DU DROIT CONCERKAKT LA DIGMTÉ ET L'HONNEUR, ET, EN APPENDICE, DU DUFL

La dignité est l'essence idéale, la valeur absolue de la personnalité humaine, résultant du principe divin de la raison qui lui confère son caractère absolu. Tout ce qui est en accord avec cette nature rationnelle est digne de l'homme, et comme cette nature ne peut jamais se perdre, l'homme, dans

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toutes les situations où il peut se trouver, conserve la^ 4ignité humaine, et le droit ne doit permettre aucun traitement par lequel elle soit violée.

Vhonneur se distingue de la dignité en ce qu'au lieu de résulter comme celle-ci immédiatement de la nature de rhomme, il se présente plutôt comme la conséquence de sa conduite subjective, de ses actions, et demande à être reconnu dans une conscience.

L^honneur est donc la dignité manifestée par la conduite, reflétée et reconnue par une conscience. Sous ce dernier rapport, l'homme peut avoir l'honneur devant Dieu, devant les hommes et devant sa propre conscience. Il se peut que l'opinion publique se trompe sur la conduite d'un homme; l'essentiel est que chacun conserve l'honneur devant Dieu et sa propre conscience. Il y a ainsi un droit interne et un droit externe; l'un est la base de l'autre, et le droit, tout en se rapportant à l'honneur extérieur, doit tenir compte de la source d'où il découle. C'est ainsi que tout homme doit être présumé honorable et honnête aussi longtemps que des actes n'ont pas prouvé le contraire, d'après le principe si juste du droit romain: quilibet prœsumitur bontis ac justus donec probetur contrarium.

L'honneur se diversifie selon les situations principales de la vie humaine.

Il y a d'abord un honneur général appartenant à tout être humain, capable de détermination propre, parce que, quelque dégradé qu'un homme paraisse, il ne reste pas seulement capable de se relever, mais il ne peut jamais perdre, par un certain nombre d'actes particuliers, absolument tout honneur

Il y a ensuite un honneur pour tous les genres et degrés de personnalité; il y a un honneur de l'individu, de l'homme et de la femme, honneur ique même une femme corrompue ne perd jamais complètement; il y a un honneur de la famille, de la commune, de la nation; il y a enfin un honneur pour toutes les fonctions politiques comme pour toutes les

fonctions exercées par des individus ou par des associations pour un but social. Enfin, Thonneur peut être blessé, même par rapport à un défunt. Au fond, les législations qui protègent cet honneur rendent par là hommage à la croyance commune que la personnalité spirituelle ne s'éteint pas par la mort, et que des rapports idéals peuvent subsister entre elle et des survivants qui ont été unis avec elle dans la vie. Déjà le droit romain avait établi: semper enim heredis interest, defuncti existimationem purgare (t. I, § 6, D., 47. 10), et les lois des nations civilisées donnent généralement à de proches parents le droit de poursuivre les atteintes portées à rhonneur du défunt.

Il se présente d'abord la question de savoir si un homme a le droit d'exiger, de la part d'un autre, des actes positifs par lesquels son honneur soit reconnu, ou s'il peut seulement exiger négativement qu'un autre s'abstienne de tout acte par lequel son honneur soit atteint. Pour résoudre cette question, il faut distinguer deux espèces de rapports dans lesquels les hommes peuvent se trouver. Il y a des rapports généraux d'homme à homme qui exigent seulement l'abstention d'actes susceptibles de blesser l'honneur d'un autre, mais il y a aussi des rapports naturels ou sociaux de subordination, comme des enfants envers les parents, des inférieurs envers les supérieurs dans l'exercice des fonctions publiques, rapports dans lesquels des actes positifs (par exemple, en France, les actes dits respectueux, en réalité peu respectueux dans la forme, des enfants qui veulent se marier contre le gré des parents) et certaines formes sanctionnées par l'usage (par exemple le salut), peuvent aussi être exigés comme signes de reconnaissance de ces rapports.

L'honneur peut être blessé par tous les moyens ou signes extérieurs dans lesquels l'intention (animus injuriandi) peut s'exprimer par le langage, par des écrits, par des signes (injures symboliques) et par des actes matériels ; il peut être

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violé directement ou indirectement (par exemple l'honneur du mari par Finsulte faite à la femme).

Pour la question importante de savoir dans quels cas il faut admettre la preuve de la vérité (exceptio veritatis)^ il convient, jusqu'à un certain point, de distinguer, avec le code pénal français, entre des injures qui ne renferment l'imputation d'aucun fait précis, mais d'un vice déterminé (par exemple, la qualification de coquin, de débauché), et des calomnies ou l'imputation de faits précis, qui, s'ils étaient vrais, exposeraient l'auteur à des poursuites criminelles ou au mépris moral. Les injures dans le sens indiqué n'admettent point de preuve, parce qu'il ne peut pas être permis de baser sur quelques faits particuliers une dénomination générale; quant aux calomnies, au contraire, il conviendrait de distinguer encore entre celles qui se rapportent à des faits qui, s'ils étaient vrais, devraient être poursuivis d'office, et celles concernant des faits rentrant dans la sphère d'appréciation personnelle, et qui ne pourraient être poursuivis qu'à la demande de la parti lésée (par exemple le fait d'adultère); pour ce dernier genre de calomnies, la preuve de la vérité devrait être exclue, parce que personne ne doit être contraint de livrer à la publicité ce qui est du domaine intérieur ou privé et qu'il veut peut-être pardonner; pour le premier genre de calomnies, l'exception de vérité devrait être admise.

La législation concernant l'honneur doit être inspirée par iieux principes régulateurs, à savoir que les outrages à l'honneur faits dans le but même d'outrager soient bien réprimés, selon la gravité des cas, mais qu'il ne soit pas mis d'obstacle à faire connaître la vérité dans un intérêt politique, scientifique, littéraire, public, ou en faveur de ceux qui ont intérêt à l'apprendre, pour se préserver d'un dommage matériel ou moral. Sous ce dernier rapport, il importe que, pour les faits allégués, la preuve de vérité soit admise, et que les jugements généraux qui ont été portés sur des personnes physiques ou morales soient appréciés par un jury représentant l'opinion éclairée.

Le droit concernant l'honneur est encore très-imparfaitement formulé par les lois, qui sont ou trop sévères ou trop indulgentes. Le défaut principal réside pourtant en ce que les genres les plus divers de violations de l'honneur sont jugés par un seul et même tribunal civil, qui n'est pas à même d'apprécier convenablement toutes les faces délicates^ toutes les justes susceptibilités morales, qui se présentent dans les questions d'honneur. Il faudrait à cet égard distinguer entre des calomnies communes et celles qui concernent des états, des situations, des fonctions déterminées. Les questions de ce dernier genre devraient être jugées, au moins en première instance, par des conseils spéciaux, qui, sans être des tribunaux spéciaux, seraient réunis comme des fonctions particulières aux conseils de discipline, tels qu'ils existent déjà dans beaucoup de pays pour la profession des avocats, et qu'ils devraient être institués pour tous les états et professions sociales, pour les médecins, pour la presse politique et littéraire, comme pour les militaires, etc. Ces conseils n'auraient pas seulement la mission de prononcer sur les plaintes portées devant eux, mais aussi de veiller à ce que tous les membres qui font partie d'un état ne commettent aucun acte défendu par la loi ou par les prescriptions particulières de l'honneur de l'ordre.

L'État de son côté ne doit ni ajouter aux peines des mesures qui déshonorent le délinquant, ni rien exiger de ses fonctionnaires ou des citoyens qui soit contre l'honneur et la conscience morale*