II. Des secondes noces (C. de secundis nuptiis

A) L'ancien droit romain n'attachait aucun désavantage aux convois; ce furent les empereurs chrétiens qui, pour l’hypothèse où il existait des enfants du premier mariage et alors seulement,

(1) Nov. 22, c. 23, v1* omni liberalitate a marito in eam profecla , et V1* rcrum quæ a priore viro ad eam pen'enenml.

(2) Nov. 22, c. 23, v<» de omni alia liber ali taie sive fideicommissum.

(3) Nov. 22, c. 23, v1* de donatione propler nu plias, cbn. avec T. H, § 296, It i. f., et

§ 297, II, 5». — (4) Nov. 22, c. 30 (§ 300, II, I» i. f. et 2®).

(3) Nov. 98, c. 1-2 ; Nov. i 17, c. 8, pr. i. f., et c. 9, pr. i. f.

(6) Nov. 98, c. t i. f., cbn. avec L. 6, § 2-3, L. 8, § 4-3, C. de sec. nupl. 3, 9, et Nov. 22,

c. 24. — T. I, § 163, II, 3°. — (7) Nov. 22, c. 38; L. 1, C. ubi pup. educ. 3, 49.

(8) L. 1, § 10, D. de inspic. vent. 23, 4, v1* Apud eum edueetur apud quem parent jusserit ; Cf. L. 1, $ 1, D. ubi pup. educ. 27, 2; L. 7, D. de ann. leg. 33, I, \i* Nec lumen semper. ...... mnrari jussil.

(9) Nov. 1 17, c. 7, v‘‘ Et si gu idem pater habitent , et Autbcnt. ad L. nn.,

C. divortio facto 3, 24; Cf. Nov. 117, c. 7, v** Quodsi palrem liberi maneant,

Authent. ad L. un., C cil., et celle dernière loi elle-même.

(10) Nov. 117, c. 7, et Authent. ad !.. un., C. cit. ($ 299, I, 1").

prirent une série de dispositions protectrices pour ces enfants, afin d’empôchcr, comme il n'arrive que trop souvent, qu’ils ne soient dépouillés en faveur du second conjoint et des enfants du second lil(H):

1° Le parent remarié perd au profit des enfants du premier mariage la nue propriété de tous les gains nuptiaux résultant de ce mariage; il n’en conserve que l'usufruit !*2).

2U Le parent remarié ne peut laisser à son nouveau conjoint au delà d’une part d’enfant du premier lit le moins prenant; la libéralité est nulle pour le surplus!*3).

5° La mère qui convole à de secondes noces, est déchue de la tutelle sur les enfants du premier lit!**), ainsi que du droit de faire leur éducation (13).

4° La condition de ne pas convoler à un second mariage est valable, et non pas, comme la condition de ne pas se marier, réputée immorale

B) Des peines spéciales frappent la femme qui se remarie avant l’expiration de l'année (année de dix mois à l’époque classique!*7), de douze sous le bas-empire (***)). Longtemps le deuil annal fut une obligation légale pour la veuve, qui devenait infâme si elle y manquait!*9) ; mais plus tard l'infamie tomba!20), et le deuil resta un simple usage (2|). II n’en demeura pas moins défendu à la femme, veuve ou divorcée, de se remarier avant un an, et à cause de son deuil et pour éviter la confusion du part!22); le convoi prématuré la soumet aux peines suivantes, en dehors des désavantages du convoi établis en faveur des enfants du premier lit :

(11) Nov. 22, c. 22, pr. inilio.

(12) Nov. 22, c. 23-2fi. 50 et 32, cbn. avec c. 21 ; Cf. L. 3, pr., L. 5, pr. et § 1, C. h. f.; Nov. 2, c. 1-2. — (13) L. 6, L. 10, C. h. Nov. 22, c. 27-28; Cf. L. 9, C. h. I.

(H) Nov. 22, c. 58 et {O; Nov. 91, c. 2 ; Nov. ||8, c î>; Nov. 135 (T. 1,§49, *> A, 5", • 1 ). — (13) L. I inilio, C. ut» ptijt. educ. îi, 49; Nov. 22, c. 38 i. f.

(f(ï) Nov. 22, c 45 44; Cf. L. 2 3, C. de ind. viduilale cl de lege Julia Mi scella lal- Icndn fi, 40. — (17) Sénèqi’b, ep. fi,3; Paix. I, 21, $ 13; Valic. frngm. 321 i. f.

(18) L. 2, C. h. t.— (19) I’ai l, 1, 21, $ 13 14.

(20) Ai g. I.. 25, I). de hisf qui nul. inf. 5, 2, clin, avec I’acl, I, 21, § 13.

(21) Nov. 22, c. 22, $ I i. f., et Nov. 39, c. 2, pr. iuitio. — (22) T. Il, $ 289, II, C.

1° Elle encourt l'infamie (23).

2° Elle perd entièrement les gains nuptiaux provenant du premier mariage (2*).

3° Elle n’a le droit de disposer au profit de son second mari que d’un tiers de ses biens (25).

4° Elle ne conserve la capacité de recevoir à cause de mort qu'a6 intestat, et encore seulement jusqu'au troisième degré (26).

Ces peines peuvent être remises à la femme par un rescrit impérial, à condition que, s’il existe des enfants du premier mariage, la femme leur abandonne la moitié de son patrimoine en pleine propriété (27).

(23) L. 11,§ 1, cbn. avec L. 1 i. f , D. de hit, qui not. inf. 3, 2; L. 1 initio, L. 2 in

medio, C. A. t.\ Nov. 22, c. 22, pr. in niedio, et § 1, v^El quœ imperatori supplicare.

(24) L. 1, v1* Hit eliiun amittendis jubemus , L. 2 i. f., C. A. i.; Nov. 22, c. 22,

pr., vi* neque quidquam eorum accipiet fruelur.

(23) L. 1, vu Si qua relinquat , C. A. i.; Nov. 22, c. 22, pr., v>« neque secundo

marito ultra tertiam substantiœ suce parletn dalil.

(26) L. 1, v>« omnium preelerea habere ralionem , et v** Eandcm quoque

C. A. Nov. 22, c. 22, pr., v*»S«t nec Itberulilalem , et § 1, v“ Quin neque

habebunt heredet.

(27) Nov. 22, c. 22, § 1, v*» nullam vero ex rescriplo ; Cf. L. 4, C. ad setum

TcrtuU. 6, 36. — Voyez encore L. 8, § 4 initio, C. de repud. 3, 17, et Nov. 22, c. 13, Ç 3.

TITRE II