texte et note

757 texte et noie 1.

Réclusion. 420, 444, 445, 608, 629, 647,

701, Recommandation. 734 teste et note 2.

Rectification du casier judiciaire. 515

et S8.

Récusation. 785 texte et note 4, 923

texte et note 1.

Régicide. 114 et ss.

Régie. 676, 677.

Régime cellulaire. 19, 21, 23, 24, 30 et

8s., 657, 658, 653 et ss., 666. 667.

Règlements de juges. 814. 970, 1052 Réhabilitation de droit. 36, 416, 487, 494, 509 et es., 710, 712, 733, 746, 74?, 759 note 1, 760 note 2.

Réhabilitation judiciaire. 36, 397, 4ir), 490, 494, 509. 510. 512, 638, 710, 712. 7.-'3, 746, 749, 755 et ss., 770.

Relégation. 36, 111, 121, 260, 380, 396, 397, 402, 403, 412, 443 et ss , 470 et ES., 630, 634 et ss., 702, Renseignement. 869 note 6^ 874, 878,

Renvoi de la chambre des mises en accusation. 82G, 925 texte et note 1, 969, 971, 977, 980, 989.

Renvoi de la Cour de cassation. 1010 -, et ss., 1026 et ss.

Renvoi du juge d'instruction. 826, 977,

Renvoi du jury dans la salle de» délibérations, 992 texte et notes 1, 2 et 3, 994 texte et note 3.

Renvoi à un autre jury, 858 texte n» 5,

992 texte et note 4, Renvoi à une autre session, 858 texte

no 5, 964, 9S7, 988, 990, 992.

Réparation volontaire du dommage,

161, 771 texte et note 2.

Responsabilité civile. 65 et ss., 606 note

2, 716, 765 et ss., 1041, 1042.

Responsabilité partielle ou atténu'e,

269 et S8, Responsabilité pénale. 162 et ss.

Retranchement (Cassation par voie de).

383 texte et note 3, 1011.

Rétroactivité 433, 478, 1043 et ss.

Révision, 416, 517. 723, 858 n» 7, 879

texte et notes 2 et 3, 1013 et ss.

Risque professionnel. 198 note 1, 1034

et ss Rixe. 600 et 601.

Sacrilège. 14.

Sadisme. 273.

Saisie. 729. 907. 933, 945.

Salle de discipline. 669 texte et note 3,

670 note 1.

Saturation criminelle. 2 note 2.

Science pénitentiaire Préface, 654 texte et note 2. 781 note 6.

Secret des actes d'huissier. 980 note 1 . Secret de l'instruction et de la procédure, 18, 776, 942 texte et note 1, 946, 971, 987 texte et note 2.

Secret professionnel. 880, 881 texte et

note 1.

Sections mobiles 636 Sentences indéterminées. 62 texte et note 2, 179, 223 texte et noie 3, 405, 613 et ss.

Séparation par catégories des détenus,

Séparation du droit et du fait. 995 et £s. Séquestration arbitraire. 126, 136, 137,

Serment. 869 note 6, 870, 878, 882, 924

texte et note 2, 978, 982, 990.

Servitude pénale. 631 note 1.

Sexe 205, 260 et ss. Signalement anthropométrique. 530 et

ss., 549, Signaleineut descriptif. 532, 550, 553

et ss.

Signature digitale. 555.

Similitude sociale. 173.

Simulation d'infraction. 348 note 1, Sloyd System, 067 texte et note 2 Société générale des prisons. Préface,

34, Société royale des prisons. 28.

Sociologie criminelle. 39 et ss., 71.

Solidarité. 107 note 1,729 et ss , 735

texte et note 3, 758, 767, 1040.

Somnambulisme 276 et es..

Sorcellerie, 14.

Souteneurs. 363 noie 1, 448, 449, 559,

texte et note 1.

Sphyg:mographe. 864.

Statistique. 69.

Sténographie. 865.

Stérilisation (Voir asexualisalion et

castration).

Stigmates dégénératifs. 42 et ss., 52.

Substituts de la peine. 50, 604, Succube, 570 note 8.

Suggestion. 276 et ss., 570 note 8, 871

note 3, 875, 876.

Suicide. 40 note 1, 183 texte et noie 3,

300, 351 et ss.

Suppression d'entant, 91, 261, 997 note 6,

Suppression d'étal. 347, 807 et 808.

Surdi-miilité. 294 et 295.

Sursis à l'exécution des peines loi R'ranger). 36, 111, 124 h 126, 397, 4Sy, 494, 495, 500, 513, 623. 62S, 694 et ss., 716 texte et note 7, 718 texte et note 4, 723, 742, 748, 751, 756 note 1, 770.

Sursis au jugement de l'action civile.

Surveillance de la haute police, 700 et ss., 1045 texte et note 1.

Suspension de prescription. 744 et ss., 848 et ss.

Suspicion légitime, 923 note 1.

Syndicat professionnel. 791 note 4.

Système accusatorial. 775, 860 note 1,

Système inquisitorial. 776.

Téléphone. 865 note 3, 888 note 4.

Témibilité. 51, 55, 143, 192 et ss-, 196,

316, 333, 375, 570 note 8, 005, (Voir

Etal dangereux).

Témoignage, Témoins. 869 et ss., 874,

et ss., 946, 978. 932, 990.

Tentative. 94, 93, 140 et ss., 194 texte

et note 4, 195 note 2, 450, 857 n° 1,

996 texte et npte 2, 997 note 6.

Tentative de complicité. 581 note i,

592 texte et note 2.

Territorialité de la loi pénale. 559 note

4, 1047 et ss.

Testimoniomélrie. 874 note 4.

Titres de noblesse. 821.

Torture. 18, 777 texte et notes 1 et 2, 863 no 3, 885 texte et note 2

Tournelle. 781 texte et note 2.

Traite des blanches. 448 et 449 note 1.

Transaction. 753, 789 texte et note 3, 854, 855. 1009 texte et note 4.

Transfèrement. 678 et ss., 957 et 958.

Transport sur les lieux. 869 texte et note 1, 871, 872. 945, 978, 982.

Transportation. 30, 260, 404,410, 411, 629, 631 et ss , 640 et ss.

Travail des enfants, liiles mineures et femmes dans les établissements industriels. 212 texte et noie 1, 349, 433.

Travail des femmes dans les magasins et boutiques. 438.

Travail industriel des prisonniers. 22, 23, 24, 29, 0i7, 618, 660 texte et note

5, 662, 671, 672 et ss.

Travail dans les mines. 438.

Travail pénal. 047, 618, 660, 662, 671,

Travaux forcés. 30, 32, 260, 390, 444, note 1, 701, 703, 708.

Tread-mill. 627 note 2.

Tread-weel. 627 note 2.

Tribunaux civils 780, 797.

Tribunaux correctionnels 780, 787, 802, 838, 913 et ss., 943, 969 et ss., 980 et ss., 1046.

Tribunaux d'enfants. 234 à 236, 782.

Tribunaux de simple police. 780, 787, 802, 838, 905, 912 et 913, 965 et ss.

Tribunaux militaires et Tribunaux maritimes. 128, 414 et 415, 635, 752 noie 7, 791 note 4. 796, 798, 846, 991 texte et

note 2, 1033 texte et note 1.

Type criminel. 43, 52.

Union internationale de droit pénal. 8, 56 à 58, 163 note 1, 223 note 3, 393 texte et note 3, 404 texte et note 5, 405, note 2, 529 note 6, 570 notes 3, 4, 5, 7, 603 et 604 texte et note 1, 605, texte et note 1, 615 texte et note 6, 616 note 2, 644 et 645 texte et nolel, 769 texte et note 9.

Usure. 123, 799 note 2.

Vagabondage, Vagabonds. 47 texte et note 1, 67, 128, note 2, 236 et ss., 256 note 1, 274 texte et note 2, 283 texte et note 1, 344 à 346, 448, 449, 451 et ss., 458, 459, 476, 617.

Vengeance privée. 11, 12, 321 te.\te et note 2.

Vengeance divine et publique. 11, 13 et ss.

Vieillards. 207 texte et noie 1, 208, texte et noie 1, 469, 634, 638.

Viol. 350,563, W6 texte et note 6.

Violation de domicile. 326.

Voitures cellulaires. 679, 680.

Vol. Voleurs. 15, 40 note 1, 92 note 1, 119 elss., 126, texte et note 1, 129, 130, 131, 132, 150 texte et notes 2 et 3, 151 texte et note 1, 155, 156, 157, 158, 159,183 texte et note 6, 213, 261 texte et notes 6 et 7, 272 texte et note 3, 274, 327, 333 et s»., 337, 342

et 343, 366, 426, 446, 4S7, 450 et ss., 476, 559 note 4, 563, 580 texte et note 2, 594, 595 texte et note 2.

Volontarité. 174, 177.

Volonté. 181 etss.

Vote des jurés. 991 texte et notes 1 et 2.

Wagons cellulaires. 680.

Zone intermédiaire. 46.