‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français a l'usage des étudiants de première année (volume 3)Chapitre 555 sur 573 · CHAPITRE II. — La condition des terres et 1 état des personnes · texte numérisé non relu

CHAPITRE II. — La condition des terres et 1 état des personnes

Section prkmiârb. Les tenures féodales. — I. Le fief. — § jr^ nature du fief et les rapports qu'il engendre^ p. 185; le contrat féodal ou hommage^ p. 187; les devoir» on services du vassal, p. 189; la commise et la saisie féodale, p. 191 ; l'hommage-lige, p. 193. — S 2. La patrimonialité des fiefs. — 1. La succession aux fiefs, p. 495; le droit de relief, p. 196; le droit d'aîaesse, p. 198; le privilège de masculinité, p. 203 ; le mariage féodal et la garde, p. 205. — 11. L'allénabîlité, p. 207; le droit de quint, p. 207; le retrait féodal, p. 208 ; le domaine direct et le domaine utile, p. 210. — III. Les tenures roturières, p. 211 ; la censive, p. 212; les tenures serviles, p. 215. — § 3 Le franc alleu, p. 216.

Section ii. État des personnes. — § Les nobles^ p. 220 ; la chevalerie, p. 221 ; privilèges des nobles, p. 222; Teniréc dans la chevalerie, p. 223 ; Tacquisition des fit^fs, p. 223, le droit de franc-fiefs, p. 225. — § 2. Les serfs, — I. Le lien du serf avec la seigneurie, p. 226. — II. Lechevage et la taille, p. 228 ; la corvée, p. 230 — III. Le formariage, p. 231 ; la main-morte, p. 234 ; les communautés serviles, p. 235. — IV. Les sources du servage, p. 238; Taffranchissement, p. 239. — V. Les roturiers, p. 241.

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