Schrôder, op. cit.^ 2'^ édit., p

Nolitia (édit. Boecking) , ch. xl, § 4, Frœfecti lœtorum et genti-

5. Cette question est vivement discutée entre les historiens du droit. Voyez spécialement, pour la France, Fustel de Coulantes, Recherches sur quelques problèmes d'histoire^ p. 189 et suiv. ; — Glasson, Étude sur les communaux et le domaine rural à l'époque franquf.. — Cf. Biumenstok, Die Entstehung des deut. Immobiliareigenthums.

LES ORIGINES

César*. Tel il était encore à l'époque de Tacite Cependant^ un tel régime n'excduait pas toute propriété individuelle du sol; celle-ci n'existait qu'à l'état d'exception, mais avait deux applications possibles.

D'abord, la maison du chef de famille, ainsi que le sol sur lequel elle élaitbâlie etTenclos qui l'entourait. Il est impossible que ces demeures, telles que les décrit Tacite, établies d'après un plan si contraire à toute promiscuité n'aient pas été permanentes et absolument privées. D'ailleurs, la maison familiale et son enclos forment le premier îlot de propriété individuelle qui apparaît dans les coutumes des peuplades indo-européennes*. D'autre part, il semble bien que Tacite constate indirectement l'exislence de propriétés foncières individuelles, d'une plus grande importance". Comment avaient-elles pu se

1. De Bello GallicOy VI, 22 : « Neque quisquam agri modum certum aut fines habet proprios; sed magistratus ac principes in annos singulos gentibus cognationibusque hominum qui una coierunt, quantum et quo loco visum est agri attribuunt atque anuo post alio transire cogunt. n Cf. IV, 1.

2. C'est le sens naturel de la phrase célèbre, qui a été traduite cependant de tant de manières : Germ., 26 : « Agri pro numéro cultorum in vices ab universis occupantur, quos mox inter se secundum dignationem partiuntur : facilitatem partiendi camporum spatia praestant. Arva per annos mutant, et superest ager. » — On pourrait cependant voir là non les allotissements périodiques faits par voie d'autorité, mais un autre mode primitif d'occupation sur lequel M. Maxime Kovalevsky a récemment appelé l'attention, et qui exclut également la propriété privée (Kovalevsky, Le passage historique de la propriété collective à la pi^opriété individuelle, dans les An?iales de l lnstit^it international de sociologie^ t. H, 1896). Il s'agit de la coutume d'après laquelle chaque famille est autorisée à s'approprier temporairement et à cultiver sur le territoire de la commune la quantité de terrain dont elle croit avoir besoin. Les limites qu'elle se fixe ainsi librement sur un territoire, que la population n'est pas assez dense pour utiliser dans son entier, <t ne durent que l'espace d'une ou de plusieurs années, car, la récolte cessant d'être bonne, on passe à d'autres régions » C'est, dit M. Kovalevsky, « ce système que Tacite nous dépeint d'une façon si exacte en disant : Arva per annos mutant et superest ager ». — Sans doute cette interprétation paraît bien s'adapter au texte. Mais dans le texte de César, qui est antérieur, il s'agit bien d'allolissements faits par voie d'autorité {per magistratus et principes)^ 11 est donc vraisemblable que ce système subsiste encore au temps de Tacite.