Item, Et si femme coustumière est mariée à
homme noble, elle aura douaire noblement, et e con-
verso •.
216. Femme ne peut avoir don et douaire sur les hérilaiges de son mary, sinon ou * cas de meubles, de achatz, de conquestz qu'elle pourroit prendreS et prendroit encore douaire • ; et est • au choix de la femme de prendre don d'éritaige s'il luy est fait, ou ' douaire.
217. *. Femme doibt tenir les héritaîges de son douaire en bon estât comme les maisons, les vignes, et autres choses. Et si elle* laissoit décheoir, les héritiers la pourront sommer de repparer et amender les deffaulx '*;
1 Le Ms. T. ajoute : et la noble le tiers. Touteffois si la noble est mariée à home coustumier, elle n'aura que douaire coustumier.
* Le § 215 est ainsi rédigé dans T. qui le réunit au précédent : Et si la coustumière est mariée à home noble, elle aura douaire noble.
* En, O.
* D'achaz et conquestz ; mais elle auroit bien don d^achapz et conquestz de meublez, O.
* Sinon ou cas,., douaire, manque dans T. 6 Mais il est, T.
' Ou le, O. prendre la donnaison ou le, T.
* En tôte du § 217, le Ms. T. met cette rubrique : De feme qui pert son douaire.
» Elle les, 6.
" Les faultes. O.
d'aNJOU et du MAINE. 521
et si elle ne le vouloit faire, elle * pert son douaire. Et doibt païer les cens et devoirs des choses de son douaire. Et s'il y a boys ou' estangs que son raary ou ses prédécesseurs eussent aulreffoiz venduz, elle les doibt vendre en telle manière * sans en faire ville distraction * ; et* si elle laisse coure • les vignes ou partie d'icelles de tailler ou de ' beicher par deux années, elle pert tout son douaire ; et est tenue néantmoins de desdommaiger Térilier. Pareillement pert elle son douaire et desdommaige * si elle laisse cheoir le propre, corps de l'ostel qui luy est baillé pour sa demeure : ad idem des ® gros boys anciens qui ne furent couppez passé à xxz ans et *^ des arbres fhiitaux, si elle les fait coupper**; mais elle pourra bien l'érilier appelle*', ou la justice en deifault ou abscence de*' Térilier, prendre** des boys anciens pour repparer les maisons et choses *'
^ Faire, les hoirs la pourroient sommer, et, O.
* Ou, manque dans O.
' En telle manière, manque dans 0.
* Toute la fin de ce paragraphe manque dans O» Et si elle laissoit... distraction, manque dans T.
* Et, manque dans T.
* Coure, manque dans T. ^ ' A tailler et à, T.
* Et doit desdommager ledit héritier, T.
* Est baillé pour son douaire. Aussi le pert elle quant elle coppe les, T.
*• Ne furent à passé xxx ans coppez, et pareillement, T.
^* Si elle les /ait coupper, manque dans T.
*^ Appeller, T.
** Ou abscence cte, manque dans T.
*• Prendra, Cas. et prandre, T.
*' Et autres choses neccessalres, T.
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dudit douaire. Et aussi seroit elle ppignie par privacion de douaire quant elle veodroit' ou aliéneroii aucunes * choses dudit douaire par héritaige. Et en tous autres cas où par sa coulpe Téritier seroit endommaigé es choses de son ' douaire, il la peut contraindre par justice pour le * repparer et desdommaiger.
218. Femme ne peut demander aucuns desfruiz de son douaire, sinon depuis la somacion qu'elle aura faicte aux héritiers qu*ilz * luy assient ' son douaire ; et depuis la soromacion ', ilz sont tenuz de luy païer les fruiz de ce que vault son douaire pour tant qu'il en seroit escheu depuis la sommacion •.
219. Femme peut demander son douaire en la court du prince ou du vavasseur • lequel qu'il luy plaist. Et si le procès prend aucun délay elle doibt avoir provi-
• Viendroit, Cas.
• Aucunes des, T.
' Choses qu'elle tient par, T.
• Justice à, T.
» Qui, O.
• Lui laissent, T.
** Sommacion faicte, T.
• Le Ms. T. egoute : Touteffois en douaire convenance no fault point de sommacion ; qui se entend qu'elle aura les fruiz depuis le trespassement de sond. mary. Mais si le douaire ne lui est promis en lieu propre, je croy qu'il y fauldroit sommacion, car elle ne sauroit que prendre.
» Du vassal, T.
D ksiov BT DU maihe. S23
sionS c'est assavoir la moictié de ce qu'elle peut demander. . /
820. Femme de bastard prend la tierce partie ou Maine et la moictié en Anjou * es acquestz du bastard par douaire que ledit bastard auroit fait ' par avant le mariage ^ ; et des conquestz ' faiz ' durant et constant ^ leur mariage elle les peut tenir moictié à Téritaige et moictié à viage.
221. En Anjou femme coustumière prend la moictié par douaire* es hérilaiges de son mary '; mais la femme noble n'a que le tiers. Et prennent *^ la moictié es meubles et paient " la moictié ** des debles ; et ne mectent *•
* Le Ms. O^ continue ainsi ce paragraphe :
Voire au regart des hoirs ; mais elle n'auroit provision d'un acquéreur qui auroit acquis des chouses dudit douaire : et touteffoiz en la Un du procès elle auroit douaire sur lesdites chouses acquises.
* Ou Maine... Anjou, manque dans O. Et la moictié en Anjou, manque dans T.
* Que le bastard avoit, T.
* Mariage^ et en Anjou elle prent la moitié, T.
* Des acquestz, T.
* Faiz, manque dans T.
^ Et constant^ manque dans T.
* Par douaire, manque dans T.
* Mary coustumier, O. Mary tenuz en censive, et le tic rs des choses hommagées, T.
*• Prent, T.
*• En poïant, T.
*' Eb meubles... moictié, manque dans Cas.
» Mect, T.
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riens en Tausmone leur ^ seigneur ; mais comme dit est la noble femme renoncera bien aux meubles et * debtes si elle n'y est obligée '» pour ce que douaire est tant favorable cbose pour les causes en droit déclairées ^.
222. Quant la terre sur laquelle la femme prend douaire par le décès de son mary chiet en rachat, le seigneur de fief a l'année ', comme il est déclairé en la matière des rachatz ;' et néantmoins l'éritier de la terre est tenu de la desdommaiger de l'année du rachat. Touteffoiz c'est à entendre que quant la terre est cheoiste en rachat pour' autre cause que pour le fait de la femme, comme quant elle a le bail de ses enfTens mineurs et elle se marie, elle pert le bail de la terre de
* Son, T.
* A meubles et à, O. et à T.
' SL.. obligée, manque dans O. Le § 222 dans 0. commence aux mots : Pour ce que.
• Pour ce que.., déclairées, manque dans T.
» De flefprent les fhiizde Tannée, T. Le surplus de ce paragraphe est ainsi rédigé dans T.:
Et en aucuns cas est tenu l'éritier desdommager la douairière ; c'est assavoir quant l'éritier de la terre tenue en douaire se marie, par quoy est le rachat acquis au seigneur de fié, il est tenu desdommager la douairière des fhiiz et levées qu'elle povoit avoir et prendre si n'eust esté led. rachat. Et pareillement en autres cas dont l'éritier ou héritière sont en coulpo. Mais si par mort la terre tenue en douaire chiet en rachat, comme quant il vient par le décès du trespassé ou trcspassée en ligne collatéral qui fait rachat, l'éritier ou héritière n'e«t point tenu de desdommager la douairière, ne en autres cas semblables ou quoy il n'auroit peu pourveoir.
• Par, O.
d'aIUOO et do llAIlfK. 535
ses enffans S et vient la terre en rachat ; et * en ce cas l'entier n'est pas tenu de la desdommaiger : mais en autre cas, comme quant I*éritier de la terre meurt et elle chiet en rachat par sa mort, la douairière doibt avoir desdommaigement sur Téritier, ou quant c'est femme qui se marie et le douaire de la femme par son mariage • chiet en rachat, etc. V
* Mineurs.,, enffans, manque dans O.
* Ety manque dans O.
. * Et le.,, mariage f manque dans Cas,
* Lo Ms. O. ajoute ici lo paragraphe suivant qui a conservé la forme d'une simple note, ce qui semble faire croire que cette décision n'avait point été acceptée comme coutume. Elle n'a pas passé dans le texte de la rédaction de 1462 :
1432. Maistrc Estienne Fillastre, juge ordinaire d'Anjou et du Maine, et Jehan Fournier, advbcat fiscal, sont d'oppinion que douairière n'a point de rescompensacion de racha^t par mort do héritier ne autrement, pour cause où nul ne peut pourveoir ; pour ce que rachapt est ung droit et esmolumens de fié réputé pour devoir quant le cas y advient, et que douai riôros prenent touz prouffîz de la terre qui leur est baillée en douaire, et par conséquent en sont païer toutes chargez et devoirs anciens. Mais quant lo rachapt advient par mariaige ou autre fait de l'c'ritier ou liéritière, comme par le fait du mariaige de l'éritière, en celui cas l'entière est tenue rescompenser et desdommaiger la douairière.
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