‹ Cours de droit romainChapitre 5 sur 37 · TITRE TROISIÈME · texte numérisé non relu

TITRE TROISIÈME

DE l'extinction DES OBLIGATIONS.

Aperçu général, § 287 ' 545

Du payement, soliUio.

Notion et conditions requises, § 288 548

Des effets du payement, § 289 552

Des offres de payement et de la consignation, § 290 554

De la compensation.

Notion et conditions requises, § 291 555

Effets de la compensation, § 292 561

De la novalion.

Notions et conditions requises, § 293 563

Effets de la novation, § 294 570

De la remise de la dette. — Du contraritis consensus. De l'acceplilation et de la

stipulation Aquilienne. Des pac/ffljjg /j<?/rt/M?-, § 295 573

Des transactions, §296 580

Delà confusion, §297 585

De la prescription et de divers autres modes d'extinction, § 298 587

Appendice. De l'exécution dans les biens d'un débiteur insolvable.

De l'ancienne bonorum vendiiio, § 299 59.?

De la vente des biens du débiteur insolvable dans le droit nouveau, § 300. . 605

Des concordats et des sursis, § 301 612

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