G» Commissions

936. Décrets du 28 septembre 1889, du 24 décembre 1889, et du 28

janvier 1890, relatifs aux engagements volontaires et aux rengagements 199

D. Organisation générale de V armée.

937. Loi d'organisation générale de l'armée du 24 juillet 1873 2lW

9:i8. Division du territoire de la France, en dix-huit régions de corps

d'ariiKîe, en 187:1, en dix-nouf régions, en 1898, et en subdivisions de régions; corps d'armée distinct d'Algérie et Tunisie;

composition des vingt corps d'armée îrOl

IKVJ. Recruloinont national de l'armée active, régional de ses réserves 2i)5

Î)V TOMK TnOISjtMK 825

040. Commandanls de corps ifarméc; loi du iû mars IBSu sur le

S(?rvirf dV'tat-majnr. , ÎÛ8

Oit* Loi du 24 mars i8H2 sur radmiolstpation de l'arméo., ., 210

9iS. Corp» du cootrôlû de raduiinistrarioTi de l'arrutun îndi'^pendûnt du commandement du corps <l'armée; sa mission et son foncUonuemerit; sa hiérarchie. ., ,.,... iMl

943. IiitoudtLiice milituiro; officiers d'adininistralioti du service <lo l'inlentïance; autonomie du service de sunlé miîildire ; loi du 1 " juillet 1 889. . . , . , , , 212

94 i, RuquisîMons et dommages en cas de mobilisation et de manfcuvn's; loi de 1873» art. 2o et 27; loi un 3 juillet 1877 relative aux réquisitions ndlitaires. .,-...,.,., *I4

i>45. Loi do 1873, arl. 26. et loi du 28 décembre 1888 mettant îes chemins de fer soua rauloritè du minisîre de la jifuerre et des commandants d'armées en lemps de guerre . .♦ 21 (i

946» Lois de^ 13 mars et 15 dcc. i875 et du 27 juillet 1887, relatives

à la ccmstitution des cadres et des elTectifs de Tarmùe, il6

947- Lois dn ÎT» juillet 1893 et des 4 mars et 8 avril 1897 relatives ii lu

constitution des cadres et des effectifs.. ... .♦ » 218

948. Dca inspecteurs d*arra<'*e et du Conseil supérieur do la guerre, crt'cs par décrets et instructions tninislérielles; urgence de leur donner une consécration légale, projets de loi de I8t>t» et 1897; décret du 13 mars IS98 219

049. De la création d'un nouveau grade pour \çs inspecteurs d'armée; projet de loi de 1897 tendant à la création d'un grade de *i général », supérieur à celui do général de division..*.. 24G

9îiO, Difficullés relatives à la (Têallou d'un inspecteur général on

temps de paix et d'un généralissime en temps de guerre,.». i2H

951 • Proposition de loi de la commission de rarmée, du 9 décembre É897, sur la constitution du grand Clat -major de l'armée, l'école de guerre, et le service d'étal-iiiajor 229

Ovit. Lois rehiilives à l'avancement et a la conservation tioa grades dans Tarraée active, la réserve et Tarnïée lerritoriale; commissions de classement; décret du 22 mars 1898.... 233

953. Lois successives du 24 juillet 187a, du 10 juillet IS74, du 5i juin

1878, et du 18 mars 1889, relatives auï sous- officiers 236

E. Année eolonùde,

954. Nombreux motifs de placer l'étude de Tarmée coloniale après

celle de rarmée de terre et avant celle de Tarmée navale. .... 2:î8

9M. Du ministère auquel l'armée coloniale doit Être rattachée...,. 239

956. Influence fâcheuse de cetle question du ralLachenjent sur ta trop longue attente d'une loi organique sur l'armée coloniale, et dispoîiîlious législatives d'attente. * 149

9!)7. Dispositions de la toi du 15 juillet lâ89 relatives au tecrulenient

en Algérie et aun colonies (art. 81^ 82, 83) 242

Numéros. P»g«