DU DROIT CONCEBNANT LES QUALITES ESSENTIELLES

DE l'homme.

DU DROIT DE LA PERSOSIîALlTÉ.

La qualité générale de l'homme, qui embrasse toutes les autres et en constitue l'unité, est sa qualité de personne, La personnalité humaine consiste, comme nous l'avons vu (§ 16), dans l'union de deux éléments distincts: l'un absolu et divin, se manifestant dans la raison^ l'autre contingent et fini, se révélant dans Yindividualité. La raison, élevant l'homme au-dessus de son individualité étroite, ouvre à son intelligence le monde des principes, des lois, des idées étemelles du bien et du vrai, élargit et ennoblit ses sentiments et assigne des buts généraux à sa volonté. C'est la raison qui

AuRBNB, Droit naturel. II. 2

doDQe à rhomme la conscience de lui-même, c'est elle qui. en éclairant l'esprit, Ini permet de se distinguer lui-même comme sujet et comme objet, et de juger ses actes et tout? sa vie d'après les idées rationndles. La liberté elle-même est un produit de runion de la raison avec le principe individuel de la volonté. La personnalité doit donc être distinguée de la simple individualité. La brute est un être individuel; l'homme seul est une personne, parce qu'il est doué de la raison; celle-ci est donc la cause de la personnalité, de ce pouvoir par lequel l'homme se saisit et se résume dans l'unité et la totalité de son être, dans le moi, par lequel il / se détache et se distingue absolument de tout ce qui est^' de Dieu et du monde entier. La raison, impersonnelle dans son origine en Dieu, force et lumière commune de tons les homniCK, s'unit avec l'élément fini et sensible dans lliomme. devient par là personnelle, entre dans les conditions d'eristenco do l'être fini, peut être obscurcie et affaiblie, mais reste la force par laquelle l'homme peut être ramaié à la source suprême de loutc vie et de toute vérité.

\.i\ porsoniuilift^ Iiuiiiaine a un caractère absolu et sacré p»r le princii>o divin qui maintient l'homme au-dessus des conditions du temps et de l'espace, et ne le laisse jamais so pordro complètement. L'homme reste homme et doit être nmsiiliU'é et respecté comme tel dans toutes les situations tlo lu vie; quelque profonde que puisse être sa chute uioriile, il l'onscrvo la force de se relever; aucun homme d'à le droit do qualifier un autre d'incorrigible; s'il n'est pas r<>n'i)ii\ In fiuito en est aux moyens insuffisante qui ont été

OIIItlIlljéN.

1,a perHonniililé humaine est méconnue à la fois par les

NVntiMtii'H HmiHunlmtos ot matérialistes et par les systèmes

pflllIlii^Nteii. Los pi'Oiniors, en ne voyant dans la raison et

tilt^>N rntiouMclli'H que des sensations transformées, ré-

m\l riiiimiuu à la condition de l'animal borné à la per-

ceptîon des faits sensibles * ; les autres, en voyant dans Thomme un pur mode du développement de la substance divine, en méconnaissant en lui le principe individuel, le confondent avec la Divinité et doivent par conséquent nier la liberté de Tesprit, sa responsabilité morale et son immortalité personnelle^.

^ Si nous revenons encore une fois à la question du matérialisme (v. t. I) p. 112), si démoralisant pour toute la vie humaine, c'est pour constater ici que le matérialisme, tel quMl est professé aujourd'hui en Allemagne par quelques intelligences égarées, loin de marquer un progrès Bcientitique sur le matérialisme du dix-huitième siècle en France, est tombé bien plus bas, parce qu'il a perdu complètement le sens et le besoin -d'une argumentation méthodique. Les matérialistes français savaient que toute solution dépend de la question de l'origine des connaissances, et ils s'appuyaient sur les démonstrations que Condillac leur paraissait avoir fournies pour la doctrine du sensualisme. Mais les matérialistes allemands, bien que la ^physiologie elle-même ait mieux examiné le mode d'exercice de certains sens, et que par exemple la théorie de la vue, comme l'a démontré un ophthalmologue célèbre (notre ami Ruete, f 1867, dans son écrit: Ueber die Existenz der Seele vont naturtoissenschaftlichen Standpuncte, de l'existence de l'âme du point de vue de la science naturelle, Leipzig, 1863), soit bien propre à leur opérer la cataracte intellectuelle, ils s'attribuent le privilège de ne tenir compte d'aucun fait qui renverse leur doctrine, et, tout en étant obligés de concéder que la conscience propre est inexplicable par la théorie des nerfs, et que même le sentiment, comme d'autres physiologistes l'ont constaté, présuppose encore un agent distinct de l'irritation des nerfs, ils déclarent comme un dogme accepté d'une foule ignorante, que l'esprit n'est qu'un produit (une action de phosphore) du cerveau, et que l'homme n'est qu'une transformation de la bête, un descendant du singe, qui s'est perfectionné jusqu'à créer le langage articulé. Mais, sans mentionner ici la fiction de l'existence primitive d'un être intermédiaire comme source commune du singe et de l'homme, fiction appuyé d'aucun fait et résolvant la question par la question, le caractère bien compris de la raison et de son rapport intime avec le langage articulé fournissent déjà une preuve suffisante que le singe, privé du principe divin de la raison, seule force de perfectionnement, n'a jamais pu créer le langage articulé. Aussi longtemps que ceux qui se présentent comme les descendants du singe ne démontrent pas, par un fait de l'expérience, que le singe, comme père ou frère des hommes, peut aussi apprendre le langage, toutes les théories que ces matérialistes bâtissent sur des états primitifs très-imparfaitement connus, ne sont que des fictions qui s'évanouissent devant les faits réels et incontestables de l'expérience. C'est chose regrettable que d'entendre parler de leçons faites en présence d'un public qui se pâme d'aise d'apprendre sa descendance du singe ou sa parenté avec lui ; mais il est aussi du devoir de la science de se prononcer ouvertement contre cet abrutissement de l'homme, et de proclamer cette tiiéorie ce qu'elle est, un dévergondage déshonorant la raison et la science de l'homme.

' Nous entendons par panthéisme les doctrines qui ne reconnaissent qu'un seul être ou une seule substance dont le monde est le développement successif. D'après ces systèmes. Dieu et l'univers ne sont qu'une

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Les uns et les autres aboutissent à des conséquences sociales qui violent les droits de la personnalité.

L'homme est, par sa personnalité, but en lui-même, et ne peut être traité comme chose, comme moyen. La personnalité est la raison de la capacité de droit. Cette vérité était comprise par le droit romain, qui faisait dériver le caputy ou la capacité de droit, de la qualité de personne, mais sans identifier celle-ci avec la nature de Thomme; Tesclave était un homo et pas une persona, celle-ci n'étant constituée que par la reconnaissance de l'État. C'est par le christianisme et la philosophie que ces deux notions ont été identifiées.

Le droit qui se rappoile à cette qualité de Fhomme est le droit de personnalité, qui renferme T ensemble des conditions d'où, dépendent le respect, la conservation et le développement de la personnalité sous toutes ses faces et dans toutes ses manifestations. Ces conditions doivent être remplies d'abord par la personne elle-même, ensuite par d'autres personnes qui ont au moins à s'abstenir de toute lésion de ce droit. Comme la personnalité et les qualités qu'elle renferme ne sont pas des acquisitions de notre volonté, mais des propriétés que nous tenons de l'Être suprême, qui en exige le respect et l'inviolabilité, personne ne peut, par aucun contrat, y renoncer en faveur d'un autre ou de la société;

seule chose; les êtres finis sont absorbés dans l'Être infini; loin de posséder un principe éternel dMndividualité, ils ne sont que les modes d'évolution de la substance qui se développe dans l'univers d'après des lois nécessaires et fatales. Une doctrine, au contraire, qui, comme celle de Leibniz et de Erause, établit un principe éternel d'individualité, et reconnaît Dieu comme l'Être infiniment personnel, existant aussi audessus du monde, doit aboutir à des conséquences toutes différentes. Si cependant on entend par panthéisme toute doctrine qui admet que le monde existe en Dieu et que Dieu est aussi essentiellement présent dans le monde, il faut donner ce nom, pris dans un sens qui n'est justifié en aucune manière par l'histoire des systèmes philosophiques, aux plus grands philosophes comme aux plus profonds théologiens, à tous ceux qui ne se payent pas de mots et qui reconnaissent Dieu comme rÊtre un, infini, absolu, cause et raison de toutes choses. — Voir sur la question du panthéisme, «l'Essai théorique et historique sur la génération des connaissances humaines, dans ses rapports avec la morale^ la politique et la religion», p. 759, s., par M. G. Tiberghien.

DU DROIT DE LA PERSONNALITÉ. ^l

rhomme ne peut aliéner sa personne, ni entièrement, ni dans quelque qualité fondamentale, et, quels que soient les actes qu'il puisse commettre, jamais ces actes ne donnent aux autres le droit de le traiter comme une chose; car la personnalité n'étant pas un résultat de nos actes, elle ne peut pas non plus se perdre par eux.

Aux législations incombe donc la mission importante de faire reconnaître le droit de la personnalité sous tous les rapports essentiels. L'histoire nous montre les divers degrés et états dans lesquels la personne a été asservie à d'autres personnes ou à des choses, ou a été traitée comme un moyen pour un but externe. L^s degrés et états sont, après les sacrifices humains, Vesclavage^ l'ancienne puissance du père ou du mari sur les enfants (potestas) et sur la femme (manus)^ le servage^ les servitudes de diverses espèces, comme la servitude monocale, quand l'État maintient par contrainte de vœux dont l'accomplissement doit toujours rester libre, la servitude militaire^ étendue encore, par la conscription (que l'Angleterre, les États-Unis et la Suisse ne connaissent pas), bien au delà des besoins de défense d'un pays, la peine de mort et toutes les peines qui ne sont pas exécutées avant tout pour le bien moral de la personne du délinquant, enfin V emprisonnement pour dettes^ où la personne est traitée comme un objet saisissable, injustice que des législations éclairées commencent maintenant à faire cesser.

La personne, se manifestant dans le monde sensible, dans le temps et l'espace, dans les divers rapports sociaux, a le droit de réclamer partout une sphère de vie et d'action dans laquelle elle soit chez soi et reconnue dans son pour soi, avec le droit de disposer, selon son libre arbitre, de tout ce qui appartient à cette sphère personnelle, et de n'ouvrir cette sphère intime qu'à des personnes qu'elle y admet librement. Ce droit général de vie personnelle comprend le droit du domicile, ou l'inviolabilité du chez soi dans l'espace, le secret des lettres ou le commerce intime de personnes séparées dans

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l'espace, le droit de propriété ou le droit d'avoir et d'acquérir des objets pour soi, le droit de choisir une vocation pour un but de cette vie, le droit de tester ou le droit d'une personne de disposer des objets en son pouvoir pour des buts au delà de sa vie, parce que l'homme, concevant par sa raison l'éternel, a aussi le droit d'assurer la poursuite d'un but licite au delà de sa vie présente par des moyens dont il a la libre disposition. Mais ces droits de la personnalité seront exposés dans leur connexité avec d'autres matières (droit de propriété, de succession), surtout avec le droit de la personne individuelle.

Les personnes sont ou physiques ou juridiques (morales). Ces dernières ont déjà été déterminées dans leur caractère et selon leurs diverses espèces (§ 25).

Nous allons maintenant considérer la personnalité dans sa vie et le droit qui s'y rapporte, en faisant remarquer ici en général que tous les droits personnels existent pour les qualités, facultés et buts de la personne, et que l'expression est aussi fausse que l'idée elle-même, quand on parle du droit d'une personne sur sa vie ou à sa vie, sur sa liberté, parce que le droit doit faire respecter ces qualités et non en disposer comme d'objets extérieurs.

DU DROIT COirCERNAST LA VIE, L'IlïTËGBITÉ ET LA SANTÉ SPIBITUELLB