Vente, I

Deuburb (Hise er), 1, 367 4 S8&

darité, 1, 343, 544, 348. Voy.

magee^nlériis. Paeie

Perle de la ekœe dm$.

DiIbibsiob nt bibhs, III, 218.

DéHOHCIATlOB DB ROUVBL OkWlB, I, 184

et 185.

DérdT (CoBTRAT bb) en général, II, 53.

Voy. Séquestre.

Dirdr PAIT BARS evB néTtuanin, n.

Dérdr laBéevtma, H, 53.

CONTENUES DANS U» TROIS VOLUMES

I>éPdT iiiGK8§AtM, U, 56 ei 97.

I>sr6t TOUNiTAMBy II, 93 à 56. Cooditioo* Déccssairei à sa validité. II, 53 à 54. Obligation» do déposant, II» 56. Obligations du déjiositaire, n, 54 & 56.

IMaocATioir a u loi. Loisaasqaellft il est permis ou non de déroger par doa convjBDtions particulières, I, 56.

DésAvco oB PATEaniTé. Cas dans lesquels il est admis, H, 391 ft 296, 397 & 301 , 308 et 509* Actiou en — , n, 301 à 305.

DésBiaERCB (Droit de), II, 427. Cpr.

I, SS. Différcnee entre la déshérenee «t Iq vaeanee d*une hérédité, H, 580 ei 5S1 . l/exercîee du droit de déshé- B-cnoe esl^ll soumis à une prescriptloB «xlinelife? Il, 45^ et 458.

HssYivATioa (Immbhules rAR), 1, 163 à

I>B0TIHATIOH DO PiRBDB PABILLB, i, 259.

Cpr. I, 262 et 265.

DcTTB AUBEaTAiRB. Do la ^, naîssaot «l« la parenté el de raliiauee légiti- ■aea. (TbécM'ie générale do la matière), II, 322 à 328. De la -, naissant : de l'adoption. 11, 337, 358; «I^UBe doJMlioB, HI, 163, 1C4; du ■nriage, II, 152, 177 et 178; de la pelcrnilé et de la materuité légilinies. II, 322 ; de la paternité et de la malcruilé naturelles, 11,567 ; de la paiernité et de la maternité iucest uanses ou adultérines. II, 37 1; de la tutelle offleicuse. II, 342 è 343 1 de rasa/ruit légal des pères et nièresi

II, 518 et 319.

OBTTBn DB coHUURAOTé. Voy. Ctrmmumauté légale.

IlBTTBB BT CHAR6E8 DB L^RSaéDITB, II,

550. De» pwtMUM» auxquelUs inroflièe l'obliffalioH de leg payer ou de eoHiribuer à leur oequiitemenl.

Héritiers du san^, II, 470 à 471, 950 à 56i. Héritiers eontraotiicls, lit, 245, 246. Légataires. III, 198 à S02. Sueeesseurs irréguliers, II, 564, 570 el 57f , 574. Successeurs exerçant un droit de retour légal, II. 576 à 578.

Dboia ùe iA TEOVB, H, 233 ei 234, 383 ei 284. Charge de rusnfruit lé- |çal des pères ei mères, U, 519 et 520. Datte personnelle aux héritiers du mari, 11,206. Privilège, 1,269.

DBtia BT BAacfléa. Yoy. Lefuage,

DiBGOssiOB. Voy. Exeepii(m de diêeui' sion.

DiavBRSBS, 1, 34. Empèeliement de mariage» II, 116. Publications de mariage, 11, 140 et 141.

DiaVOSITIORS A TITRE CRATCIT. ApCrÇUS

généraux, III, 1 è 3. Biens suseepiibles de former Tobjet de-*, III, 58 à 61. Capacité de disposer ei de recevoir à litre graluil, III, 7 è 20.

Diverses espèces de —, III, 2, 3.

Voy. l>onaltoii« à eaute de morf.

Donatione entre ^ vifs, Donationt entre époux pendmni le mariage.

DonalUme par eontreU de mariage.

Legt. Partage d'aeeendant. Modali-

tés permises ou prohibées en fait de — . Voy. Condition iliieite ou impoeeihle, SubetUuiion fidéieom' mts«atr«. Quoi lié de biens dont il est l»ermis de disposer k titre gratuit.

Voy. ifelion en réduesiam. Qualité dieponihle, QuoHiéindisponibU, Héêerve.

DisTAiieB. Constructions nuisibles, I, 248 à 249. Plantations d'arbres, I, 847 à 248. Vues, 1, 249 à 251.

DisTABCB LéoALB. Promulgaiîon des lois, I, 26 et 27.

DlSTIRCTIOR DBS COUSES ET DES BIBRS.

Appartenant à TElai ou à des particuliers, I, 169 4 170. Fongiblos ou non foagibles, 1, 167 A 168.

Meubles ou immeubles, I, 162 A 167. Placées dans le commerce ou hors du commerce, I, 170 A 171.

Principales ou accessoires, I, 171.

Se consommant ou ne se consommant pas par le premier usage, I, 167 A 168. Sufccptibles ou non susceptibles de propriété, 1, 168 A 1 69.

DlSTIBCTlOa DBS DROITS, I, 171 Ci 172.

DiSTBIBOTIOR rAR CORTBIBimOR , II,