‹ Cours de droit françaisChapitre 1 sur 338 · CONSIDÉRABLEMENT AUGMENTÉE · texte numérisé non relu

CONSIDÉRABLEMENT AUGMENTÉE

r.OsrEJABT

le texte des lois qui ont modifié la législation en belgique,

la jurisprudence de la cour de cassation et des cours d'appel belges ,

le renvoi de chaque article du code français a l'article correspondant du nouveau code de hollande;

la concordance entre le code civil français et les codes étrangers ;

le texte des codes 1° français; 2° des dedx-siciles ; 5° de la louisiane; 1° sarde;

5° du canton de vaud ; 6° hollandais;

7° bavarois; 8° autrichien; 9° prussien; 10° suédois; M°de berne;

12° de fribourg; 15° d'argovie; 14° de bade; 15° d'haïti;

et les lois hypothécaires de 1° suède; 2° wurtemberg; ù" genève; 4° fribourg;

5° saint-gall; 6° la grèce.

table analytique par ordre alphabétique.

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