CONCLUSIONS

Je ne prétends pas avoir a épuisé une question. » Mon but était simplement de faire réfléchir nos légistes, nos gouvernants, notre peuple à une question sociale de la plus haute importance. Depuis le temps qu'on se venge, qu'on s'indigne et qu'on punit sans avancer à rien, on en arrive à une sorte d'hystérie sociale sans caractère qui se blase sur les misères humaines et qui se repaît même avidement des « Faits divers » sensationnels qui remplissent les colonnes de nos journaux, espérant toujours tirer pour son compte son épingle du jeu. Cette hystérie sociale est trop lâche et trop faible pour mettre résolument le scalpel à l'ulcère en s'attaquant aux causes du mal. Elle se contente d'en enregistrer les effets et de les faire expier aux victimes de la dégénérescence sociale dont notre population est de plus en phis pourrie.

Je m'attends naturellement aux réponses d'usage : Voilà bien les aliénistes, plus fous que

leurs fous, qui veulent enfermer tout le monde (nous ne parlons en réalité que des êtres dangereux et malfaisants) et qui voient la folie partout.

Puis arriveront les « Bastilles modernes » du D"* Favre et les récits mensongers sur les asiles, hallucinés par tous les aliénés à délire des persécutions et naïvement crus du public.

Et puis l'argument de ceux qui s'imaginent que l'étude des aliénés fausse le jugement des aliénistes, de sorte que tout savetier s'y entend mieux qu'eux! Que diraient les chimistes, si nous prétendions savoir la chimie mieux qu'eux ?

On nous dira que l'asile rural projeté est trop cher. Mais si l'on y fait travailler les pensionnaires pour l'Etat, il pourra suffire à ses besoins. On ne compte pas l'argent que ces gens dilapident par leurs crimes, leurs délits et leurs procès.

Les uns craindront qu'on n'enferme trop, les autres qu'on n'enferme pas assez. L'important n'est-il pas qu'on enferme à bon escient, et qu'on juge de l'interné à ses fruits, c'est-à-dire à sa conduite, en exerçant sur lui la meilleure influence possible et en ne limitant sa liberté qu'autant que les besoins sociaux l'exigent, au lieu de se contenter de l'assouvissement d'un besoin barbare d'expiation et de vengeance, en laissant se former systématiquement dans les

pénitenciers la ligue du vice et du crime, ligue recrutée avant tout parmi les dégénérés.

On a peur de voir le criminel arraché à la justice. Ne vaut-il donc pas mieux attacher ses soins à la réforme psychologique et morale des pénitenciers?

Enfin on nous attaquera au nom de la liberté qu'on croira en péril et mise à la merci des administrations. Nous demandons en toute conscience si notre système actuel de procédure garantit mieux la liberté qu'un système de surveillance organisé à Taide d'hommes supérieurs et experts sur la partie. Pour ma part, après 24 ans de pratique, dans laquelle près de 7000 aliénés m'ont été soumis, je n'ai jamais vu un cas de séquestration arbitraire, et je n'ai observé que 5 ou 6 cas de vraie simulation (pure), cas qui ont été aussitôt démasqués. Une jeune fille qui, par erreur de diagnostic, avait été amenée à notre asile ensuite d'une scène violente, s'y montra très confuse, mais reconnut sa S-Ottise et nous remercia profondément de notre bon accueil, à sa sortie, deux jours après.

En réalité personne n'est moins enclin qu'un aliéniste sensé à séquestrer des gens raisonnables. Il a affaire à tant de cerveaux fêlés qu'il est trop heureux de laisser libres ceux qui sont tant soit peu raisonnables dans leurs actes ;

c'est pour lui un vrai baume. II va sans dire que les asiles et les aliénistes doivent être de leur côté surveillés et contrôlés. Ils le désirent euxmêmes de toute leur force. Mais surtout qui sont les gens qui ont maltraité, enchaîné et brûlé les fous? Ce sont les Eglises et l'ignorance antiscientifique. Qui au contraire a enlevé les chaînes et les camisoles de force de ces malheureux? Ce sont les aliénistes Pinel et Conolly. Qui a inventé Yopen door System (portes ouvertes) ? Encore les aliénistes. Qui a trouvé moyen de placer une foule d'aliénés inoffensifs librement dans des familles? Qui a institué des sociétés de patronage pour aider autant d'aliénés que possible à se maintenir hors des asiles? Qui a fait des projets de lois humanitaires pour la protection des aliénés? Toujours ces mêmes aliénistes qu'on accuse de tous les méfaits possibles sur la foi des récits délirants de personnes aliénées. Les personnes les plus honorables perdent la boussole sur ce sujet et sont prêtes à ajouter foi aux calomnies les plus basses et les plus absurdes, dès qu'il s'agit d'aliénés et d'aliénistes. C'est triste et décourageant, mais c'est un fait. Le public, même instruit, méconnaît étrangement les belles découvertes de la science sur le cerveau humain, tant pathologique, que normal, et sur ses fonctions. Et c'est pourtant

le cerveau, ce sont les lois -de sa vie qui président les mœurs sociales. Le cerveau, c'est l'homme.

Au moment de terminer ce travail, plusieurs documents encourageants nous arrivent.

Sous le titre de ce Une loi nécessaire, » le journal belge ce Le Soir » publie un article de M. Franz Foulon qui arrive aux mêmes conclusions que nous en montrant la fausseté de l'alternative « responsable ou irresponsable, » c'està-dire (( acquittement ou condamnation » pour les aliénés criminels, et en outre l'absurdité de la traduction juridique de la responsabilité limitée par l'abréviation de la peine (circonstances atténuantes). Souvent déjà j'ai fait ressortir cette absurdité en montrant que qui dit (( responsabilité limitée » dit les trois quarts du temps (( danger social augmenté. » Il faut donc réprimer ces cas non par une condamnation abrégée, mais par une autre forme de (( traitement social, »

Dans le Bulletin de l'Union internationale du Droit Pénal, vol. IX, livraison 3, 1902, le D^ Leppmann, en parlant des particularités de la criminalité professionnelle de nos jours, arrive à des conclusions fort analogues aux nôtres. Il répète ce que j'ai dit à mainte reprise : le traitement de la responsabilité limitée par

une abbréviation de la peine repose sur une erreur.

Puis, dans un article magistral de la Psychiatrische Wochenschrift^ , notre collègue le D^ L. Frank, directeur de Tasile de Miinsterlingen (Thurgovie) reproduit une conférence faite aux aliénistes du sud-ouest de TAUemagne sous le titre de « Psychiatrie und Strafrechtpftege. » Dans cet article, M. Frank soutient le même point de vue que nous soutenons ici. Il s'attaque surtout énergiquement à Tignorance de la psychologie humaine normale et pathologique où se trouvent les juristes par suite des lacunes de leurs études sur ce sujet fondamental. Il montre aux aliénistes qu'il est de leur devoir de sortir des murs de leurs asiles pour faire connaître les vérités du cerveau humain à nos légistes au lieu de se courber par faiblesse devant les articles du code en faisant des rapports sophistes pour complaire aux juges.

M. Frank montre aussi Tinsuffisance des rapports de psychiatrie légale élaborés par des médecins non aliénistes qui vont voir deux ou trois fois un inculpé dans sa prison sans avoir Texpérience suffisante de la matière.

* Revue du D*" J. Bresler, paraissant chez l'éditeur Cari Marhold à Halle a. S., n» 37, 1901.

Je recommande vivement l'article du D"" Frank à toute personne s'intéressant à la question. « Voyons, dit il, au cours d'un procès, comment (( la question de la responsabilité est prise en a considération. Si le garde police, le geôlier, (( le juge d'instruction ou le procureur général « n'ont pas été pris de doute sur l'intégrité « mentale de l'inculpé, la chambre d'accusation « nen aura pas non plus, dans la règle du moins, (( car le défenseur a fait les mêmes études que (( les juges, et aucune personne compétente ne (( se trouve parmi les sus-nommés. Et si le dé- « fenseur s'avise de poser la question de res- (( ponsabilité, ce qu'il fera le plus souvent alors (( sans la compétence nécessaire, on se hâtera « d'y voir une ruse d'avocat, et l'on n'accordera (( l'expertise que s'il découvre un motif très (( patent. Voilà comment se juge, dans toute (( la Suisse, l'une des plus graves questions de (c droit. En Allemagne, le parquet est tenu, sans c( autre, de donner suite A toute demande de « la défense tendant à faire examiner Vétat « mental d'un inculpé. C'est au moins un « progrès. »

Cependant, d'après toutes les lois, le premier élément de la justice est de ne condamner que l'homme vraiment responsable, la responsabilité étant la condition première de toute

condamnation. Et voilà comment on comprend la mise en pratique de cette condition élémentaire du droit. On fait tout pour exclure Fexamen de Tétat mental par une personne compétente.

Mieux, au cours du procès A. K., après le refus d'expertise du parquet, M. le procureur général me reprocha de n'avoir pu être très affîrmatif dans mes conclusions parce que, dit-il, je n'avais vu l'inculpé que deux fois ! Donc il reconnaît qu'il faut l'examen soigné et attentif d'un expert pour juger d'un cas d'anomalie mentale. Et le même procureur général se croit capable, sans en avoir la compétence, de préjuger d'emblée la question ! Ne saisit-on donc pas l'énormité contenue dans ces simples réflexions, énormité dont beaucoup de nos juristes, aveuglés par le préjugé et la routine, ne se rendent pas encore compte! Hâtons-nous cependant de dire, qu'il y a de remarquables exceptions, de plus en plus nombreuses, et que les juristes qui ont compris toute la portée sociale et légale de la question se sont groupés dans l'Union internationale du Droit pénal sous l'égide de V. Liszt, V. Lilienthal, v. Hamel, Garofalo et tant d'autres hommes distingués pour arriver peu à peu à une réforme, urgente s'il en fut, réforme préconisée et soutenue par les

congrès internationaux réguliers d'anthropologie criminelle*.

Voici les postulats exprimés par le D*" Frank.

1** II faut exiger au cours des études de droit renseignement de la Psychologie et de la Psychiatrie de façon à rendre les juges capables de comprendre scientifi((uement ce qu'est un criminel et de saisir l'importance des expertises. A cet effet des directeurs d'asiles et surtout les professeurs d'universités devront donner des cours pratiques, comme le font MM. les prof.

Kraepelin à Ileidelberg et v. Speyr à Berne.

2" L'Etat a le devoir de fournir à toute procédure pénale les garanties nécessaires pour empêcher la condamnation des irresponsables, la responsabilité étant la condition première de toute condamnation pénale. Comme l'Etat a le

^ Je renvoie ici aux comptes rendus aussi intéressants qu'instructifs desdits congrès, aux travaux de von Liszt, de Delbrùck (loc, cil. et Gerichtliche Psychopathologie 1897, Leipzig, chez Ambrosius Barth), de Kôlle (loc. cit.), du D*" Jules Morel (Rapport sur la prophylaxie et le traitement du criminel récidiviste, Amsterdam 1901, imprimerie J. H. de Bussy), du D''Legrain(Magnan et Legrain, Les dégénérés, Paris, Rue£F&Ci«, 1895 ; Le récidivisme, rapport au congrès antialcoolique de Vienne, 1901) et de tant d'autres. Je me permettrai cependant de remarquer qu'on a eu en somme trop peur d'aller jusqu'au bout et d'envisager de face le fond de la question.

devoir d'employer tous les moyens licites pour atteindre les criminels, il a par là même celui de ne négliger aucun moyen pour ne punir que les criminels qui ont agi en état de toute responsabilité. A cet effet il fournira aux juges d'instruction les personnes (aliénistes) vraiment compétentes et expérimentées nécessaires à la chose (c'est Taliéniste à jet continu de M. Navazza).

3"* Seul l'homme expérimenté sur les anomalies du cerveau huniain, Taliéniste, peut juger de la responsabilité d'un sujet. Le juge ne peut pas le faire. Il est inadmissible aussi que cette tâche soit confiée à des médecins incompétents sur la partie, qui n'ont pas fait un stage de quelques années dans les asiles d'aliénés.

4"* L'examen de l'état mental d'un inculpé ne peut avoir lieu que dans un asile dirigé par un aliéniste ou dans les divisions correspondantes d'une prison préventive.

5^ Lorsque l'expertise prouve l'irresponsabilité au moment de l'accusation (de l'acte inculpé), les juges n'ont pas à le discuter.

6** Les juges peuvent repousser un rapport d'expert. Alors ils doivent exiger une superexpertise. Une superexpertise ne peut être confiée

qu'à des spécialistes sur la partie, mais on peut leur adjoindre des juristes.

l"" Les questions d'irresponsabilité et de responsabilité limitée ne peuvent être soumises à un jury.

8^ Toute demande d'expertise médico-légale sur l'état mental d'un accusé devra être admise. A ces 8 postulats du \y Frank j'en ajouterai un neuvième.

9** Il sera créé des asiles ruraux spéciaux, destinés à la détention administrative temporaire ou définitive, à la surveillance, à l'occupation utile et au traitement approprié des déséquilibrés reconnus irresponsables ou à responsabilité diminuée, lorsqu'ils constituent, soit par leurs délits répétés, soit par leur conduite antisociale, un danger perpétuel pour la société.

Terminons en précisant encore ce dernier point qui fait le cauchemar d'une foule d'honnêtes gens voyant en esprit de farouches aliénistes enfermer tout le monde. Là-dessus arrivent les belles tirades de l'inquisition d'Eglise qu'on veut remplacer par l'inquisition tyrannique des médecins, etc., etc. Et l'on nous sert comme exemple de ces terribles inquisitions médicales la prostitution réglementée, les proxénètes et la traite

des blanches. Comme si c'étaient les médecins qui faisaient le commerce des prostituées !

Quel abominable pâté de sophismes ! Adversaire déclaré de toute réglementation de la prostitution, qui est en elle-même une ignominie aussi malsaine qu'immorale, et ayant été avec M. Boos Jegher à la tète de la campagne d'initiative populaire qui a abouti à l'abolition de la tolérance officielle à Zurich, on ne m'accusera pas d'être « réglementariste. » Mais parmi les abolitionistes il est des exagérateurs fanatiques pour lesquels tout médecin est une bête noire.

L'erreur et l'infamie de la réglementation de la prostitution consistent àpatenter un vice de par l'Etat, et par là à réduire des femmes en esclavage au profit des marchands d'esclaves que sont les proxénètes. L'aliénation mentale et l'irresponsabilité n'ont rien à voir dans ce cas. Les médecins ont malheureusement donné pour la plupart dans le panneau du système d^ réglementation en ne voyant que les dangers d'infection vénérienne, sans se rendre compte de l'énormité légale et morale du cas. Et ils ont préconisé un remède inefficace et pire que le mal, tant il est vrai que ce qui est vraiment et intrinsèquement immoral ne peut être hygiénique et vice- versa.

Mais de là ne résulte pas qu'on ait le droit, au nom d'une liberté mal comprise, de vouloir empêcher la science médicale de parer aux infections et aux dangers sociaux. Qui blâmera le D*" David de s'être enfermé sévèrement dans le temps avec le premier cas de choléra arrivé à Genève, d'avoir pris les mesures les plus énergiques et les plus sévères pour éviter l'épidémie, et d'avoir ainsi sauvé la ville ? On isole les petites véroles dans une baraque spéciale et les Norvégiens se préservent de la lèpre et en purgent leur pays en parquant les lépreux dans des léproseries sévèrement isolées. C'est pénible pour les lépreux, j'en conviens. Mais j'estime que la nation menacée a le droit de le faire. Du reste, on fait tout ce qu'on peut pour leur rendre la vie agréable dans leur espèce d'asile-prison que j'ai visité à Bergen.

Eh bien, j'estime qu'une personne — peu importe son sexe — contaminée par une autre d'un mal vénérien, devrait avoir au moins le droit d'attaquer en justice avec grand succès celle qui Ta contaminée. Cela obligerait Mesdames et Messieurs les vénériens à plus de respect de leur prochain et de leur propre santé. Ce serait le moins qu'on pût faire. Cela serait en outre moral en rendant le métier de la prosti tution doublement dangereux — pour les deux sexes.

La liberté des citoyens les plus honnêtes et les plus laborieux est nécessairement limitée à chaque pas par les besoins sociaux. L'ouvrier est enfermé à la fabrique- — avec la liberté, trop souvent, de mourir de faim s'il en sort. Le mineur est enfermé au fond de sa mine, Tinfirmier avec les fous ou les malades dans Tasile ou à rhôpital. Le servage du soldat à la légion étrangère est pire souvent que la prison. Que de femmes mariées et d'enfants dans certaines institutions sont plus enfermés et endurent légalement plus de souffrances que les criminels à la maison de force.

Et les mêmes personnes qui trouvent tout cela fort naturel crient à l'abus, à la tyrannie médicale, quand on parle de séquestrer aussi humainement que possible, en les occupant utilement, qui ?

1° Les monstres les plus abjects qui passent leur vie à torturer et à exploiter leur prochain, les criminels de naissance et de profession, récidivistes incurables à cerveau mal bâti de bête féroce.

2° Les aliénés dangereux, à tendances antisociales et criminelles qui passent sans limite aux précédents.

Il est certain que ces messieurs et cet dames-

là s'entendent admirablement à hurler plus fort que tous les autres dès qu'on leur courbe un cheveu. Voilà ce qui en impose tant aux âmes timides et timorées !

La lâcheté générale est telle qu'on ferme ses yeux et ses oreilles aux injustices et aux souffrances de mille souffre-douleurs passifs et bons enfants qui se laissent exploiter, mater et torturer sans rien dire, tandis qu'on donne par crainte et irréflexion raison à tous ceux qui crient bien fort, et qui remplissent les airs ou plutôt les colonnes d'une presse vénale, de leurs clameurs mensongères, hypocrites ou délirantes.

On nous dit : Qui décidera, qui posera les limites ? Mais qui les pose aujourd'hui pour les aliénés et les criminels ? Qu'on se base avant tout sur l'observation, sur l'expérience, sur la pratique. Qu'on entoure toute mesure de ce genre d'un arsenal de compétencCy de con^ naissance, Ae précautions, de surveillance bien établie.

Que le juriste, l'aliéniste, le pédagogue et l'administrateur travaillent harmoniquement, en s'entr'aidant de leurs lumières, à une solution toujours plus adéquate, à la fois plus humaine et plus protective du problème. Que tous étudient la psychologie normale et pathologique de

rhomme sur l'homme vivant et non sur de vieux grimoires, en se farcissant la tête de syllogismes, de sophismes et de métaphysique ! Alors on verra qu'il n'est pas 'si difficile de reconnaître dans leurs bouges, dans les repaires bas ou hauts du vice, les crocodiles de la société, qui l'exploitent et se moquent d'elle en la décomposant, en déposant partout leur semence destructrice pour reproduire leur engeance, et qui utilisent à leur profit les erreurs routinières de notre législation, l'ignorance, la lâcheté et l'aveuglement de ceux qui dirigent notre société.

Certes, quand on voit ces cas extrêmes, où tel enfant de cinq ans, fils d'alcoolisés tarés, tue un autre enfant pour lui voler une tartine de beurre, puis, placé dans un refuge pour enfants abandonnés, cherche à y tuer la dame qui s'occupe de lui, pendant le sommeil de cette dernière ; quand on voit tel autre enfant de sept ans (je l'ai eu moi-même en traitement), fils d'un ivrogne et d'une tenancière de bordel, violer par des actes sexuels précoces ses petits frères et ses petites sœurs en les attirant avec des sucreries, puis, dans Tasile, se conduire comme un vaurien, mentant, volant, ne voulant rien faire, chicanant tout le monde du matin au soir et cherchant à commettre des attentats sexuels sur tous les enfants qu'il voyait ; quand on voit une

fillette de neuf ans tuer à petit feu son petit frère par divers attentats sexuels répétés et chercher à en faire autant avec d'autres enfants ; bref, quand on a eu, comme moi, Toccasion d'étudier toute une collection d'enfants, dégénérés ainsi dès leur jeune âge par une ascendance tarée d'alcoolisme, d'anomalies mentales ou de crime, et devenir ainsi fatalement des criminels d'habitude, pourra-t-on nier encore la nécessité de mettre tous ces monstres dans une incapacité durable de nuire, tout en les traitant et les occupant aussi humainement que leur état le comporte ?

Nos ancêtres avaient un système plus simple et plus radical. Au premier acte grave, ils pendaient les coupables haut et court, sans grande forme de procès. A certains égards c'était plus humain, parce que c'était vite fait. Seulement le manque de discernement a fait pendre souvent de nombreux innocents et a laissé échapper de nombreux coupables. Mais en somme on coupait court à la reproduction de la pire engeance. L'humanitarisme trop unilatéral, trop faible, trop lâche et trop aveugle de notre société actuelle se contente au contraire trop souvent d'acquitter et de laisser courir, sans avoir le courage de prendre les mesures préventives qui s'imposent d'une façon de plus en plus

péremptoire contre le crime et ses causes, ainsi que contre la dégénération de la race.

N'arrivera-t-on pas enfin à trouver un juste milieu à la fois rationnel, courageux et humain entre la cruauté et le talion «du bon vieux temps , » d'un côté et la lâche veulerie qui se cache sous le sentimentalisme hystérique et myope des dehors humanitaires de nos pratiques contemporaines, de Tautre ?