Caractères généraux du salaire ;U
Section I. — Les faits relatifs au salaire .?12
72S à 725. Différents modes de fixation du salaire : salaire au temps; salaire à la tâche ou aux pièces. — 726. Différents modes de fixation du salaire {suite) : l'échelle mobile des salaires. — 727. Le taux du salaire: distinction du salaire nominal et du salaire réel. — 728. De l'inégalité dans le taux des salaires. — 729 à 731 ter. Des variations du taux des salaires.
Section IL — Les doctrines. relatives au salaire. . . . 322
732-733 Tliéorie du « salaire naturel »; examen critique. — 734 à 736 Théorie du « fonds des salaires »; examen critique.
Le revenu du capital : l'intérêt 328
737 à 739. Notions générales relatives à l'intérêt. — 740-741. Comment se justifie l'intérêt du capital — 742 à 744. Les objections collectivistes contre la légitimité de l'intérêt; la théorie du crédit gratuit et la Banque d'échange, de Proudhon — 745. De l'inégalité dans le taux de l'intérêt — 746. Les variations du taux moyen de l'intérêt:
Le revenu des agents naturels : la rente. ... .'<:i9
747-748 Analyse de la notion de « rente >>; ses multiples applications — 749. Théorie de la rente foncière, de Ricardo; l'ordre historique des cultures. — 750-751. Conséqiiences logiques de la ^
théorie de Ricardo : l'impôt sur les plus-values imméritées. — 752 à 757. Examen critique de la théorie de Ricardo et de ses conséquences.
L'Intervention de l'Etat dans la répartition des revenus. L'impôt. .ir.î
758. Différents aspects du rôle de l'Etat dans la répartition des
revenus ,?r>2
Section I. — L'inlrrrenlinn île r EInl diiris lu rrjxirlilinn des
revenus privés 353
TABLE DES MATIERES 55o
Pages 759. 1" Rclalivciiionl au salaire. — 760. Restrictions à la 11berlc dos convi-nlious on inaLlèri' do sahiin- : inlordioliundii « iiiarchandago ». — 761. Aiilros niosiiros de j)rolocUon légale en faveur du salaire. — 766 à 769. 2° L'inlervenl.ion de l'Elat relalivernenl à l'intérêt. Rèfrleiiienlal ion |irévenlive et répressive de l'usure dans les prêts d'argenl.- 770-771. .\\ilres modes d'intervention de VI'.tat relativement à l'intérêt des eapilaux fixes. — 772. L'intervention do l'Etat relativement à la rente foncière. — 773. L'intervention de l'Etat relativement au profit.
Section II. — f.c revenu de V Elal : l'impôl 3GU
774 fi 776. Rôle et justification rationnelle go l'impôt. — 777. Les quatre rèfrles d'Ad. Smith, on matière fl'impôl. — 778 à 783. L'assiette de l'impôt : impôts sur la personne, sur le capital, sur les revenus, sur le revenu global. — 784 à 789. Dans quelle mesure rjmpôt doit fraf)por le cordrihuable : impôt proportionnel, progressif, tiégrossif. — 790. Principales classifications des impôts. — 791. Impôts personnels et impôts réels. — 792. Impôts do répartition et inq)ôls i[f (|uotilé. - 793-794. Inqiôts directs et impôts indirects. — 795 à 79?. Notions générales sur le système fiscal de la iM-ance ot de (pielques autres Etats.
799 il 802. Importance parliculièn' de ces i'aiiporl> (•(inli-ai[uoi>; leurs divers aspects 395
Le contrat de travail 397
803 à 805. Définition ot caractères du contrat de Iraxail. — 806-807, Ine \ariété <lu contrat de travail : le contrat d'équijie ou la commandite industrielle. — 808-809. La préparation au contrat ih^ tra\ail: la ciuestion de l'apprentissage. — ^ 810 à 815. Comment se forme le contrat do travail: la question du placement. — 816 à 819. Los conditions ûw contrat de travail : règlement d'atelier ol convention collective.
Les conflits du travail et du capital .... 11-1
820-821. Dirféronl<'s naturels do conflit ^ pou\anl se produiri' •h l'occasion du contrat de travail. — 82^-823. < ommoul se justifie la liberté des coalitions ol dos grèves.— 824 ;'i 827. Différentes catégories de grèves; notions statistiques à leur sujet. — 828 à 831. Résultats économi(jues des grèves. — 832 à 835. Restrictions à la liberté des coalitions et des grèves. — 836 à 841 l.i s moyens pacifiques do résoudre les conflits (]\\ tra\ail<| du capital : conciliation ol arlulrago. — 842. Règlement dos conflits individuels d'ordre juridique naissant du contrat do travail. Los j\iridictions professionnelles.
Pages
§3 L'association professionnelle .... 438
843. Aperçu hislurique sur le droit d'association professionnelle. — 844. Les syndicats professionnels, d'après la loi du 21 mars 1884. — 845 à 847. Différentes catégories de syndicats professionnels; notions statistiques à leur sujet. — 848 à 851. L'association professionnelle à l'étranger, ses formes et son développement actuel. — 852 à 859. Résultats économiques de l'association professionnelle.
La protection légale des travailleurs 457
860. En quoi consiste la protection légale des travailleurs. — 861 à 865. Comment se justifie la protection légale des travailleurs. — 866. Principales applications du principe de protection légale des travailleurs. — 867. Réglementation légale des conditions du travail industriel. 1° En ce qui concerne l'âge d'admission de r.\telier. — 868-869. 2° Quant à la durée du travail. — 870. 3° En ce qui concerne les périodes de repos, au cours du travail. — 871 à 874. Mesures de protection légale ayant- Irait à l'hvgiène et à la sécurité des travailleurs.
QUATEIEME PARTIE
LA CONSOMMATION
875 h 880. Notions générales sur les piiénomènes économiques de consommation 477
Cn.\PITRE PREMIER
881 :i 884. Limites normales de la consommalion : avarice et f)rodigalilé. — 885. La question du luxe. — 886-887. L'intervention de l'Etat relativement î'» la iléjjcnse : le luxe public; les lois sompluaires. — 888. Rôle économique de l'épargne. — 889 à 892. Les institutions d'épargne dues à l'inilialive privée : 1° les caisses d'épargne. — 893. Les institutions d'épargne dues a l'initiative privée [suite) : 2° tontines; sociétés d'épargne et de capitalisai ion. — 894. Le rôle de l'Etat en matière d'épargne : la caisse d'épargne postale 482
TABLr; DES MATlÈniiS 557
Pages
r.irAr'iTHK ii L'ASSURANCE
895. Le. r(Mo éconoiiiiiiun di; l'assuranct'. — 896 fi 898 f^aracloriî faculLalif ou oliligaloiro dt; l'assurance - 899 a 901. Moilalilés (Itï l'assurancr, : niulualilé ou priiiKis fixos. — 902 à 905. Li's insLilulioiis d'assuranco duds h l'iuiLiaUvo privée : 1° l'assuraui r conlri' la maladie; les sociétés de secours inuliiels. — 906. Les iiislilutions d'assurance dues à l'initiative privée [suite) : 2° l'assurance contre les risques personnels autres que la maladie. — 907. .4) L'assurance vieillesse-invalidité. — 908. B) L'assurance sur la vie. — 909. C) L'assurance contre les accidents. — 910. D) L'assurance contre le chômage. — 911. Les institutions d'assurance dues à l'initiative privée f.v»j7(') : 3" l'assurance contn' les principaux risques menaçant la propriété, incendie, risques agricoles, risques maritimes. — 912 à 914. Le rôle de l'Ktal en matière d'assurance; ses divers modes d'intervention. — 915 à 920. Les assurances sociales; principaux systèmes législatifs en \igueur . . 408
