PÉRIODE FÉODALE

U'itre premier. — Des bénéfices et des immunités. — Leur origine 2S1

■si. — Des bénéfices ecclésiastiques et laïques. — Hérédité des bénéfices. 281

.s 2. — Des immunités 303

vpitre II. — Des fiefs et du régime féodal 311

% 1. — Grands fiefs, droits régaliens et de justice. — Droits seigneuriaux,

banalités, corvées. — Leur origine 313

i'i.— Organisation féodale, Hommage, devoirs féodaux, institutions féodales. Bail, droit d'ainesse, droits féodaux de reliefs, de lods et

ventes. Censives '. 331

\ :s. — Des alleux, leurs diverses espèces 3.">5

? l. — Royauté féodale ; ses droits, règles de transmission de la couronne 36S

ipi nue III. — Etat du droit. — Ses sources 377

S 1. — Etat du droit 377

i'4. — chartes et statuts 3s7

si 3. -— Droit canonique. Ses recueils du Xe au XIIIe siècle 391

S 1. — Droit romain de Justinien. — Pétri exceptiones 397

§ 1 bis. — Assises de Jérusalem , '103

S r>. — Des communes et de leurs chartes. — communes à consuls. — communes épisaopales. — Communes royales. — Ghildes. — communes jurées. — chartes principales 427