LA RÉCIDIVE

de profession, des maisons centrales vers les autres. Ajoutons à cela que les longues peines, par leur durée même, sont un obstacle à la récidive, et l'on comprendra que ce n'est pas dans les maisons centrales que l'on peut étudier le mieux l'action de la cellule sur le délinquant récidiviste.

C'est pour ces raisons qu'en étudiant les chiffres du dernier rapport triennal, on n'y trouverait pas de point d'appui pour ceux qui cherchent dans la statistique de la récidive la justification de l'encellulement.

Le rapport si clair de M. Gauthier, administrateur de la sûreté publique et dès prisons Q, nous apprend que les deux maisons de Louvain et de Gand, sur une population moyenne de 779 détenus, contenaient 297 récidivistes. Ces 297 récidivistes représentaient un total de 1 ,094 condamnations : 725 avaient été subies sous lé régime cellulaire et 371 avaient été subies sous le régime commun; et sur les 297 récidivistes, il y avait plus d'un quart d'incorrigibles délinquants, c'est-à-dire que 70 d'entre eux avaient encouru 5 condamna-

(*) Statistique des prisons, années 1878-1880, p. 26 et 27. Bruxelles, 1884. .

tions OU plus de 5 condamnations. La plupart de ces 1,094 peines ont, il est vrai, été purgées dans les maisons secondaires, mais toutes Font été en cellule (^), ^

Ces observations manqueraient leur but, si Ton y voyait l'intention d'amoindrir les mérites et les services des créateurs de notre régime pénitentiaire. Ceux-ci, inspirés par la philosophie du xviii* siècle, sont venus à leur heure. Ils avaient à purifier l'atmosphère de la prison, et ils l'ont purifiée ; ils avaient à détruire des institutions exécrables, et elles ne reviendront plus ; ils avaient à les remplacer, et leur œuvre a eu sa grandeur.

Mais voici une nouvelle étape. La période de la théorie est close, celle de l'expérience a commencé : les livres seuls ne permettent pas d'apprécier une réforme; il faut l'appliquer pour en reconnaître les mérites et les défauts

(') Dans un article de la Zeitschrift fur die Gesammte Strafrechtstoissenschaft, M. le professeur von Liszt, s'appuyant sur la statistique officielle, montre qu*en Prusse le régime cellulaire n'a pas d'effet utile sur la rôcidive.Vol. III, p. 38. Vienne, 1883.

et trouver les perfectionnements dont elle est susceptible. Telle est la tâche actuelle.

Un premier point est hors de doute : pour le condamné destiné à rentrer dans la société, l'isolement cellulaire ne peut être prolongé sans danger. Les Anglais surtout semblent redouter les suites de la cellule.

D'après les rapports officiels du gouvernement anglais, l'expérience aurait démontré qu'après une année d'isolement, l'application au travail était moindre chez les condamnés et que même leur santé était souvent atteinte. Aussi, en Angleterre, la durée de l'isolement cellulaire, d'abord fixée à une année, a été, en 1853, réduite à neuf mois. Aujourd'hui encore, quelques médecins de prison trouvent excessive même une durée de neuf mois. Le médecin de Pentonville, dans un rapport de 1871, attribue l'excellente santé dont les détenus ont joui en 1870 à des travaux de construction en plein air (^).

Sans aller aussi loin, les autres pays réduisent considérablement la durée du régime cellulaire : la Hollande à cinq ans, l'Allemagne

{*) Détails empruntés à un article de M. Ribot, Reçue des Deux Mondes, 1«' février 1873.

et TAu triche à trois ans, certains cantons suisses à deux ans. Nous sommes loin des dix ans fixés par notre loi.

Peu importe, d'ailleurs. Que le régime cellulaire soit de neuf mois ou de dix ans, on est d'accord pour admettre, comme conséquence logique et nécessaire du régime pénitentiaire , la libération conditionnelle. La Belgique le reconnaît comme l'Angleterre (^).

Un peu plus tôt ou un peu plus tard, il arrive donc un moment où le régime cellulaire est suspendu, soit parce que la loi limite sa durée, soit parce qu'elle accorde la libération conditionnelle; et, à ce moment-là, se pose fatalement la question de savoir quel régime le condamné subira pendant le restant de sa peine.

Le rendre purement et simplement à l'ancien régime commun, personne n'y songera assurément.

Le rendre purement et simplement à la société, c'est-à-dire décréter la suppression des longues peines et la grâce de tous les con-

(*) Statistique des prisons, années 1876-1877. Rapport de M. Berden.

damnés, sans transition ni gradation, c'est encore plus impossible.

On ne voit donc qu'une solution : l'institution d'un régime intermédiaire qui, après la préparation cellulaire, réalise, dans certaines conditions, la vie en commun avec sa responsabilité de tous les instants. Or, cette solution, c'est l'adoption du régime Crofton, appliqué d'abord en Irlande, et connu désormais sous le nom de régime progressif.

Défendu avec ardeur et talent par les savants les plus éminents de l'étranger, notamment, en Allemagne, par M. von Holtzendorff f), en Italie, par M. Beltrani Scalia (^, pratiqué avec succès par M. Tauffer f) en Croatie, appliqué sous des formes diverses en Angleterre, en Saxe, dans quelques prisons de la Suisse et en Hongrie, contenu en principe dans le Code allemand de 1871, qui consacre

(*) VoN Holtzendorff, Dos irische Gefàngnisssystem, Leipzig, 1859. — Kritische Untersuchungen iXber die Grundsâtze des irischen StrafboUxviges, Berlin, 1865.

(*) Beltrani Sgalia> Riforma penitenziaria in Italia, Rome, 1879.

(») Tauffer, directeur de la prison de Lepoglava, Die Erfolge des progressiven StrafooUzugsy sternes. Berlin, 1883. — Mittermaier, Wahlberg, Schwarze, Lucas sont également partisans du régime progressif.

la libération conditionnelle {% le régime progressif gagne tous les jours du terrain, et il est utile d'attirer sur lui l'attention des législateurs belges.

Il a longtemps partagé en deux camps les spécialistes d'Europe et a donné lieu à des débats passionnés. Je ne vois pas les motifs de cet antagonisme ; les partisans les plus fanatiques du régime cellulaire à long terme peuvent l'admettre avec reconnaissance, comme le prolongement nécessaire de leur système, comme le passage de l'isolement absolu à la liberté sociale.

Le régime Crofton, tel qu'il est pratiqué ^n Angleterre, comprend des étapes successives. La première est le régime cellulaire, et dure neuf mois.

Au bout de ce temps commence la seconde période. Le régime cellulaire subsiste là nuit et pendant les repas, mais le travail se fait en commun. Cette étape est caractérisée par le système des marques : la bonne conduite, le zèle au travail, l'activité à l'école, etc., s'évaluent en bons points qui, de degré en degré,

{*) Berner, Lehrbuch des deutschen StrafrecTUes, Leipzig-, 1877, p. 241.

peuvent conduire le détenu à la troisième étape ou à la maison intermédiaire, dont le type, en Irlande, est Smithfield et Lusk. Les détenus y dorment en cellule, mais le jour, ils vont par détachement de cinquante hommes travailler à l'air libre, et notamment ils s'adonnent, sous la conduite de surveillants, à des travaux de défrichement. A la fin de cette période, ils reçoivent leur ticket of leave^ c'est-à-dire leur billet de libération conditionnelle.

Le pivot du système, c'est l'appréciation de la conduite du condamné par le nombre de marques obtenues. A mesure qu'il acquiert plus de points, sa situation s'améliore. C'est donc un régime d'encouragement qui augmente l*initiative du condamné, met son avenir entre ses mains en lui permettant d'abréger sa peine par le travail et la bonne conduite.

Il va de soi que, dans cette organisation, les commissions de surveillance ont un grand rôle à remplir, car de leur contrôle dépend le triage et la classification des condamnés.

M. Beltrani Scalia, dans son livre sur la réforme pénitentiaire, a développé avec force, clarté et éloquence la supériorité du régime irlandais. M. von Holts^endorff, en Allemagne, a

154 CRIMINALltÉ*; ET RÉPRESSION.

également, dans diverses brochures qui ont attiré l'attention publique, signalé les avantages du système.

Il en a un qui prime tous les autres : il est plus conforme que l'isolement à la nature humaine ; il donne plus de prise à l'éducation sociale. Nous ne sommes plus dans le domaine de ridéation pure. Nous trouvons une vie réelle avec des fluctuations et des gradations qui mènent à la liberté. Nous trouvons un but : la rentrée dans la société, que l'on entrevoit mieux parce qu'il ne dépend que du détenu de s'en rapprocher tous les jours un peu plus; nous trouvons un stimulant sérieux : l'espoir de s'élever à une classe supérieure ; nous trouvons enfin une sanction tout aussi sérieuse à l'inconduite : l'obligation de redescendre dans une classe inférieure.

On reproche à un tel système de provoquer

l'hypocrisie. L'hypocrisie existe partout, dans

la vie libre comme en prison. N'existerait-elle

pas en cellule, par hasard? Bien au contraire. Il faut même reconnaître que l'hypocrisie en

cellule, qui consiste simplement à feindre la

soumission vis-à-vis d'un gardien, est bien plus

difficile à démasquer. Il est plus aisé d'étudier

le caractère de l'homme qui a passé par les différentes étapes d'une véritable vie sociale ; et s'il est parvenu à simuler des sentiments sociaux pendant un temps assez long, on peut au moins formuler l'espérance qu'il en conservera l'habitude.

Ce régime est favorable au travail ; il est plus productif, l'ouvrier travaillant mieux et plus rapidement, l'apprentissage étant plus sérieux et la surveillance plus continue. On se rapproche du travail social, et le choix des travaux est étendu ; une foule d'occupations aujourd'hui condamnées deviennent possibles.

Ce point mérite l'attention de tous les hommes soucieux des grands intérêts que le régime pénitentiaire met en jeu.

Le travail actuel est illusoire, la santé du reclus en souffre, et le peu que l'on fournit à l'industrie privée mécontente encore la classe ouvrière. Celle-ci est rudement éprouvée, et dans l'impossibilité de réagir contre les lois générales qui ont amené sa gêne, elle s'en prend aux causes secondaires qu'elle croit apercevoir autour d'elle, et notamment au travail des prisons. On a beau lui dire que tout ce que l'État ne demande pas au travail

des prisons, il doit le demander à l'impôt, que l'État ne peut pas supprimer arbitrairement des producteurs et réduire leurs familles à la mendicité; l'ouvrier honnête réclame, et dans chaque paire de bottes, chaque vêtement, chaque meuble qu'un entrepreneur fait confectionner en prison, il voit une atteinte à son salaire.

Eh bien, si quelque chose est à faire à cet égard, le régime progressif le fait; il admet les grands travaux d'utilité publique (creusement de canaux, construction de routes, de voies ferrées, de prisons), et notamment les travaux agricoles, le défrichement des bruyères, etc. On ne saurait assez, me semble-t-il, insister sur ce point. On ne saurait assez préconiser la combinaison de la pénalité et du travail agricole ou en plein air (^).

Nous avons, en Belgique, 231 ,964 hectares de terres incultes f), et c'est une œuvre à la

(*) Quand on parle du travail exécuté par des catégories de détenus à Tair libre, il faut naturellement se débarrasser l'esprit du spectacle des forçats travaillant enchaînés et le boulet au pied *— Ce n*est pas dans ces conditions horribles que le travail au dehors, dans le régime progressif, doit être compris.

{^) Statistique de la Belgique. Agriculture. Recensement de 1880. 1^ partie, p. LXIV. Bruxelles, Ï885.

fois sociale et pénitentiaire que de restituer des catégories déterminées de condamnés à l'agriculture.

Au point de vue hygiénique, le détenu profitera des rudes fatigues du labeur en plein air.

Au point de vue économique, l'ouvrier libre aura moins le droit de se plaindre de ce que l'État fasse travailler dans ces conditions des délinquants qu'il loge et nourrit.

Au point de vue financier, enfin, un régime qui permet l'emploi des condamnés pour l'exécution de grands travaux publics est certainement le meilleur. L'Angleterre nous en donne la preuve. La prison de Pentonville, bâtie en 1842, a été agrandie en 1865 et en 1870. La cellule, en 1842, revenait à 1,960 francs; en 1865, à 1,770 francs; en 1870, grâce à l'emploi des condamnés, qui ont cuit et posé les briques, extrait les pierres, élevé les charpentes, fondu et forgé les poutrelles, la cellule ne coûte plus que la moitié, soit 885 francs.

Depuis quelques années, le gouvernement employant ainsi les détenus a construit 1,889 cellules qui ont coûté 2,300,000 francs, soit près de la moitié de ce que le gouvernement aurait dû payer à l'entreprise privée.

Les condamnes anglais capables de résister aux grandes fatigues en plein air sont envoyés à Portland, Chatham, Portsmouth; ils y font de grands travaux d'utilité publique, et on a calculé ce que représente le travail de tous les condamnés dans ces trois prisons. On est arrivé à ce résultat merveilleux que ces trois établissements rapportent au gouvernement plus qu'ils ne coûtent.

Pris en bloc, le budget des prisons du gouvernement ne fait peser sur le trésor public qu'une charge annuelle, dit M. Ribot en 1875, de 1,800,000 francs pour 9,500 condamnés C). C'est-à-dire qu'à cette époque, le détenu anglais coûtait environ 50 centimes par jour, tandis que le détenu belge coûte 1 franc par jour.

Le régime progressif a une autre conséquence : il exige un personnel de surveillance moins considérable que le nôtre. Il faut moins d'hommes, en effet, pour diriger des ateliers communs, où chaque détenu tient son sort entre ses mains, que pour faire marcher les rouages délicats du régime cellulaire, où chaque prisonnier, au contraire, doit être mené comme

(*) Tous ces détails sont empruntés à Tarticle de M. Ribot, déjà cité.

une machine. Il est dès lors possible de mieux payer et, par conséquent, de mieux recruter les agents subalternes .

Si je quitte, d'ailleurs, le terrain de la pratique et si je m'en tiens aux principes, la situation est bien simple.

Prenons les partisans les plus fanatiques du régime cellulaire pur et simple; dès qu'ils adoptent comme thèse l'amendement du coupable, ils doivent adopter aussi, au bout d'un certain temps à déterminer, la libération et le retour à la vie sociale de celui qui semble corrigé.

Le problème se réduit aux termes suivants : Puisque le retour à la vie sociale est le but suprême, ne vaut-il pas mieux faire l'essai de cette vie sociale avant la libération, moyennant certaines garanties et sous le contrôle de l'autorité, qu'après cette libération, sans garantie et sous lès regards hostiles et défiants des hommes libres ?

La réponse n'est pas douteuse. L'essence d'un régime pénitentiaire qui veut reclasser le condamné, c'est de lui apprendre l'usage de la liberté.

Le régime cellulaire, bien loin de fournir cet

enseignement, anéantit tout ressort et toute volonté; il enlève jusqu'au désir de la liberté. L'homme désigné par l'administration comme le moins dangereux sera peut-être celui qui n'aspire plus à rien !

Le régime progressif, outre sa supériorité de préparer rationnellement à la liberté et d'être plus conforme au but de la pénalité moderne, a donc une vertu intrinsèque : il procure aux détenus cette chose dont le prisonnier cellulaire n'a pas la moindre idée et que M. von Holtzendorff appelle une gymnastique sociale f).

La promiscuité est dangereuse, qui en disconviendra? Mais c'est la vie même! C'est la vie de l'enfant à l'école, de l'ouviûer à l'atelier, et puisque ce doit redevenir un jour la vie du condamné libéré, il faut bien l'habituer à ce danger le plus vite possible, en prenant les précautions nécessaires.

Notons, d'ailleurs, qu'en 1791, à l'Assemblée nationale, Lepelletier deSaint-Fargeau, dans un rapport sur le régime pénitentiaire, demandait un système progressif faisant passer le détenu

(^) Von Holtzendorkf, Dos irische Gefiinçnisssystem. Leipzig, 1859.