‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année \ (volume 4)Chapitre 85 sur 533 · Deutsche Rechtsgeschichle, p. 300 et suiv · texte numérisé non relu

Deutsche Rechtsgeschichle, p. 300 et suiv

Jazgo^. La Lex Wisigothorum resta en vig^ueur cependant dans une partie du midi de la France, spécialement en Septimanie.

Les Leg e s Romanorunv son\. àa?, vecneWs de droit romain, ou des adaptations des lois romaines, faits par l'autorité des rois, dans les royaumes barbares, pour l'usage de leurs sujets romains, en vue do la personnalité des lois. Deux sont nées en Gaule, l'une dans le royaume des Wisigoths et Tautre dans celui des Biirgondes. On a d'abord quelque peine à comprendre l'utilité de ces rédactions. Les Romains avaient déjà des lois écrites, introduites et répandues en Gaule avant la chute de l'empire d'Occident : elles étaient concentrées dans les Codes Grégorien, Hermogénien, Théodosien, et dans les écrits des jurisconsultes de la loi des citations. Mais ces textes ne répondaient plus aux besoins de la pratique. Bien qu'ils représentassent eux-mêmes une simplification et une réduction par rapport à l'état antérieur, ils étaient devenus difficilement utilisables, comme trop volumineux et trop savants. 11 était nécessaire d'en extraire la substance, traduite autant que possible en langue vulgaire.

La Lex Romana Wisigothorum fut rédigée par ordre d'Alaric II, roi des Wisigoths, et nous connaissons par l'acte de promulgation, ou auctoritas, placé en tête, l'histoire abrégée de sa rédaction ». Alaric confia d'abord à une commission composée de sacerdotes et de nobiles viri le soin de faire des extraits et remaniements des lois romaines, afin d'en bannir toute obscurité; puis il fit rédiger un projet de texte par des

1. Pendant longtemps la meilleure édition de la Lex Wisigothorum a été celle donnée à Madrid en 1815 (Fuero Juzgo,en latin y castellano) et reproduite à Lisbonne en 1856, dans les Portugaliœ Monumenla hidorica. M. Zeumer, qui prépare une édition de la Lex Wisigothorum pour les Monumenla Germanise hislorica, en a donné déjà, en 1894, une première édition, sous le titre: Leges Wisigothorum anliquioves. Elle contient Ki Lev Recessvindiana, et VAnliqua publiée par Bluhme que M. Znumer attribue à Euric, comme .M. Brunner. La Lex vulgata se trouve dans le Corpus juris germanici de Waller.

2. Lex Romana Wisigothorum, édit. Il.X'uel, 1848, p. 2. Cette édition est un des monuments de la critique contemporaine. L'introduction très ample, en latin, que .M. Hœuelamise eu tête, coulieut tous le* renseignements que nous posrtédous sur !a Lex. Un nouveau manuscrit partiel de la Lex Romana retrouvé eu Espagne vient d'être publié : Le<. rom. wisig. fragmenta, Malriti, 1896.

IIU LES ORIGINES

prudentes et le soumit à une assemblée composée d'évêques et de provinciales electi, qui Tapprouva *. Il le promulgua ensuite par l'organe de son référendaire Anien : Yaiictoritas d'Alarica été donnée à Toulouse dans la vingt-deuxième année de son règne, qui, selon la computation généralement suivie, correspond à l'année S06. Toutes les autres lois romaines étaient abrogées. La Lex Romana reflète en plus petit les deux groupes de textes qui, au v" siècle, constituaient la loi écrite des Romains, \qjus et les lcges^\ généralement, ils y figurent sous forme d'extraits, parfois sous la forme d'un abrégé proprement dit. Voici, d'ailleurs, le contenu, dans l'ordre même ovi se présentent ses différentes parties : 1" le Code Théodosien; 2° les Novelles des empereurs Théodose II, Valentiiiien III, Marcien, Majorien et Sévère; 3° les Institutes de Gaius, non point sous leur forme intégrale, mais sous la forme d'un abrégé intitulé Liber Gaii^ et qui ne résume pas toute la matière contenue dans l'ouvrage original ; il s'arrête avant la fin du commentaire troisième *; 4" les Sentences de Paul; 5Me Code Grégorien; 6° le Code Hermogénien, représenté par deux constitutions; 7° les Réponses de Papinien, représentées par un seul extrait du livre premier. On remarquera que, des jurisconsultes de la loi des citations, il en est deux, Uipien et Modestin, qui ne sont pas représentés du tout;- et, d'autre part, dans l'ordre où ils sont utilisés, les divers recueils ou documents se présentent sous une forme de plus en plus réduite, à mesure qu'on avance vers la fin. Cela vient-il de ce que cet ordre correspondait au degré d'utilité pratique, ou les commissaires d'Alaric ont-ils été pris de lassitude au cours de leur travail? La Lex ne contient pas seulement ces textes; ils sont généralement suivis d'une interprétation qui constitue un bref commentaire, ou souvent une paraphrase en langue courante. On a cru pendant longtemps que cette interpretatio

1. « Venerabilium episcoporum vel electorum provincialium nostrorum roboravit assensus. » Cette assemblée paraît avoir été constituée sur le modèle des concilia proviuciaux dont nous avons signalé l'existence dans l'empire, et dont la tradition n'était sans doute pas encore perdue.

2. Édit. Haenei, p. 2 : « Nec aliud cuilibet aui de legibus aut de Jure lieeat in disceptationem proponere... Aniauus... hune codicem de Theodosia?iis legibus atque sententiis juris vel diversis libris electum... edidi. »

3. 11 s'arrête à la matière du furlum, sur l'iquel il contient quelques règles (édit. Hœnel), p. 336.

était l'œuvre des commissaires d'Alaric et destinée à faire connaître comment à leur époque les textes étaient interprétés. Mais il parait bien acquis aujourd'hui qu'ils n'ont fait qu'utiliser des commentaires antérieurement rédigés, produits dégénérés des écoles d'Occident aux iv" ou v® siècles '. Cependant, il est probable qu'ils y ont apporté quelques retouches *. hEpitome de Gains, qu'ils ont inséré en partie, est aussi une œuvre antérieure de la même nature; il n'est accompagné d'aucune interprétation ce qu'explique bien sa nature même (l'abrégé et d'adaptation.

La Lex Romana Wisigothortim ne fut que pendant une année le code en vigueur, pour les Romains, dans une notable partie de la Gaule ; car la domination wisigothique en ce pays tomba en l'an 507. Mais elle n'en resta pas moins l'expression officielle du droit romain, et son autorité s'étendit à toute la monarchie franque. Tout imparfaite qu'elle fût, elle répondait aux besoins de la pratique ; elle constituait, effectuée d'une façon plus grossière, mais parlàmême peut-être plus commode, cette concentration des lois romaines que réalisa en Orient la compilation de Justinien. Celte dernière, dûment promulguée en Italie, pénétra sûrement dans la monarchie franque ; mais elle ne s'y fit point recevoir dans la pratique : seule, l'Eglise l'adopta et en invoqua souvent les textes à son profit. La Lex Romana Wisigothorum resta l'expression incontestée du droit romain en Occident, tant qu'il continua à s'appliquer comme loi personnelle. Ce n'est qu'après la rénovation scientifique des xi^ et xrie siècles que la compilation de Justinien acquerra cette autorité. Comme toute œuvre devenue populaire, la Lex Romana reçut des surnoms : on l'appela le Breviariuni (l'abrégé) Alarici, ou Dreviarium Aniani. C'est sous ce nom de Bréviaire d'Alaric qu'elle est encore le plus connue. Mais, l'ignorance grandissant, le Bréviaire parut lui-même trop volumineux, et, du vue au ix" siècle, il fut composé un assez grand nombre d'abrégés de cet abrégé, de plus en plus barbares et dénaturés*.

1. Bruiiner, Deutsche Rechlsg., I, p. 359, 300; — Karlowa, Rom. Rcchlsg., I, p. 977: — Kriiger, Geschichle der Quellen, p. 3H ; trad. française, p. 41C et suiv.

2. L'aticlorilas d'Alaric désigae ainsi le texte rédigé par les prudentes : " qiiœ excerpta suut, vel dariori interprelalione composita. » Gela semble iudiijiKT à la fois l'existence et la révision d'une inlerprelatio préexistante.

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