AG

-D/oorcc ; abrogé.

-753, 754, 206, [\ii.

gua,go3,go4,goô,' go6.-

go8.gog,gio,gn,^ gi3,gi3,-

9^4'gi5.~ gi6.-

Art.

gôo, gSi—

gÔ2,>

Tagcë. Alt.

991,gg.^ gg3.- 994'- 99^'' 99^'- 991'- 998'-

1 002,- 1 oo3.- 1004,- 1 oo5.ioo6,-

-44, 45, 5io.

-41, 4îi, 43, 44, 4^.

-453, 5io, 5ii.

io3-j.~-

rt<)«.

, 7/r<, ai6.

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ir.fî,

io34^-

— i4îj

§ 6. Concordance des divisions ^ telles que parties y livres ^ titres ^ etc.^ du Code de Procédure civile, artec celles du Cours de Procédure civile.

N. B. Plusieurs articles des divisious du Code ci-après désignées, ne sont pas analysés dans les divisions correspondantes du Cours y mais on y indique ])ar des renvois les passages où ils le sont. D'ailleurs on les trouvera aussi à l'aulc de la table générale des articles du Code , p. 8io et suiv.

CODE

PREMIÈRE PAPtTIE. — PROCÉ- DURE DEVATÎT LES TRIBUNAUX.

—Articles i à 8ii.