DES DIYEBS DOCUMENTS INSÉEÉS DANS CET OUVRAGE

Année 1268.

7 joUlet 1431.

13 mal 1515. 26 janrier 1564.

13 novembre 1564.

9 juillet 1568.

30 juin 1570.

19 mars 1682.

23 man 1682.

11 avril 1682.

4 août 1690.

2 avril 1737.

18 mai 1751.

10 novembre 1752,

PsÀGMATiQUE SANCTION attribuée à saint Louis, sous le mot PKAGMATiguB. tome IV, page 403

Pragmatique sanction de Charles VII, sous le mot fbagma- TIQUE. IV, 406

CoNCOBDAT entre Léon X et François I^, sous le mot concob- DAT. IV, 168

Lettres patentes du roi pour Tacceptation et la publication du concordat de Léon X, sous le mot concobdat. II, 180

Bulle de Pie FV pour la confirmation du concile œcuménique et général de Trente, sous le mot tbente. V, 287

BuLLS de Pie IV sur la forme de profession de foi, sous le mot profession. IV, 466

Bulle Quod à nohi» de Pie V, pour la publication du brévîabre romain, sous le mot office divin. IV, 207

Bulle Quo prmum temporê de Pie V pour la publication du mis^ sel romain, sous le mot office divin. IV, 210

Déclaration du clergé de France, sur la puissance ecclésiastique, sous le mot ubert^b de l'église gallicane. III, 501

Lbttbe de rassemblée du clergé de France, à tous les prélats de TËglise gallicane, sous lemotUBBBTÉs de l'église gaz^ LiCANB. m, 502

Édit du roi sur la déclaration faite par le clergé de France de ses sentiments toucbant l'autorité ecclésiastique, sous le mot

LIBERTÉS DE l'ÉGUBB GALUCANE. III, 504

RÉPONSE d'Innocent XI à Fépiscopat français, au sujet de l'assemblée de 1682, sous le mot ubertés de l'éguse galu-

OANB. m, 514

Bulle InUr muUijpIicM d'Alexandre VIII qui condamne tant la

concession de la régale que la déclaration de 1682, sous le

mot UBEBTÉB DB L'ÉOLISB GALLICANE. III, 519

Arrât de la cour du parlement portant règlement pour la fabrique de la paroisse de Saint^Jean en Grève, sous le mot fabrique, m, 128

Bulle Pattor bonus da Benoît XTV relative au tribunal de la pénitencerie, sous le mot fenitencbbie. IV, 372

Constitution Providas de Benoit XIV contre les sociétés des francs-maçons, soss le mot francs-maçons. III, 194

Constitution DttsitaJbilêm de Benoit XIV qui condamne cinq propositions favorisant le* duel et qui sanctionne par de nouvelles peines les anciennes lois contre les duellistes, sous le mot DUEL. II, 492

(i) Le cbURre romain d« cette table Indique le Tolume, et le chiffre arabe la page.

20 juin 1789.

12jaillet.24aoûtl790 23 octobre 1790.

21 janvier 1791.

10 mars 1791.

13 avril 1791.

15 juiUet 1801.

15 août 1801.

25 septembre 1801.

27 septembre 1801.

Septembre 1801.

29 novembre 1801.

5 avril 1802.

7 avril 1802.

8 avril 1802.

8 avril 1802,

8 avril 1802.

TABLE CHR0N0L06IQUB.

BRSr de Pie VI à Tarohevê^ue de Cologne, sur les dispenees de

mariage et les nsnciatnrei apostoliques , sons le mot