CHAPITRE PREMIER

Notions générales. — Conditions de la responsabilité pénale (107) 162

Section I. — Théorie classique. Litre arbitre et responsabilité 7no-

rn'e (108^ 164

Section II. — Théorie positiviste. — Déterminisme et responsabilité

sociale (109) 164

Section III. — Systèmes divers (110).

§ 1. Liberté relative : A. Liberté limitée (111) ; B. Liberté idéale, idées forces (112); C. Motif de contradiction (113); D. Facteur personnel et formation du caracttre (114 . — § 2. Justification de la responsabilité pénale en dehors du libre arbitre et du déterminisme : A. Liberté de l'intelligence (115) ; B. Intimidabilité (116); C. Normalité (117) ; D. Identité personnelle et similitude sociale (118) ; E. Volonlarité (119) 107

Section IV. — Conclusion (120) 175

CHAPITRE II Divers degrés de la responsabilité pénale. Section I. — Dol.

% 1. Eléments constitutifs (121 à 126). — § 2, Catégories et degrés de 'dol (127) 181

Section IL — Faute criminelle.

§ 1. Eléments conatitutifs (128) : A. Impunité, vice de l'intelligence (129) ; B. Doctrine classique et objective, vice de la volonté (130 et 131) ; C. Doctrine positiviste eisubj'ictive, responsabilité sociale, lémibilité ou nocuité du délinquant (132); D. Code pénal(133i. — I 2. Cause médiate et compensation des fautes (134 et 135). — § 3. Degrés de la faute (136). — Appendice : des contraventions (137). 190