‹ Cours de droit criminel et de science pénitentiaireChapitre 548 sur 550 · Partie civile ou lésée 767 et ss.. 787 et · texte numérisé non relu

Partie civile ou lésée 767 et ss.. 787 et

ss., 798 note 2. 803, 932, 966, 977, 978,

1008, 1041 et 1042.

Passagers. 656, 658, 956.

Passions. 297 et ss.

Patronage des libérés. 24, 36, 397, 691

et 88, Patronage familial 213 note 1.

Pécule. 647, 662, 672 et ss., 732.

Peines. 603 et ss.

Peines d'élimination et de sûreté. 60,

Peines disciplinaires 629, 636, texte et

note 2.

Peines d'intimidation. 60, 179, 604, 610,

Peines non déshonorantes (Voir Peines

parallèles).

Peines parallèles, 183, 184, 195, 355,

358, 610 texte et note 2, 629, Peines de réforme ou d'amendement.

Peine justifiée, 1004 et 1005.

Pénitenciers agricoles. 667 note 5, Pénitentiels, 333 texte et note 4, Pensylvanien (Système), 30 et ss., 627.

Percepteur des contributions directes.

Péremption de il'inscriplion au casier

judiciaire (Voir Prescription du casier).

Perquisitions domiciliaires. 907, 932,

Persécuteurs délirants. 268 et ss.

Personnalité de la loi pénale. 95,

1049 et 88.

Personnalité des peines 22, 606 !i xte

et note 2, 767 texte et noie 1.

Personnes morales. 79, 80, 81.

Petit parquet. 935 texte et note 3.

Phonographe. 865.

Photographie. 541 à 543, 550 à 553, 865. Photographie métrique. 541 note 1.

Pièces à conviction. 897, n33, 945, 990. Pillages. 563.

Pilori, 15, 17, 606 note!.

Plaintes. 787, 788 texte et note 1, 803,

Plus ample informé. 858 texte et note 1,

866 texte et note 2.

Police judiciaire. 900 et ss., 931 et ss. Portrait parlé (Voir Photographie). 541

Potestas in se ipsum (Voir Jus in se

ipsum). 348 et ss.

Poucetles, 679 texte et note 1.

Pouvoir discrétionnaire. 878 texte et

note 6, 887 texte et note 2, 982, 990,

993 et 994.

Prédisposition au délit. 41, 45, 178.

Préfets. 906 etss., 953.

Préméditation. 189 texte et notes 2 et 3.

365, 367 note 1, 595 texte et note 2,

999 note 5.

Prescription de l'action, 94, 97, 100,

101 note 2, 127, 798 texte et note 4,

841 et ss., 854, 860 n» 3, 910 note 3,

1041 note 2.

Prescription du casier judiciaire 4S7,

Prescription des peines. 94, 97, 100,

738 et ss., 748, 756, 758.

Président des assises. 943 texte et note5,

986, 987, 990 texte et notes 3, 4.

991 note 1, 993, 994.

Président de la République Offense,

Outrage, Attentat. 114 note 2.

Présomptions ou indices. 896 et ss.

Présomption d'innocence. 857 et ss.

Presse. 2 note 3, 301, 495, 629, 799,

826 note 2, 865, 915, 916 note 1, 925,

942 note 1, 974, 975, 10 i6 texte et

notes 1 et 2.

Prétoire de justice disciplinaire. 670

tex'e et note 2.

Preuves. 503, 525, 852, 857 et sa., 865 etss. Preuves légales. 777, 859, 862 texte et note

1, 863, 805, 866, 872 note 2, 874, 885. Preuve morale par l'intime conviction.

Prévenus. 656, 658, 659, 663. 665, 978,

Prisons cellulaires, 30 et ss., 34, 49 texte

et note 2, 658, 659, 663 et ss,, 961. Prisons en commun 31, 659, 660 et ss.,

Prisons départementales, de courtes

peines, 27, 648, 656 et ss.

Prisons d'Etat. 28 note 1, 953 note 2. Probation. 232 et s.»., 688 note 2, 698

note 3.

Procès-verbaux, 890 et ss.. 978, 982.

Procureur général. 723, 785, 902, 907,

Procureur général à la Cour de cassation. 1002, 1012, 1019.

Procureur de la République. 723, 785,

Prostitution. Prostituées. 239 et ss ,

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