MONNAIES
Le droit de battre monnaie était un droit souverain; aussi les ordonnances royales contiennent à cet égard de nombreuses dispositions^ émanant surtout des rois de la troisième race. Le crime de fausse monnaie fut^ de tout temps, considéré conmie un crime de lèse-màjesté^ et ceux qui s'en rendaient coupables étaient, d'après les Coutumes de Bretagne et de Loudun^ bouillis^ puis pendus.
Les principales ordonnances inspirées par les besoins des temps et par des notions plus ou moins exactes d'économie politique sont dues à Henri I^'', 1053, — Philippe-Auguste, 1204, — Philippe le Bel, 20 janvier 1310, 12 juin 1313, 1344, — Philippe le Long, 15 janvier 1316, — Charles le Bel, il mai 1322, —PhiUppe de Valois, 17 février 1330, 25 mai 1332, 21 juillet 1347, — Jean le Bon, 25 novembre 1356, 10 avril 1361, — Charles V, 25 mai 1365, — Louis XII, 22 novembre 1506, — François I", 5 juin 1J521, 10 septembre 1521, — Charles IX, avril 1571, — Louis XIII, 20 décembre 1636, -- Louis XIV, avril 1645^ |
1310. — Sous Philippe le Bel, les habitants de
MONNAIES. di
ChftlonB avaient injurié le prévôt de Laon an suet de Tordonnance sur le cours de la forte monaie^ quand elle avait été publiée dans la ville^ et es notables s'étaient réunis pour empêcher cette donnance d'être exécutée. Les habitants furent ndamnés à 10,000 liv. d'amende ^ a monnaie des villes était baillée et délivrée au s offrant et dernier enchérisseur^ fermée à la cMndelle,aultrement, et sans enchère la chandelle fallie 2.
donnance portant que les receveurs et autr Acomptables donneront caution de leur manie- 3. Le receveur général de Picardie versa 3,B livres.
onnancesde saint Louis sur les monnaies, de i2H i262, 1265. — Lorsque le roi voulut régler leHirs des monnaies^ comme il sentit que cet oc^ était lié avec l'intérêt commercial des principes villes de son domaine, il demanda qu'elles liBnvoyassent douze bourgeois comme députés aiH lesquels il put en délibérer. En effet, son orance de 1262 est signée ^ Chartres, par trois cHyens de Paris, trois de Provins, deux d'Orléans, dHx de Sens et deux de Laon, qui ont concouru cMime jurés à la faire.
e roi Jean 1<^^ ordonne de délayer le paiement
es dettes, pour les grosses charges et despens
umérables^ soustenus au temps passée pour
bri
[. Olim., t. m, p. 611.
l Ord., t. XI, p. 158.
l Louis XII à LyoD, 11 juin 1510.
M 511. — Ord., t. XXI, p. 418.
— A Blois, 24 novem-
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cause des guerres, et qu'il convient de soutenir encore plus gros *.
— Il y avait des ateliers royaux de monnaie à Saint-Quentin : Pro denariis, per Symonem de Brolio et Bartholomeum Perruche, monetarios S. Quintini *•
L'exportation de la monnaie et des métaux précieux était défendue sous des peines rigoureuses : Mandement à Johan Chamençon et à Raoul Ck)catrix, le 8 mars 1310, leur enjoignant d'envoyer à Paris ceux qui emporteraient de la monnaie. Les contraventions étaient punies de la confiscation des espèces et produisaient des sommes abondantes 3.
1308. — Sous Philippe IV, arrêt du Parlement qui, après enquête, condamne Jacques de Laydin, ancien prevot de S. Quentin, à payer à Jehan Waillet de Solesmes, mille livres tournois de
bonne monnaie, pour réparation de détention arbitraire et dommages^ et à mille livres tournois d'amende envers le roi.
Le vendredi après Reminiscere K
27 novembre 4350. — Le roi, père du roi Jean, envoya des commissaires par tout le royaume, contre les changeurs et autres, qui avaient porté de l'or et argent hors de France, et exposé de fausses monnaies, prendre prisonniers tous ceux qu'ils en trouveront véhémentement suspects et les punir criminellement.
