ponr le montant de sa mise de fonds. F. 1 5ooo
F. 3oooo.
D. D'où Tient que tous mêliez Divers doivent à Fonds Capital, a// lieu de mettre de suite le nom des Débiteurs'^
R. Le Fonds Capital étant seul Créancier , je suis obligé de mettre le raisonnement qui lui est propre , ce que je ne pourrais |)as faire, si je mettais de suite le nom i\e$ D.'biieurs et le raisonnement de leur article; par conséquent le terme de Divers, qui ne désigne personne lorsqu'il y a plusieurs Débiteurs ou plusieurs. Créanciers, n'emjiêche pas de mettre le raisonnement du Débiteur ou du Créancier lorsqu'il sera seul.
( 1 ) On vovulra bien se rappeler que ce lilre : Cahier de Notes JS.° mis à tons les Articles clans ce Journal , n'v est mis que pour incUijUcr le numéro de l'Article clans le Cahier de Notes, et qu'il ne doit [las être mis dans un Jouinal.
Journal: rx^
D. En supposa tit que les sommes que chaque associé doit verser dans la Société soient inégales , le raisonnement de r Article est-il beaucoup dijfeienl ?
jR, L'Ardcle ne diflère en aucune manière, excepté dans la dé.siguation de la somme.
Supposons que Vinal t\\{ versé une somme de iBooo fr., et qu'il participe pour les deux tiers sur les Pertes ou Bénéfices que fera la Société , et que Ccton son Associé ajant versé celle de 12000 fr. , ne participe que pour un tiers; cette différence de somme ne changera rien à la manière de passer l'article, qui sera conforme à celui cidessus, ajaut soin de mettre à la place des sommes de i5ooo fr. , celles que chaque Associé aura été d'accord de verser.
P. A^^ doil-on pas expliquer dans cet Article les coU" dilions qui sont dans le Contrat de Société ?
R. C'est à la volonté des Associés. Plusieurs ne sont pas bien-aises que ces conditions paraissent sur leur Journal; de sorte qu'à l'époque d'un Bilan ou d'une Dissolution de Société, on porte dans les comptes respectifs des Associés, la Perte ou le Bénéfice à prorata de leurs Accords , d'après le contrat de Société.
D. Qna/id il y a un Commanditaire ?
R. Va Commanditaire n'est qu'un Associé de plus qui participe aux Pertes ou aux Bénéfices; il ne change rien à l'article ci-dessus. D'ailleurs les conditions qui le regardent et rjui sont dans le Contrat de Société , doivent servir de base pour passer l'Article. Sou Compte
Sb Journal.
est désigné Seulement par le titre de Notre CoM\rAî7- DiTAiRE joint à smi Nom. Il n'est pas tenu dans une Faillite de partager le sort de ses Associés ; il ne peut perdre que sa Mise de Fonds en commandite , et s'il a des Fonds particuliers, il est regardé comme un Créancier en compte-courant.
D. Quand une Société est par Actions ?
R. L'Article se passe toujours de même que cf-dessuS et conformément aux conditions désignées dans le Contrat de Société : on leur ouvre à chacun un compte de Mise de Fonds.