CHAPITRE III

D’une extension qu'on a voulu récemment donner, en Angleterre, au terme de monnaie, en l’appliquant au billet de banque.

La monnaie n’est donc point un signe, c’est un corps, une substance précieuse, je ne saurais trop le redire; c’est, en même temps, une mesure commune des valeurs et tin équivalent. Par conséquent, il faut repousser l’idée qu’ont eue quelques-uns des écrivains et des hommes d’Élat de la Grande-Bretagne, d’étendre la qualification de monnaie à une chose qui n’en est que la représentation, fort prochaine à la vérité, communément, le billet de banque.

La question de savoir exactement ce que c’est que la monnaie a été plus agitée en Angleterre que chez nous, dans le courant de ce siècle. La suspension du remboursement en espèces de ses billets par la Banque d’Angleterre, de 1797 à 1821, en a été l’occasion constamment renaissante pendant cette période d’un quart de siècle, et les lois successives qu’on a faites alors et depuis, pour régler les conditions d’existence et les attributions de cette grande institution et des autres banques, ont sans cesse donné lieu d’y revenir. Dans ces discussions, plusieurs définitions de la monnaie se sont produites, et la plupart ont été plus ou moins vicieuses, parce qu’on était sous le régime du papier-monnaie ou sous l’impression que ce régime avait laissée.

Ainsi, dans les débats parlementaires de 1811 sur le célèbre rapport du bul/ion committee (1), les ministres et

(I) Comité det métaux précieux. On sait que ce comité de la chambre

plusieurs personnes des plus considérables, sous l’empire de rives préoccupations politiques, ne craignirent pas d’affirmer que le billet de banque n’était pas déprécié, alors que l’once d’or, au titre de 22 carats, au lieu d’être cotée, en billets de banque, 3 liv. st., 17 schellings, 10 deniers et demi, ce qui est le tarif légal et l’équivalent monnayé, poids pour poids, d’une once d’or, se vendait en billets 4 liv. st. et demi, et plus. En présence de ce fait qui leur donnait un démenti flagrant, les orateurs ministériels furent forcés de se torturer l’esprit pour trouver une définition de la monnaie qui ne les condamnât pas, et pour la motiver.

De là les formules baroques qui furent imaginées et soutenues par des hommes éminents. Lord Casllereagh, l’un des ministres, dit que la monnaie était un sentiment de la valeur(« sense of value) dans les rapports de l’instrument des échanges avec les productions diverses. M. Bosanquet, un des commerçants les plus considérés de Londres, adopta pour formule qu’il y avait une unitédes valeurs, laquelle était l’intérêt, à 3 p. 0/0, de 33 liv. st., 6 schellings, 8 deniers, intérêt qu’on nommait livre sterling et qui se payait en billets de banque comme monnaie de compte. M. Bosanquet eut pour antagoniste, dans cette discussion, Ricardo, qui y fit ses premières armes avec un grand éclat. Lord Castlereagh fut combattu , dans la chambre des Communes, surtout parCanning, qui fit pleuvoir le sarcasme sur le sentiment de la valeur. Aux yeux des hommes qui raisonnent, la réfutation de la doctrine qui niait la dépré-

des communes, dont le rapporteur était un homme fort éclairé, M. Horner, avait conclu en faveur de la reprise du payement en espèces métalliques parla Banque : le rapport établissait, ce qui était rendu évident par le cours du change, que les billets de la Banque d'Angleterre étaient alors dépréciés, c’est-à-dire qu’ils valaient moins que la quantité de métaux précieux qui y était portée.

dation des billets de banque par rapporté l'or fut complète. Cependant le parlement y donna entièrement raison en adoptant une résolution qui restera comme un mémorable exemple du sophisme se plaçant impudemment sur le pavois, et des expédients misérables auxquels se prêtent les assemblées politiques, lorsqu’elles sont ou s’imaginent être en face de la nécessité (t). Il est resté de cetteépoque, dans les idées du public anglais, même éclairé, un trouble regrettable au sujet des banques.

Un homme d’État qui a contribué plus que personne à restaurer, après la paix de 1815, le système monétaire de la Grande-Bretagne, sir Robert Peel, a lui-même, à l’occasion de la loi de 1844 sur la Banque, donné l’appui de son autorité à une définition de la monnaie qui y ferait rentrer le billet de banque. Cette définition est sortie d’une école de publicistes qui ont, sur les banques, des opinions particulières que la plupart des hommes qui font autorité dans la science économique ont refusé d’admettre. Les conséquences que celte école tire de sa définition s’étendraient fort loin.

Si les billets de banque sont reconnus pour de la monnaie dans le sens strict du mot, la monnaie est un signe. Ici, la distance entre le signe et l’objet représenté est fort petite, car communément on n’a qu’à aller à la Banque pour se procurer de l’or en échange des billets. Ce n’est pas assez cependant pour que l’on en fasse abstraction et quel’on consacre l’assimilation. Ce n’est d’ailleurs qu’une

(i) Sur la proposition de M. Vansiltart, le parlement, dans sa séance du 11 mai 1811, à la majorité de 151 contre 75, adopta une résolution conçue en ces termes : « Les billets de la Banque d’Angleterre ont été jusqu’ici et sont encore au pair avec les espèces monnayées du royaume. » Jamais contre-vérité ne fut plus insigne.

On sait que ce qu’on nomme résolution, dans le style parlementaire de la race anglo-saxonne, a beaucoup d’analogie avec ce qui s'appelait, dans les chambres françaises, un ordre du jour motivé.

règle générale qui comporte des exceptions éclatantes, car la Banque de France, la Banque d’Angleterre et plus encore les Banques, même principales, des autres États ont, à plusieurs reprises dans le cours de leur existence, suspendu le remboursement de leurs billets en espèces. La Banque de France, qui a eu moins d’aventures que les autres, a cependant passé trois fois par cette pénible épreuve : en 1805, en 1814 et en 1848. Entre un billet de banque remboursable à vue et des espèces, il y a, dans l’état accoutumé des choses, des rapports fort étroits, mais il n’y a pas identité, et si l’ideutité était admise en principe, ce serait par l’effet d’une confusion funeste.

Les personnes qui veulent que le billet de banque soit de la monnaie, n’ont jamais pu tracer une ligne de démarcation qui fût nette entre le billet de banque et la lettre-de-change ou le billet à ordre. Si l’on dit que le billet de banque passe de main en main sans endossement, on peut répondre que les lettres-de-change en blanc sont dans le même cas. Si l’on allègue qu’il circule sans aucun examen, sauf le cas où le public aurait été averti d’une falsification, la réponse est que les choses ne se passent pas ainsi toujours, ni pour tous les billets de banque, car assurément on prend la peine de regarder aux billets de grosses sommes qui, dans les pays où il y a beaucoup de banques, en Angleterre et en Amérique, ont cours parmi les commerçants ou servent à certaines transactions spéciales. C’est tout au plus à l’égard des petits billets qu’on a contracté l’habitude de cette excessive sécurité. Si l’on prétendait, comme on l’a fait, que la leltre-de-changea l’inconvénient de ne valoir son montant en espèces que dans un lieu déterminé, la réplique serait qu’il en est absolument de même du billet de banque. Quant au caractère qui a été indiqué quelquefois, que le billet de banque était en sommes rondes, il ne mérite pas qu’on s’y arrête.

Un des écrivains qui se sont fait le plus remarquer en soutenant l’opinion que je combats ici, afin d’en tirer des conséquences applicables au mécanisme des banques dans la Grande-Bretagne, le colonel Torrens, a cru qu’il signalait une différence caractéristique entre le billet de banque et la lettre-de-change, en disant qu’un payement était fait une foispour toutes, et complet, du moment que le vendeur avait reçu des billets de banque de l'acheteur, tandis que si l’acheteur s’acquittait avec une leltre-de-change, émanée de lui ou d’un tiers, il n’était quitte cependant qu’autant que, l’échéance venue, la lettre de change aurait été payée. En d’autres termes, le billet de banque aurait, pour l’acquit d’une dette, une puissance spéciale qui manquerait à la lettre-de-change (1). La distinction que fait ainsi le colonel Torrens n’est pas admissible.

On pourrait d’abord y objecter que, si la lettre-dechange a été transmise en blanc, c’est-à-dire sans endossement, le preneur doit se tenir pour soldé, lors môme que le signataire ne s’acquitterait pas à l’échéance. Mais laissons de côté cette observation, quelque juste que soit l’assimilation entre le billet de banque et la lettre-dechange en blanc.

L’argument du colonel Torrens n’est pas plus topique que s’il eût soutenu que, avec une lettre-de-change à un mois d’échéance, une transaction étant plus prochainement terminée qu’avec une à trois mois, la lettre-dechange à un mois n’est pas un titre de la môme nature que celle à six mois. Un billet de banque peut parfaitement être assimilé à une lettre-de-change ou à un effet quelconque de commerce qui échoit le jour et l’heure où il est délivré; car je puis, au moment où on me le remet, en aller toucher le montant à la banque d’où il

(1) The principes and practical operation of sir Eobert Vtel’s act of i 844 explained and defendcd, p. 82.

émane; et voilà précisément pourquoi, tant que la banque n’aura pas suspendu le remboursement de ses billets eu espèces, le créancier qui aura reçu des billets de banque en payement sera et devra être réputé soldé, tout comme celui qui aurait reçu des leltres-de-change et qui, les ayant gardées en portefeuille jusqu’au moment de l’échéance, en aurait alors eu la valeur en espèces. Mais si, après avoir été payé en billets de banque, je ne juge point à propos d’aller eu requérir le remboursement en espèces à la banque, et que, quelques jours après, la banquesuspende ses payements, les tribunaux, dans leur impartiale équité, me refuseront tout recours contre le débiteur qui m’avait remis les billets, parce qu’ils en décideraient de même envers tout créancier qui, payé en lettres-dechange, attendrait pour les présenter que le jour de l’échéance fût passé, et que le signataire eût été déclaré en faillite, postérieurement à ce jour. Au contraire, si je me suis laissé payer en billets de banque aujourd’hui et qu’il soit établi que, dès hier, la banque avait cessé de rembourser ses billets eu espèces, les tribunaux m’accorderont un recours contre mon débiteur, tout comme ils déclareraient quejenesuis pas soldé, si celui-ci m’eût donné des lettres-de-change auxquelles, l’échéance venue, il n’eût pas été fait honneur.

La similitude entre le billet de banque et la lettre-dechange demeure donc intacte.

Mais, entre le billet de banque et la monnaie, il y a des différences profondes que, en 1810, Huskisson avait mises en relief de la manière suivante :

« Il est de l’essence de la monnaie d’avoir une valeur intrinsèque : le billet de banque est évidemment dépourvu d’une valeur intrinsèque.

« Une promesse de payer tyromissory note ), quelle qu’en soit la forme, et de quelque part quelle soit émanée,

représente une valeur. Elle n’a ce caractère qu’autant qu’elle implique la volonté positive de payer en monnaie (1) la somme qu’elle exprime.

« La monnaie en espèces métalliques est (par ellemême) une fraction du capital du pays. Le billet de banque n’est pas (par lui-même) du capital ; c’est du crédit mis en circulation.

« Celui qui achète donne, et celui qui vend reçoit une certaine quantité d’or et d’argent qui est l’équivalent de l’article acheté ou vendu : s’il donne ou reçoit du papier en place de monnaie, la chose donnée ou reçue n’a de valeur que parce qu’elle stipule le payement d’une quantité déterminée d’or ou d'argent. Aussi longtemps que cet engagement est ponctuellement observé, le papier circule parallèlement à la monnaie contre laquelle il est constamment échangeable. La monnaie et le papier qui promet de la monnaie sont, l’une et l’autre, une commune mesure dans le commerce, et expriment tous deux la valeur de tous les produits ; mais seule, la monnaie est l’équivalent universel ; à cet égard, le billet de banque ne fait que représenter la monnaie (2). »

Tout ce qu’on est fondé à dire pour distinguer le billet de banque des autres promesses de payer, se réduit à ces termes assez vagues que, en général, il circule beaucoup plus facilement parmi le public non commerçant . Et encore, celte facilité de circulation est-elle de l’essence même du billet de banque ? Non. Le billet de banque est une promesse qui, communément, se fait mieux accepter, parce que l’établissement d’où elle émane a une solvabilité plus notoire, et que la promesse même porte des signes qui permettent d’en reconnaître plus promptement et plus

(1) Si le porteur l’exige est sous-entendu.

(2) Huskisson, 1810. The question concerning the dépréciation of our currency stated and cxamined, pages 1 et 2.

sûremenl l’origine. Mais, d'une part, il n’est pas vrai qu’un billet de banque passe tout à fait comme des espèces. Que ceux qui le croiraient en aillent faire l’expérience dans les montagnes de l’Auvergne, ou même aux portes de Paris, dans les plaines de la Beauce. Et puis, il y a billet de banque et billet de banque ; tous ne jouissent pas de la même faveur. Enlin, si la maison Rothschild ou la maison Baring mettaient en circulation leurs acceptations sous une forme propre à en garantir l’authenticité, à Paris ou à Londres, est-ce que le public ne les prendrait pas de préférence aux billets de certaines banques? On sait qu’en Angleterre de simples commerçants (les private tankers) émettent des billets comme la Banque d’Angleterre. A une certaine époque peu éloignée de nous, l’usage était venu, dans quelques comtés de l’Angleterre, en Lancashire particulièrement, de prendre et de donner des lettres-dechange en payement, même pour de petites sommes, quelques livres sterling ; on en faisait, pour ainsi dire, de toute grandeur, et les billets des banques locales ne parvenaient aucunement à les supplanter (1).

Concluons : le billet de banque rentre dans la classe des papiers de crédit, des titres fiduciaires circulants. Il n’est accepté qu’en vertu d’un sentiment de confiance, tout comme un effet de commerce, un chèque ou une autre traite sur un banquier, une lettre-de-change sur un commerçant. Il circuleà la faveur du crédit que le public fait à la banque. C’est avec raison que M. Slorch l’appelle billet de confiance , et que les écrivains anglais le classent parmi les promissory notes ou promesses de payer.

Le billet de banque rentre dans la catégorie plus générale encore des instruments de crédit. Je dis plus générale, car celle-ci comprend, .non-seulement les effets de

(l)Tooke, Ihstoryuf prices, t. IV, passim,ct An inquinj intu lhe currcncij principle, chap. VI.

Gi COURS D’ÉCONOMIE POLITIQUE.

commerce comme les lettres-de-change qui passent de main en main, mais aussi des engagements ou des promesses qui jouent un très-grand rôle, et qui restent eu dehors de la circulation. Tels sont les dépôts en compte courant que ne représente, entre les mains du déposant ni de personne, aucun litre propre à être lancé dans le public ; tel le crédit ouvert à un particulier, chez un banquier, ou sur les livres d’une banque : la portion de ce crédit dont il n’a pas été usé encore, et qui cependant ligure à l’actif de ce particulier, ne se présente sous aucune forme qui puisse circuler.

On a imaginé bien des litres pour exprimer la délégation de parcelles plus ou moins fortes de tout ce qui compose le capital delà société. Le billet de banque est une des plus maniables de ces délégations, celle qui , par essence, est le plus spécialement destinéeà circuler. 11 est cela, mais il n’est que cela. La monnaie est plus qu’une délégation, elle est partie intégrante du capital même. Elle est d’une substance déterminée, dont la convenance commune a fait un instrument d’échange, acceptable en tous lieux, contre une parcelle proportionnée de tout le reste. Entre le billet de banque et la monnaie, l’intervalle est le même qu’entre promettre et tenir, et quelquefois, entre ces deux derniers termes, la distance est la même qu'entre l’ombre et la substance.

La langue anglaise a un mot générique qui embrasse la monnaie, le billet de banque, le papier-monnaie ou assignat non convertible en espèces, le chèque et toute autre espèce de titres qu’on peut mettre dans la circulation et qu’accepte plus ou moins le commun des hommes : c’est le mot de currenqj. Notre langue n’eu offre pas l’équivalent parfait. Cependant le terme de numéraire pourrait être pris dans le même sens, et je l’emploierai ainsi dans la suite de cet écrit.

A/\A/VAA/WVAAAAAA/WV\/V/\/N/\AAA/WWWVUW\AAAAAA«AA/WWWAAAAAAA/W\A