CHAPITRE I. Des biens considérés en eux-mêmes. ibid

SECTION I^e. Des biens corporels. 286

SECTION IL Des biens incorporels. 3oo CHAPITRE IL Des biens considérés dans leurs rapports avec

ceux qui les possèdent. 3o^

Remarques sur le titre premier. 3 1 3

TITRE IL De la propriété. 332

Remarques sur la propriété et la possession. 339

Jurisprudence sur les deux premiers titres du second livre. 343

Sur les immeubles. ibid.

— meubles 344

— rentes. 345

— féodalité. 346

— champarts. 348

— main-ferme. ibid.

— œuvres de loi. ibid.

— arbres. 349

— mines. ibid,

— chasse. 35 1

— pèche. ibid.

— pigeons. ibid.

— trésor. ibid.

— navires. 352

— moulins. ibid.

— rivières. ibid.

— revendication , aliénation , domaines nationaux. 353.

^4 Tables des Titres et Chapitres,

Pa°es.

Sur les biens des communes. • 354

— biens des fabriques. 355

— biens des établissemens de bienfaisance. 35^ — : expropriation pour cause d'utilité publique. 358

— droit de propriété. ibid.

— possession. 35g

— propriétés mobilières. 36o

— projet de loi du nouveau Code relatif à la propriété. ibid. TITRE III. De l'usufruit ; de l'usage et de l'habitation. 365 CHAPITRE I. De l'usufruit. ibid.

SECTION PREMIÈRE. Des droits'de l'usufruitier. 368 SECEION II. Des obligations de l'usufruitier. 3cj2- SECTION III. De l'extinction de l'usufruit. 4o2 Remarques sur le chapitre I. 4°9 CHAPITRE II. De l'usage et de l'habitation. 416 Remarques sur le chapitre II. 4*8