PREMIÈRE PARTIE

A PITRE PREMIER. — Les înstitutions romaines en Gaule aux IV® et siècles

'ableau d'ensemble, p. 3. — § 1^^^*. Oy^ganisaiion administrative et judiciaire. Préfectures du prétoire, p. 6; diocèses, provinces, civitates, p. 7; organisation municipale, p. 8; defensores civitatiSf p. 11; patrodnia vicorum^ p. 12; assemblées provinciales, p. 13; Torganisation judiciaire, l'appel, p. 15. -^§2. Impôts, Impôts directs, capitatio terrena^ p. 17; capitatio plebeia, p. 18; leur répartition et collecte, p. 19; impôts indirects, p. 19; réquisitions et muneray p. 20. \ — § 3. État des personnes et condition des terres, — I. Uonestiores et hitmiliores^ p. 21; artisans et marchands, p. 22; colons, p. 24. — II. Propriété romaine et tenure, p. 27; propriété provinciale, p. 28; la grande propriété, les patentes, p, 20; agri liniitaiiei, p. 31. — § 4. Sources du droit et droit criminel. — I. Le jus vêtus, p. 31 ; leges

et codices, p. 32. — IL Droit criminel, p. 34.

PITRE IL — Les coutumes cj^i'^T^aniques et les établisse ments des barbares en Gaule

/^es coutumes germaniques avant les invasions. Les sources, p. 39; Taci-te, p. 40 ; constitution des civitates germaniques, p. 41 ; le pagus, )./' 42; le comitatus, p. 43 ; la royauté,- p. 44; nobles, libres, esclave» ! affranchis, p. 45; propriété foncière, p. 46; les délits et les comjiisitions, p. 48. — § 2. Les établissements des barbares en Gaule, la personnalité' des lois. Germanistes et Romanistes, p. 49 ; les /épossessions dans les royaumes : burgonde, p. 51 ; wisigoth, p. 53 Si franc, p. 53 ; la jouissance des lois romaines laissée aux Gallo- .^omains, p. 54; la personnalité des lois, p. 57; chez les Burgondes t les Wisigoths, p. 57 ; chez les Francs, p. 58.

»ITRE III. — Les institutions de la monarchie franque . . .

TION PREMIÈHE. LeS INSTITUTIONS PUBLIQUES. L'ÉTAT DBS PEllSONNES ET A PROPRIÉTÉ FONCIÈRE. -Le DROIT CRIMINEL. LeS SOURCES DU DROIT. —

i^^. Le pouvoir rjyyal et ses principales manifestations, — I. Idée Générale, p. 63; Kl succession au trône, p. 66; les abandons de ^s régaliens, p. 67; — IL Organes du gouvernement central, ; les missij p. 69. — IIL Le tribunal du roi, p. 69. — IV. Ltj

pouvoir législatif» p. 71; les capituluires, p. 72. — V. Loç^ de mars, p. 73 ; les placitay p. 74. — g 2. U administratif f la justice^ les impôts, — I. Le cornes et îe pagus, p. 75. tribunal du comte, les rachimbu?^gi, p. 77; le centenariu^i ou vi p. 79; les réformes de Charlemagne, les scabini, p. 81. — lïl. . revenus du roi, p. 82; les impôts romains, p. 84. — g 3. État des personnes et condition des terres. — I. Hommes libres, p. 86; noblesse, p. 87; esclaves, p. 87; population quasi-servile, p. 81. — II. Propriété foncière, propriété romaine, p^JÎ^^^ vii/a et les vicini p. 91. — § 4- Le droit cinmineL^ la faida^ p. 93 ; compositions etwergeldy p. 94; les preuves, p. 95; serment et cojurantes^ p. 96; judicia Dei^ p. 97. — § 5. Les sources du droit, — I, Leges barbarorumy p. 101. — 11. La lex Salica, p. 102; la loi des Ripuaires, p. 107; Idi lex Burgundionum^ p. 109: la lex Wisigothorum, p. 110; — III. Leges Romanorum, La lex Romana Wisigothorum, p. 113 ; la lex Romana Burgiindionum, p. 115. — IV. Les capitulaires, p. 116; recueil d'Anségise, p. ûil; les faux capitulaires de Benedictus Levita, p. 118; recueils modernes, p. 120. — V* r?ocuments de la pratique. Recueils de formules, p. 121 ; cartulaires et polyptiques, p. 122.

Section ii. Les précédents de la féodalité dans la. monarchie franque. — I. Les antrustions, p. 124; vassi regales, p. 125; le séniorat et la vassalité, p. 127. — IL La transformation de la propriété foncière, p. 131; \apreca?na, p. 134; le bénéfice, p. 130. — 111. L'appropriation des fonctions publiques, p. i42. — lY. Les chartes d'immunité, p. 144; la justice du païens et du senior, p. 148.

CHAPITRE IV. — L'Église dans l'empire romain et dans la monarchie franque

§ i^^ L'Église dans re7npire romain, p. 151. — L L'organisation de rÉglise, p. 153- — 11. Les privilèges de TÉglise, p. 156; le patrimoine ecclésiastique, p. 157; la juridiction ecclésiastiqur»., î^es origines, p. 157; sa réglementation pur les empereurs chrétiens,, p. 158; le droit d'asile, p. 161; les religieux, p. 161. — § 2. L'Église dans la monarchie franque , p. 162. — }. L'organisation de rÉglise, les élections épiscopales et le pouvoir/royal, p. 164 ; le recrutem^înt du clergé, les synodes, les monastères, p. 160. — IL Le patrimoîioe ecclésiastique, la dîme, p. 167; les sécularisations de biens eccl»^^; siastiques, p. 168. — iU. La juridiction ecclésiastique, p. 169. ~ IV l Le droit canonique, p. 173 ; canons des apôtres et constitution?! apostoliques, p. 175; le recueil de Deuys le Petit, p. 176; VHispanaA p. 117 ; les fausses décrétales, p 177.