 1682 n'a aucime autorité canonique, in, 500.

Du premier article de la déclaration de 1682, m, 520.

Des trois derniers articles de la déclaration, ni, 529.

Bulle Inter muHipUces, ni, 519.

CHAPlUtE IX.

Du synode, V, 221.

Des statuts, V, 200.

Des mandements, FV, 16.

CHAPrTBE X.

Des juges ecclésiastiques, III, 446,

De Tofficial, IV, 216.

Du promoteur, IV, 470.

Des appariteui-s, I, 170.

Des officiaUtés, IV, 219.

Leur origine et leur histoire, IV, 219.

De la suppression des anciennes officiaUtés, IV, 229.

Leur compétence, IV, 233.

Rétablissement des oiEcialités, IV,

Chapitbe XI.

Du for ou tribunal, Œ, 185.

De l'audience, I, 312.

Delà procédure, IV, 460.

Jugementdesaffaires ecclésiastiques,

De la dénonciation, n, 331.

De l'accusation, I, 63.

De l'assignation, I, 308.

De la citation, n, 47.

De l'ajournement, I, 113.

De l'annotation, I, 155.

De l'enquête, ni, 2.

Du renvoi, V, 47.

De la sentence, V, 147.