B) DU PRÊT A USAGE

D. commodalif vel contra 13, 6 ; C. de commodato 4, 23.

KniTz. Dax Pandektenrechl lr« partie, II, p. 385-420. Mcisscn, 1837.

Sciimidt (G. E.). Dax cummodatum und precarium. Leipzig, 1844.

§ 257. Notion et conditions.

Il y a prêt à usage ou commodat ( ' commodat nm , de commodo dation), lorsqu'on remet une chose à quelqu'un pour s'en servir

(14) D. 22, 2, cl C. 4, 33, de nantico fœnore. — De Cook (Th.), de fœnore nautico, Liège, 1829. — (15) L. 1, D. de naut. fœn. 22,2.

(1(5) L. 3, L. 0, v'» Srd i/uum videlur , D. eod .; L. 4, cf. L. 3, C. eod. 4, 33.

(17) L. 4, pr., D. de naut. fœn. 22, 2 ; L. I, C. eod. 4, 33.

(18) P aie, II, 14, § 3; L. 1, C. de naut. fœn. 4, 33.

(19) L. 20, § 1, C. de usur. 4, 32, v» in trajectitiis nec cam cxccdere. — T. I,

5 172, III, C, 1», « i. f.

(20) . L. 3, D. de naut. fœn. 22, 2. — Wjsusciiei», Le/irb. II, § 371 i. f. cl noie 8.

gratuitement, à charge de la restituer en nature après s’en être servi <0.

I. Quant aux parties contractantes, elles doivent toutes les deux être capables de s’obliger, à cause des obligations réciproques auxquelles le commodat peut donner naissance!2), mais il n’est pas nécessaire que le commodant soit propriétaire de la chose prêtée, car le prêt à usage n’implique pas comme le mutunm un transfert de la propriété!3 * *).

II. Quant à son objet : 1° Le commodat ne peut avoir pour objet que des choses à la fois non fongibles et non consomplibles, sinon une restitution individuelle ferait place à la restitution d’un équivalent, et il y aurait mutuumtf); mais rien ne s'oppose à ce qu’on prête à usage des choses consomptiblcs pour la montre!3).

2° La gratuité est de l’essence du commodat, parce qu’à Rome on le considérait comme un service; la stipulation d’un salaire transforme le contrat en louage de choses ou en contrat innommé, selon que le prix consiste ou non en argent monnayé!6).

III. Quant à sa perfection, le commodat comme le muluum exige une tradition!7), mais il ne transfère que le simple usage de la chose et non la propriété!8).

§ 2.’>8. Des effets du prêt à usage.

Le commodat est synallagmatique imparfait : la partie nécessairement obligée est le commodatairc, contre lequel se donne l'«cf/o commodati direct a ; le commodant est seulement obligé d’après les circonstances à Vactio commodati contrariai) .

(I) Isidore, Orig. V, 23. — (2) L. I, § 2, L. 2, L. 3, pr., D. A. t.

(4) L. 2, pr. cl i I, l). de R. C. 12, t ; L. t, $ t i. f., L. 3, § 6 inilio, D. A. t.

(3) L. 3, § 6 i. f., L. 4, D. A. t.\ Cf. L. 18, § 1 in inedio, D. de R. C. 12, I. — Cf.

(6) § 2 i. f., I. A. L. 3, $ 12 inilio, D. A. L. 17, 3, D. de presser, verb. Il), 3;

Cf. L. 17, ^ 3 initio, D. A. t.

(7) § 2 inilio, I. A. t .; L. J, § 3 inilio, D. de O. cl A. 44, 7.

(8) ^ 2, I. cit. , v1» Sed is tcnetur ; L. 8, L. 0, 1). A. L. I, § 3, D. de prec. 43, 26.

(I) L. I, pr., L. 17, § 3, v1» gerilur enim. aclionesque civiles , L. 18, § 4, D. A. t.

I. Des obligations du commodat aire. 1° II doit se servir de la chose d’après ce qui a été convenu, ou d'après sa destination naturelle; en cas de violation de cette règle, il répond du dommage qui résulte d’un accident, car cet accident est la conséquence d’une faute!2).

2° Le commodataire est tenu de restituer la chose avec tous ses accessoires!3 * *), après s’en être servi pendant le terme ou pour l’usage convenus!*); il doit même la rendre avant, s'il survient au commodant un besoin pressant et imprévu de sa chose, parce que la justice veut que le préteur ne souffre pas de dommage en voulant faire un «acte d’obligeance!3); à défaut de convention tant sur la durée du commodat que sur l'usage de la chose, le commodataire est obligé de restituer à la première demande du prêteur!6).

II. Des obligations du commodant. 1° Il doit rembourser à l’emprunteur les dépenses extraordinaires faites à la chose, mais non les impenses ordinaires, puisque l’emprunteur a toute l'utilité de la chose!7).

2° Il doit, si un dol lui est imputable, réparer le dommage qu’ont fait éprouver au commodataire les défauts de la chose empruntée!8).

(2) Paul, H, 4, § 3; § 2, I. h. t.y v1* si modo non teneu/-is; L. 5, § 7, L. 18, pr.,

vb utiofjuin si prœstare tlebel , D. h. L; L. 1 , § 4 i. f., D. de O. et A. 44, 7; Cf. § 7,