De home mahaigne^ etc

Si Aucun home mahaigne, ou qui ait passé son aage de Lz anz et i jor, et tout soit ce que le mahaigne n'ait pas passé aage et il puisse monstrer mahaing, et le quel que soit de ces ii apelassent i autre jeunre et sain de murtre, ou de rapt, ou traïson, ou d'aucun autre meffet don cil qui seroit veincu devret prendre mort, et si il voulissent changier, et li deffendor daist : c Je ne veil mie que vous vous ' changez, quarvous m'apelez, et je

< Li en, B.

> Dans B, pour a été effacé et remplacé par de.

* Douaire par autres choaes et par dessus Je, B.

^ Ou du Juge ordinaire, addition interlinéaire de B.

* Et s'il, B.

' Riaup manque dans B.

* Noua, B.

176 Cfi SONT LSS COOSTDIIRS d'aVITOU ET DOU IIAI6NB.

ne TOUS apeau mye, et de tel ^ meflet don je do!e prendre ' mort si je esloie vainca ; » droit donroit que il se conibastroit', jà pour ce ne demourreit.

Ci finient les coustumes d'Anyou et dou Maygne. Deo gracias*.

< EtdeCA.

* Don Je prendroie, D.

* H ajoote en interligne : aUas cluingeroU.

* Cet edpiieit manque dans U.

LES COUSTUMES GLOSÉES

BihliothèqiLe nationale, fonds Français n® 48.9ii, anciennement fonds Saint-Germain Harlay^ n" 424.

Manuscrit du format de nos grands in-4^ de 30 centimètres sur 27, d'une écriture de la fin du xiv« ou du commencement du xv« siècle . Il a dû être exécuté entre les années 1391 et 1411. La première de ces daux dates est celle de modifications importantes apportées par les grands jours d'Anjou et du Maine à la procédure civile le 30 octobre 1391, et dont une rédaction se trouve à la fin du manuscrit. La seconde est celle d'une rédaction ofiicielle des coutumes dont le texte fait partie de la présente publication. C'est celui que je désigne par la lettre E.

La coutume contient cinquante-deux pages d'une écriture sefrée à longues lignes.

Sur l'une des feuilles de garde on lit le nom d'un de ses anciens propriétaires, M« de Loueltière, avocat au Parlement. Sur la première page, avant les rubriques, se trouvent les deux indications suivantes: Biblîothecae Christophori Justelli ; et : Français SaintrGermain H. n^ 424.

Ce manuscrit est très-correct : il doit avoir été relu avec soin peu de temps après son exécution, comme

1 80 LB8 COUSTUMBS GLOSÉES

l'indiquent quelques corrections en interligne.

Dans le courant du xvii* siècle, probablement, on a mis des numéros en marge /le chacune des rubriques; mais ce numérotage n'a pas été fait exactement. Les paragraphes 4 à 69 sont numérotés d'une manière suivie. Le paragraphe 69, qui contient un grand nombre de formules de procédure, est suivi d'un autre qui n'a ni numéro ni rubrique : les trois suivants portent les numéros 67, 68 et 69 ; puis celui qui suit le G9 est numéroté .80, et ce numérotage se suit sans interruption jusqu'à la fin. Le manuscrit contient en réalité 168 paragraphes.

La Bibliothèque nationale possède deux copies de ce manuscrit, toutes deux du xva* siècle, portant les numéros /. /r. n** 5360 et H 866. Cette dernière copie, qui portail autrefois le n"* 1084 du Supplément français, a appartenu à Ménage qui Ta couverte de notes lesquelles sont, pour la plupart, des citations de textes ou d'autorités. La reproduction de ces notes n'aurait eu d'autre résultat que de grossir sans utilité la présente publication.

LES COUSTUMES 6L0SËES

Ci commencent les coustumes glosées d'Anjou et du Maine.

/. Premier ^ de don de gentil homme à ses enfanz puisnez.

Gentil homme ne puet donner à ses enfanz puisnez de son héritage que le tiers. Mes il puet bien donner ses*conquestes et ses achaz au quel que il li plera; aussi feroit il à un estrange se il li plesoit. Mes se il avoit fait achaz qui fussent de son fié, et il les donnast,à aulr^qqe k l'ain^pét celui ainsné les auroit en païant les

182 LES GOUSTUMES GLOSÉES

deniers que ilz auront cousté et que le père les auroit achatez.

Et si einsi estoit que le père morust sanz faire partie à ses enfanz, et il n'eust famé, touz les meubles seroient à Tainsné ; mes il rendroit et acquiteroit toutes les debtes de son père et Taumosne.

Et se les puisnez demandoient partie à leur ainsné, il leur fera le tiers de la terre par droit.

ït si ce est fié enléring, Tainsné des puisnez fera la foy et garantira aux autres en parage.

Et si einsî estoit que il ne leur baillast pas fié entéring, il leur garantira en parage.

Et se il avenoit que le frère ainsné leur feist leur partie trop petite, les puisnez ne la prendroient pas se ilz ne vouloient ; ains demouroit à l'ainsné : et les puisnez en celuy cas partiroient la terre en deux parties, et l'ainsné prandroit celle partie qui plus lui ploiroit.

Et ainsi a l'ainsné les deux pars ; et ara le herbergement d'avantage.

La Glose et l'entendement du cas desurdit plus a PLAin. Gentil homme selon ce qu'il est acoustumé ne puM donner de son héritage à ses enfanz puisnez que la tierce partie ; mes il puet bien donner à ses enfanz puisnez celle tierce partie à touz jours mes, à eux et à leurs heirs.

Et si einsi estoit que le gentil homme ait fait achaz ou conquestes qui ne soient pas de son fié, il les puet donner au quel de ses enfanz que il vouldra, à touz jours mes ; et ainssi pouroit il faire à estranges se il Touloit.

Mes il dit ici : se les achaz et les conquestes estoient

d'ANJOU et du MAINE. 183

de son fié, et il les donnast à ses enfanz puisnez ou à estranges personnes, Tainsné des frères les aura en reffundant le pris, c'est à 'dire en païant les chatelx que ilz auroient cousté au père. Et seroient païez yceulx chatelx à ceulx à qui le père les auroit donnez, à chascun selon ce que il en devroit avoir.

Et se il avoit dooné à estranges personnes achaz ou conquestes que il eust fait en son fié, et le filz ainsné les en preist et receust à homme, et depuis celui ainsné Touseist avoir la donnoison en païant le pris que les chosses données aroient cousté, il ne vendroit mes à temps de les demander en reifundant les chatelx puis que il les auroit receuz à hommes ; car il y aroit renuncié en les recevant à hommes. Car chascun puet renuncier à son droit pour quoy il soit introduit en faveur de soy, Co, de episcopis et clericis, L si quis conscribendo*.

Se gentil homme se muert, touz ses meubles sont à son filz ainsné ou cas que il n'auroit famme ; car se il avoit famé, elle aroit la moitié en ses meubles, jà soit ce que il ne li en eust nulz donnez. Mes il les li puet bien donner en faisant son aumosne et en païant ses deibtes, si feroit il à un autre.

Si enfanz de'gentil homme puisnez demandent partie .de la terre à leur père et il soit mort, leur frère ainsné leur doit faire partie d'icelle terre ; c'est à savoir la tierce partie de touto. la terre leur père, qui est appellée bienfait. Et le tiennent leur vie en usuflruit. Et la propriété si est à l'ainsné quant en la partie que les enfanz

181 LB8 COOSTUMES GLOS^BS

masles puisnez tiennent, se il ne leur est donné à touz jours mes de leur père ou de leur frère ainsné ; et ce est coustume ^spécial en Enjou et ou Maine. Excepté en la conté de Yendosroe : car combien que elle soit subgiete de duchié et du resort d'Anjou, non pour tant les puisnez ont leur tierce partie par héritage à eux et à leurs heirs.

Et aussi les filles tiennent leur partie en Anjou et ou Maine et en ladicte conté de Yendosme, ou elle leur soit donnée ou non.

Et si les puisnez ont en leur partie fié entéring, Tainsné de puisnez fera la foy d'icelui fié entier, et garantira aux autres puisnez en parage. Et si l'ainsné ne leur baille fié entéring, il garantira aux autres qui sont ses puisnez en parage, et fera la foj ou faiz auj( seigneurs.

Et se gentil homme marie sa suer, et il li donge fié entéring, le mari de celle suer fera la foy et fera rachat vers le seigneur ou seigneurs du fié, si le fié est entéring ; et se le fié n'est entéring, il leur garantira en par&ge.

Se l'ainsné fait la partie aux puisnez trop petite, elle li demeura se il plaist aux puisnez ; et les puisnez pouront partir le remaignant; et en celui remaignant, l'ainsné choisira, et ara en oultre le herbei^ement qui plus li plaira, comme vous povez oir.

Et si le père avoit fait partie à son fils puisné, et l'ainsné ne li vueille randre, il s'en puet bien plaindre en la court le Roy. Et se le baron en qui chastelerie le fié sera demande la court, il n*en ara point, se celui qui se seroit claçié n'i vouloit revenir par son gré.

Tant comme les frères puisnez se tiennent de deman*

d'amjou et du mainb. 186

der partie de la terre de leur père ou de leur mère, ilz deivent estre o Tainsné ; et deivent avoir robes et chevaux comme leur frère ainsné, selon la grandeur et valeur de la terre ; et deivent estre touz en estât souifisant» si comme Testât, et la valour, et la dignité des personnes. Argument pour ce est ff. de mufructu^ l. sed, etc. *.

Si enfanz de gentil homme qui soient puisnez ont leurs parties ensemble, elle descent de lun puisné à Tautre des puisnez à leurs décès.

Mes quant ils ont leurs parties devisement, la succession d'iceulx puisnez vient à l'ainsné, et non pas de l'un è l'autre.

Parties ne doivent pas estre faictes de si menues ou petites que ce soit en préjudice d'autruy.

Si une succession vient collatéral, ou de^vers père, ou devers mère, aus enfanz de leur principal heir et aus enfanz de leur heir puisné^ comme aux enfanz de leur filz ainsné et aux enfanz de leur fille, entre les nobles les enfanz du principal heir auront les ii pars et l'avantage départir selonc la coustume. El pour tant comme touche les heirs de la fille qui ont le tiers, celuy tiers se partira entre eulx teste à teste, sanz y avoir l'ainsné d'iceulx enfans riens en avantage.

' U est difficile de savoir f\ quel tcxle notre coutumier a voulu renvoyer. Il est possible cependant que ce soit à la L sed si cjuid, 15, § 2, ^(T. de im^ruciu et quemadmodum 1, 1, bien que ce texte ne parle que des esclaves dont 'une personne a l'usufruit. t

186 LESCODSTUMESGLOStBS

Et par telle voie est entre les couslumiers quant aux chosses tenues noblement.

Et quant aux chosses rouslurières, se partent roustorièrement.

Du puisné qui lient en bienfait les chosses qui H ont esté baillées de son ainsné, comme une famé lient son doairé. Et le puet forfaire par autelle voie et raison comme la douarière puet forfaire son doaire. Et quant esl des maisons cheues, ilz ne forfont point ; mes justice à la requeste de partie les puel contraindre à remestre en estai, et prendre leur meuble si point en ont, ou les fruiz desdictes chosses, e( par ainsi devant faire faire lesdictes ouevres.